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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
90
Références
1 913
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
TRAVAIL
Partie commune
Licenciement
SERVITUDE
Contentieux
Droit international
Indivision
ENTREPRISE
Protection de l'enfance
Servitude de passage
Répétition de l'indu
Autonomie
Responsabilité
Département
Propriété
Contestation
Emploi
Action Sociale et Aide Sociale
Assurances
PROPRIETE
Enfant
Prescription
Copropriété
Lot
Servitude
COPROPRIETE
Fonction Publique
LICENCIEMENT
Ethique
Revenu de solidarité active
Qualification
Droit du travail
Statut
Répartition
France
Décentralisation
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Transaction
Responsabilité civile
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
CONTENTIEUX
Nullité
Assemblée générale
Collectivités territoriales
Faute
CONVENTION COLLECTIVE
PERSONNE HANDICAPEE
ACTION SOCIALE
SERVICE PUBLIC
Aide Sociale
ACTE UNILATERAL
Charge de copropriété
Santé Publique
Procédure administrative contentieuse
Procédure
Institutions sociales et médico-sociales
Syndicat des copropriétaires
CONTRAT DE TRAVAIL
Prescription acquisitive
Droit
Vente
Enfance
Distinction
Bien-être
Copropriétaire
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Philosophie du droit
Atteinte
Administration
FONCTION PUBLIQUE
Protection
Bornage
Rupture du contrat de travail
AIDE SOCIALE
Indemnisation
Syndic
Saisie immobilière
ENFANCE ET FAMILLE
VENTE
Discrimination
Gouvernance
Fonction publique
Compétence
Numérique
SECURITE SOCIALE
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Personne âgée
Aide sociale à l'enfance
Compétence du département
DUREE DU TRAVAIL
Compétence juridictionnelle
Juste titre
Démocratie
Réforme
Preuve
Généralités
Bonheur
Droit européen
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩