, Gouvernance et gestion intégrée du littoral : L'exemple des recherches françaises, VertigO -La revue en sciences de l'environnement, 2009.
, « Contribution aux recherches en géographie littorale sur la Côte d'Opale », Territoire en mouvement Revue de géographie et aménagement, 2006.
, « La gestion intégrée côtière et marine : nouvelles perspectives », cette revue, cité par Agnès Michelot, « Synthèse et conclusions sur la gestion durable des zones côtières et marines. Au-delà des discours, des enjeux opérationnels pour le développement durable ? », VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement [Online], Hors-série 9, Juillet, p.24, 2011.
, , 2019.
, Au-delà des discours, des enjeux opérationnels pour le développement durable ? », VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement [Online], Hors-série 9, Synthèse et conclusions sur la gestion durable des zones côtières et marines, p.24, 2011.
, , 2019.
, Gestion participative et inclusive de la chose publique
, Historique du processus de la décentralisation
, Processus de décentralisation en Côte d'Ivoire: quelles stratégies de planification des activités des Conseils Généraux pour un développement local participatif réussi? Cas du Conseil Général Boundiali en Côte d'Ivoire, Centre d'études financières économiques et bancaires Agence française de développement -Master analyse économique et développement international spécialité maitrise d'ouvrage publique et privé, mémoire online, 2010.
, Centre d'études financières économiques et bancaires Agence française de développement -Master analyse économique et développement international spécialité maitrise d'ouvrage publique et privé, mémoire online, La coopération décentralisée dans l'espace francophone Projet de rapport, 2010.
, Les origines du principe de subsidiarité », Les Petites Affiches, n° 97, 13 août 1993, p.34
, Les structures administratives de l'environnement au niveau régional et départemental » RJE, p.337, 1976.
, La décentralisation contre la protection de l'environnement : le cas de l'Espagne », Droit et Ville, 1994, n°38, Colloque Isève 1994 sur « Industries à risque et urbanisation en Europe, pp.61-69, 1994.
, cité par Jérôme Marie et Eric Idelman, « La décentralisation en Afrique de l'Ouest : une révolution dans les gouvernances locales ?, vol.26, pp.81-91, 1994.
, Evaluation de la gestion des ressources naturelles et de l'environnement par les Collectivités locales », étude pour le compte de l'UICN, mai 2005, 30 p, cité par Jérôme Marie et Eric Idelman, « La décentralisation en Afrique de l'Ouest : une révolution dans les gouvernances locales ? », EchoGéo, vol.26
, Le cas de l'ile-aux-moines, Mémoire de Master 2 Recherche « Sciences de l'Homme et de la société, Mention « Villes et Territoires », Spécialité « Aménagement, 2006.
, cité par Noëmie AYRAULT, L'impact du tourisme sur l'identité insulaire, Le cas de l'ile-aux-moines, Mémoire de Master 2 Recherche « Sciences de l'Homme et de la société, Les changements écologiques, économiques et sociologiques dans les îles du Ponant, vol.194, 1986.
, Cité par Valérie Sanseverino-Godfrin. Le contrôle des installations classées: une relation négociée entre le " contrôleur " et le " contrôlé, Experts et contrôleurs d'État : les inspecteurs des installations classées de 1810 à nos jours (thèse), vol.12, p.61, 2002.
, cite par Valérie Sanseverino-Godfrin. Le contrôle des installations classées: une relation négociée entre le " contrôleur, Enforcing the environment: regulatory realities », Business Strategy and the Environment 9, vol.71, 2000.
, cite par Valérie Sanseverino-Godfrin. Le contrôle des installations classées: une relation négociée entre le " contrôleur " et le " contrôlé, Riseo: risques études et observations, vol.5, p.199, 1996.
, Valérie Sanseverino-Godfrin. Le contrôle des installations classées: une relation négociée entre le " contrôleur, Riseo: risques études et observations, vol.16, p.443, 1991.
, Droit public », Droit de l'environnement, fasc.15, Montréal, LexisNexis Canada, 2012, par. 5 à 15, RADE, Revue Africaine de Droit de l, Environnement African Journal of Environmental Law, vol.1, pp.15-1893, 2014.
, Sentence arbitrale, 11 mars 1941, fonderie du trail (Etats-Unis c. Canada) R.S.A tome III, p.1907
, 28 et ss, cité par Sandrine MALJEAN-DUBOIS Le droit de l'environnement comme exemple de la mondialisation des concepts juridiques : Place et rôle des juridictions internationales et constitutionnelles, mai 2008, mission de recherche droit et justice, vol.XII, 1957.
, et suiv, cité par Sandrine MALJEAN-DUBOIS Le droit de l'environnement comme exemple de la mondialisation des concepts juridiques : Place et rôle des juridictions internationales et constitutionnelles, mai 2008, mission de recherche droit et justice, Sentences arbitrales du 15 janvier, 12 février et 27 septembre, vol.8, p.118, 1968.
, environnement comme exemple de la mondialisation des concepts juridiques : Place et rôle des juridictions internationales et constitutionnelles, mai 2008, mission de recherche droit et justice, www.gip-recherche-justice
, CIJ, p.230, 1991.
, Cette dernière n'a pour l'instant pas fonctionné. Cf. à ce sujet R. Ranjeva, « L'environnement, la Cour Internationale de Justice et se Chambre spéciale pour les questions d'environnement, Ce sont les termes mêmes du communiqué en date du 19 juillet 1993 annonçant la constitution de la Chambre, vol.XL, 1994.
, extrait de L'environnement, la Cour internationale de Justice et la Chambre spéciale pour les questions de l'environnement, de Ranjeva Raymond, Discours du Président de la Cour à l'Assemblée Générale des Nations Unies, vol.40, pp.433-441, 1994.
, fesc, 1060, op cit., citant dans une revue francaise d'administration publique n°53, janvier-mars 1990, vol.61, p.et
, Ce manuel est basé sur le UNEP Judicial Handbook on Environmental Law écrit par Dinah SHELTON et Alexandre KISS ? Programme des Nations Unies pour l'Environnement, p.15, 2015.
,
, forces et limites, légitimité et contrôle », Annuaire suisse de politique de développement, pp.23-25, 2004.
, Le développement local en Afrique, définition, origine , expérience, renforcement des capacités des acteurs du développement local et de la d?centralisation / définitions et principes, vol.52, p.1066, 1067.
, Identification et Évaluation des Besoins en Renforcement de Capacités pour la B) L'affermissement des compétences dévolues, Eaux et Forêts pour le Développement (PNUD)
, ) de plusieurs personnes publiques, qui doivent de ce fait exercer
,
, L'action commune en droit des collectivités territoriales. Contribution à l'étude des compétences exercées en commun par l'Etat et les collectivités territoriales, 2009.
, Un levier inattendu pour la clarification des compétences. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, pp.27-40, 2013.
, Un levier inattendu pour la clarification des compétences, Revue juridique de l'environnement, vol.spécial, pp.27-40, 2013.
, Les conflits de temporalités dans la gestion du littoral à l'épreuve de la GIZC, vol.1, 2010.
, Inventaire des besoins prioritaires de renforcement des capacités pour la gestion de l'environnement national et mondial, 2007.
, ISBN : 978-2-930530-09, Responsabilité sociétale des entreprises : la spécificité des sociétés mutuelles dans un contexte européen, 2009.
, Revue juridique de l'environnement, vol.spécial, pp.33-55, 2012.
, cité par Sofiene BENSLIMEN, La protection de l'environnement et les comptes d'affectation, 1998.
, La protection de l'environnement et les comptes d'affectation
, La solution était l'affectation des prêts qui permet aux bailleurs de fonds d'exprimer sa volonté sur les conditions purement financières du louage d'argent, mais aussi la détermination du projet pour lequel le pays d'accueil s'engage à affecter le prêt consenti 1117
, En effet, la politique des bailleurs de fonds s'est orientée vers le financement de projets précis
, Renforcement des politiques et institutions nationales et création d'un observatoire, vol.2
, Adaptation aux effets du changement climatique et investissements physiques et socio-économiques, Composante, vol.3
, Appui au fonctionnement de l'Unité de Coordination du Projet 1119 . Il s'agit d'un programme d'une durée de cinq (05) ans qui apportera un financement à 06 pays, Composante, vol.4, p.1120
, Programme d'investissement régional de résilience des zones côtières en Afrique de l'ouest (waca cote d'ivoire), cadre de gestion environnementale et sociale (CGES), 2017.
, Programme d'investissement régional de résilience des zones côtières en Afrique de l'ouest (waca cote d'ivoire), cadre de gestion environnementale et sociale (CGES), 2017.
, Programme d'investissement régional de résilience des zones côtières en Afrique de l'ouest (waca cote d'ivoire), cadre de gestion environnementale et sociale (CGES), 2017.
, Elle abrite le parc national d'Azagny, un site exceptionnel de biodiversité classé RAMSAR. Son environnement naturel est riche et se compose d'une bande de littoral Atlantique, de lagunes qui le traversent d'Est en Ouest, de forêts denses et de mangroves abritant diverses espèces animales et végétales. La population de Grand-Lahou est une population qui s'est considérablement accrue au cours des quatre dernières décennies. De 4070 habitants en 1975, elle est passée à 151313 habitants en 2014, soit environ 1 % de la population totale de la Côte d'Ivoire. Le taux de croissance annuelle est établi à 3,73 %. La population rurale s'adonne majoritairement à l'agriculture. Elle pratique également l'activité de pêche à travers les Ghanéens. À Grand-Lahou, près de 7000 ha sont consacrés à la culture de la noix de coco dont 2000 ha en plantation villageoise et 5000 ha en plantation industrielle
, La notion de RSE La responsabilité sociale de l'entreprise n'est pas un thème nouveau, 2005.
, Dès les années trente, la question de la morale des dirigeants et des codes de conduite surgit avec les travaux de Berle et Means, p.1144, 1932.
, Mais ce sont les contributions de Carroll, p.1147, 1979.
, La responsabilité sociétale : origine et définition, Collection working paper, 2010.
, , vol.45, p.1145, 1146.
, « Corporate social performance revisited, Academy of Management Review, vol.16, p.691, 1991.
, « La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle? », Communication et organisation, vol.26, 2005.
, Article 39 de la loi sur l'environnement
, Décret n° 2005-03 du 6 janvier 2005 portant Audit Environnemental
, « L'entreprise et l'audit environnemental : perspectives de développement national et international dans les secteurs de l'environnement et du commerce, Les Cahiers de droit, vol.38, pp.71-118, 1997.
, A quoi sert l'audit environnemental, Comptabilité sans Frontières, 2013.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01002360
, cité par Angèle Renaud. A quoi sert l'audit environnemental, Comptabilité sans Frontières, 2009.
, Etude de cas: audit du cycle de financement des opérations Commerce extérieur par, Crédit Documentaire «Credoc Â
, Il faut noter que d'autres critères peuvent compléter cette classification
, La responsabilité sociale d'entreprise. La Découverte « Repères, p.108, 2007.
, A quoi sert l'audit environnemental, Comptabilité sans Frontières, 2013.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01002360
, L'article 7 du décret n° 2005-03 du 6 janvier 2005 portant
, PGE-A) mais dans la pratique, c'est le PGE-avec prise en compte du volet social qui est pratiqué, Le décret n° 2005-03 du 06 janvier 2005
, Audit social: Meilleures pratiques, méthodes, outils ». Editions Eyrolles, p.37, 2008.
, A quoi sert l'audit environnemental? Comptabilité sans Frontières, 2004.
, Un vérificateur environnemental agréé est toute personne ou tout organisme indépendant de l'entreprise contrôlée et ayant obtenu un agrément conformément aux règles définies par un organisme d'accréditation
, Comité français d'accréditation (COFRAC) est le seul organisme d'accréditation
, L'article 21 du décret n° 2005-03 du 06 janvier 2005
, A quoi sert l'audit environnemental, Comptabilité sans Frontières, 2013.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01002360
, A quoi sert l'audit environnemental ? op cit, pp.11-12
, Ne pas pratiquer la RSE, c'est créer de la pauvreté et causer à terme l'appauvrissement de l'organisation elle-même. Même et peut-être surtout en temps de crise, la RSE, p.1206
, la RSE s'impose d'abord aux multinationales qui sont invitées global : financière, environnementale, sociale 1209 . la-valeur-reelle-des
, Pacte Mondial des Nations Unies, 2000.
, La norme ISO 26000 décline le référentiel de RSE en 7 thématiques : sept thématiques : la gouvernance de l'organisation, les droits de l'homme, les relations et conditions de travail, l'environnement, la loyauté des pratiques, les questions relatives aux consommateurs, les communautés et le développement local -la dimension économique étant considérée comme transversale
, Etat des lieux et propositions
, 9 | 1er semestre / Spring, RSE et théorie des parties prenantes : les impasses du contrat, 2011.
, 234)) cité par Christian Cadiou, Jérémy Morvan. R. Edward Freeman : de la gestion stratégique à l'éthique des affaires. Les grands auteurs en stratégie, Au cours de ses différentes recherches, Freeman propose plusieurs définitions du concept de PP, pp.978-980, 1979.
,
, prenantes internes), les clients, les fournisseurs, les sous-traitants, les pouvoirs publics, les riverains, les concurrents et les communautés affectées
, « La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle? », Communication et organisation, vol.26, 2005.
, On peut citer, en Côte d'Ivoire, la FEREADD et la plupart des ONG évoluant dans la protection de l'environnement. 'éthique, qui couvre le champ de l'éthique de l'environnement, de l'éthique financière, elle-même incluse dans le champ plus large de l' éthique des affaires et aussi, dans certains cas
, L'entreprise agit localement sur chaque territoire où elle est implantée, où elle vend, s'approvisionne, etc. : celui-ci est la condition pour exercer une activité économique (production de biens, échanges de services, infrastructures?). Mais
, notamment pollinisation des savoirs, création d'emplois, développement de nouveaux réseaux d'acteurs, soutien aux filières locales, redistribution de revenus? » 1249 . Aussi, la prise en compte de manière proactive par l'entreprise de ses 1247
, Vers une responsabilité territoriale des entreprises, France stratégie, Juillet, 2018.
, La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle? », Communication et organisation, vol.26, 2005.
,
, Les aléas sont des événements imprévisibles, d'origine naturelle ou humaine, qui peuvent
, La configuration du littoral est porteuse pour les sociétés, les infrastructures qui s'établissent sur le littoral. En effet, Le littoral ivoirien se segmente en deux ensembles de part et d'autre de Sassandra: à l'ouest, une côte rocheuse originale par son tracé en échelons qui fait alterner
, Les risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire
, Aménagement des littoraux et conséquences géomorphologiques / Les littoraux sableux et dunaires, Bulletin de l'Association de géographes français, pp.298-314
, Les risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire
, Côte d'Ivoire. Profil environnemental de la zone côtière. ONUDI CEDA, vol.87, 1997.
, Risques et enjeux environnementaux et changements sociétaux à Futuna
, 233 | Janvier-Mars, 2006.
, Les risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire
, Nyssen et André Ozer, « Impacts des houles exceptionnelles sur le littoral ivoirien du Golfe de Guinée », Géomorphologie : relief, processus, environnement, vol.22, 2016.
, Détermination de l'énergie des houles et de leur capacité à générer une dérive littorale à l'aide d'une image, vol.49, pp.127-138, 1998.
, Ces activités concernent le premier percement de la baie de Biétri entre 1905-1907, qui fut un échec, car le canal s'est refermé naturellement après sa mise en service. En 1923, l'appontement (warf) pour l'accostage et l'amarrage des bateaux dans la ville voisine, A la hauteur d'Abidjan, plusieurs aménagements importants réalisés sur le littoral ont considérablement modifié le transit sédimentaire 1267
, Des digues d'arrêt de sable pour la protection de l'entrée du canal furent construites en 1943
, Pottier Patrick dans les risques côtiers en, 1985.
, , 1997.
, Géomorphologie : relief, processus, environnement, Nyssen et André Ozer, « Impacts des houles exceptionnelles sur le littoral ivoirien du Golfe de Guinée », vol.22, 2004.
, Etude morpho-dynamique et sensibilité aux événements "exceptionnels" du cordon littoral sableux ivoirien à l'Est d'Abidjan (Abidjan-Aforenou), Nyssen et André Ozer, « Impacts des houles exceptionnelles sur le littoral ivoirien du Golfe de Guinée », vol.60, pp.179-186, 2011.
, littoral : agriculture, pêche, secteur maritime, tourisme, agro-industries et exploitation pétrolière offshore. Par ailleurs, les investissements publics dans des infrastructures situées le long de la côte peuvent être risqués, Impacts des houles exceptionnelles sur le littoral ivoirien du Golfe de Guinée », vol.22, 2016.
,
, Une analyse spécifique doit être conduite sur chaque site d'extraction potentiel, en prenant en compte la profondeur d'eau, la distance à la côte, la distribution des bancs de sable, l'exposition de la côte, le climat 1285 des vagues, les courants de marée et le marnage, la direction et l'amplitude des tempêtes, la réfraction et la réflexion des vagues, la nature sédimentaire des fonds marins
, Les infrastructures côtières -en particulier les ports, mais aussi les épis et les jetéesbloquent le sable, ce qui empêche les plages de se reconstituer. Les grands barrages, également, font obstacle au transit des sédiments qui, sinon, auraient atteint la côte et permis
, Les pompages d'eau, à des fins d'irrigation ou de consommation, et sous-jacent, qui s'affaisse. Ainsi, dans certaines régions côtières, le taux de nombreux enjeux en termes d'aménagement de l'espace, de mobilités, de répartition des activités économiques et des populations, Les régions côtières sont de plus en plus habitées, et de nombreuses activités d'exploitation du sous-sol y ont lieu
, Rapport annuel, 2016.
, L'exploitation industrielle du sable, une nouvelle menace pour le littoral français ? 25 avril, Rapport annuel, document de référence, 2014.
, Coastal subsidence and relative sea level rise, Environmental Research Letters, vol.9, p.91002, 2014.
, de produits chimiques, de personnes) a généré de nouveaux risques : les risques technologiques. Ces derniers exposent les populations à la menace d'explosions, d'incendies, de pollutions, Le développement des industries et des échanges
, Tous les pays sont concernés qu'ils soient riches ou pauvres. Les risques géopolitiques 1292 ne sont pas à négliger, car les guerres, les attentats, engendrent une instabilité et une insécurité qui fragilisent les populations et favorisent, de personnes) ont généré de nouveaux risques : les risques technologiques
, Populations et activités sur le littoral atlantique : enjeux fonciers Quelle gouvernance, avec quels outils ?, rapport définitif, Association des CESER de l'Atlantique -Juin, 2013.
, Les risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire
, l'ensemble des évènements ou décisions d'ordre politique ou administratif, nationales ou internationales pouvant entraîner des pertes économiques, commerciales ou financières pour l'entreprise, importatrice ou exportatrice, ou investissant à l'étranger." l'assurabilité des risques géopolitiques, Insurance speaker. , aux niveaux génétique, spécifique et écosystémique ; il est admis d'en reconnaître cinq principales : la pêche, la pollution chimique et l'eutrophisation
, Impacts of, Biodiversity Loss on Ocean Ecosystem Services. Science, vol.3, pp.787-790, 2006.
, Exemple de la Manche-mer du nord », VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement [Online], Hors-série 8 | octobre 2010, Online since 04, Impact de l'anthropisation sur la biodiversité et le fonctionnement des écosystèmes marins, 2010.
, « La pêche maritime en Côte-d'Ivoire face à la piraterie halieutique, pp.321-346
, Ivoire face à la piraterie halieutique », Les Cahiers d'Outre-Mer, Juillet-Septembre, vol.251, 2010.
, Extinction vulnerability in marine populations, Fish and Fisheries, 2003.
, cité par Rachid Amara, « Impact de l'anthropisation sur la biodiversité et le fonctionnement des écosystèmes marins, Hydrobiologia, vol.67, pp.87-98, 2009.
, ou autres), de fournisseurs commerciaux, ou encore d'activités industrielles 1319 ou municipales (matières résiduelles fertilisantes)
, Les eaux usées d'origine urbaine et industrielle (y compris les eaux usées domestiques)
, en plus de l'excès des charges nutritives; -les détritus, déchets solides, matières plastiques et les débris marins, -les métaux lourds souvent 'une part, aux rejets des unités minières et des diverses 1321 industries, d'autre part aux véhicules en circulation surtout dans les grandes villes). Car en général, il s'avère que la qualité de l'eau n'est pas très bonne dans certains bassins versants où les activités agricoles 1319, herbicides et autres substances organochlorées et organophosphorées (polluants organiques persistants) notamment autour des grandes zones d'agriculture intensive
, « Modélisation d'une activité agricole à fort impact environnemental en zone côtière », L'Espace géographique, pp.148-162, 2006.
, Programme d'action mondiale pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres: cas de la République de Guinée, 2020.
, L'article 10 de la loin°2016·554 du 26 juillet 2016 relative à la pêche et à l'aquaculture
, Atlantique (COMHAFAT) Rapport n°7 de la revue de l'industrie des pêches et de l'aquaculture dans la zone de COMAHFAT, Conférence Ministérielle sur la Coopération Halieutique entre les États Africains Riverains de l'Océan, 2014.
, La contribution des parties prenantes à l'intégration de normes environnementales en droit maritime, vol.569
, Norvège ou les Pays-Bas ont mis en oeuvre, à partir du début des années 90, des plans plus ou moins ambitieux pour promouvoir une stratégie de développement durable reposant sur une logique « win, qui entendent intégrer les politiques environnementales et économiques des pays s'inscrit dans cette philosophie. Ainsi, de nombreux pays, p.1338, 1992.
, Ivoire du « verdissement du PND » 1339 Notre pays a signé l'agenda 2030 sur les Objectifs du Développement Durable en septembre 2015, s'est permettra de (i) sensibiliser, consulter et mobiliser toutes les parties prenantes, (ii) identifier et valider les ODD
, Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD), (iv) traduire la SNDD en plans
, extrait de Olivier Boiral, « Environnement et économie : une relation équivoque », VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement, vol.5, 1988.
, Discours d'orientation de Anne Désirée OULOTO après sa nomination en qualité de Ministre de la Salubrité, 2017.
, «Green and Competitive: ending the stalemate», Harvard Business Review, septembre-octobre, Environnement et économie : une relation équivoque, pp.120-134, 1995.
, cité par Olivier Boiral « Concilier environnement et compétitivité, ou la quête de l'éco-efficience, Revue française de gestion, vol.158, issue.5, pp.163-186, 1984.
, Pression anthropique et dégradation des littoraux haïtiens : l'exemple du golfe de la Gônave, vol.219, 1993.
, récréatif (WHO, 2003) 1354 . Déjà en 1980, les premières études sur la pollution bactérienne de la lagune montraient que l'état de pollution des eaux lagunaires proches d'Abibjan était préoccupant (Pages et al., 1980) 1355 . Le choléra fut noté pour la première fois en Octobre 1970 dans les zones côtières de la Côte d'Ivoire, Entre 1985 et 1990, de nombreuses infections cholériformes faisant intervenir d'autres vibrionacées ont périodiquement été signalées dans les zones habitées qui bordent la lagune, pp.48-53, 1984.
, Les populations sont victimes des pollutions de ? la ville et du développement urbain et se sentent abandonnées à elles-mêmes. La lagune est un bien socioculturel pour les peuples 1356
, C'est l'habitat des génies protecteurs. Cet habitat est aujourd'hui pollué et mal
, On distingue les espèces pathogènes des espèces commensales, qui vivent dans un organisme sans lui nuire. Elles sont présentes dans les flores de l'homme et de différents animaux, Les streptocoques sont des bactéries responsables de nombreuses infections
, Guidelines for safe recreational water environments, Coastal and fresh waters, vol.1, 2003.
, Pollution de la zone urbaine de la lagune Ebrié, Document Scientifique du Centre de Recherches Océanographiques, vol.9, pp.43-50, 1980.
, « Vulnérabilité et résilience des populations riveraines liées à la pollution des eaux lagunaires de la métropole d'Abidjan, Côte d'Ivoire », VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement, Hors-série 3 | décembre, vol.10, 2006.
, Psychologie des influences Sociales : contraindre, convaincre, persuader, Neuchâtel, Delachaux & Niestlé, coll. « Actualités pédagogiques et psychologiques, vol.256, 1985.
, Petit traité de manipulation à l'usage des honnêtes gens, vol.288, p.p, 2002.
, VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement, une relation équivoque, vol.5, 2004.
, 11 et s. Cité par Boillet Nicolas. La gouvernance du littoral, N. Hervé-Fournereau, «Union européenne et gouvernance environnementale : entre idéalités et réalités juridiques contrastées, vol.37, pp.33-55, 2009.
,
, Toutefois, le rapport du Programme des Nations unies pour l'environnement (UNEP/GPA, 2006) indique que ces pollutions ne représentent que 20 % des pollutions affectant le littoral, le reste ayant une origine terrestre. Les pollutions d'origine marine proviennent en partie des navires, soit du fait d'accidents (naufrages, pertes 1381 de cargaison?) soit du fait d'actes volontaires (dégazages?) 1382 des motifs autant militaires qu'économiques
, Le littoral face aux pollutions. Géosciences, BRGM, vol.17, pp.64-73, 2013.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01062264
, La contribution des parties prenantes à l'intégration de normes environnementales en droit maritime, vol.567
, La pollution sonore est caractérisée par un niveau de bruit élevé au point d'avoir des conséquences sur la santé humaine et l'environnement : les nuisances sonores peuvent affecter la santé et la qualité de vie, avec des conséquences physiques et/ou psychologiques pour les hommes et les femmes qui les subissent
, évolution du droit social des gens de mer Les marins ne sont pas des salariés comme les autres. Spécificités, banalisation et imbrication des sources ; Neptunus, e.revue Centre de Droit Maritime et Océanique, vol.2, p.1386
, Capitaine, patron d'officiers à bord des navires1393 font également partir des gens de mer
, L'article 363 de la loi portant code maritime
, Conseil maritime baltique et international et chambre internationale de la marine marchande, 2016, cité par le CNUCED, étude sur les transports maritimes, vol.49, p.51, 2016.
, CCEG/UEMOA portant adoption de la politique commune d'amélioration de l'environnement de l'UEMOA, la Conférence des Chefs d, 2008.
, La contribution des parties prenantes à l'intégration de normes environnementales en droit maritime, fr/?/2012AIXIM1105.pdf L'UEMOA
, Toutefois, le propriétaire n'est pas responsable s'il prouve que le dommage par pollution résulte d'un acte de guerre, d'hostilité, d'une guerre civile, d'une insurrection ou d'un phénomène naturel de caractère exceptionnels inévitable et irréversible, en cas de contrat d'affrètement 1403
, Les gens de mer, représentent aujourd'hui la population la plus exposée du monde du travail au risque d'accident. Ces dangers sont naturels et relativement prévisibles (tempête, gel
, Ils sont aussi anthropiques (collision avec sous-marin, autre navire, épave, contact avec mine ou munitions immergées
,
, contient la même disposition, selon laquelle « le contrat d'assurance maritime est un contrat basé sur la bonne foi la plus absolue et, si celle-ci n
, L'assurance sur facultés (Cargo cover) vise à garantir les dommages subis par la marchandise, lors de son transport, de son chargement, déchargement, de son stockage
, Dans l'évaluation des risques pour l'assurance corps de navire, l'assureur prend en compte les aspects techniques du navire : le type de moteur, le constructeur, l'année de construction, la jauge brute, ainsi que le pavillon, les éventuelles avaries
, Il existe des systèmes de modélisation des risques avec l'attribution d'un score, au travers de statistiques de sinistralité. Pour les risques relevant de la marchandise, les assureurs surveillent l'accumulation des risques (modèle informatique
, Ces Clubs, nés en Angleterre au XIXe siècle sont composés d'armateurs qui mettent en
, La contribution des parties prenantes a l'integration de normes environnementales en droit maritime, these de Doctorat en droit, 2012.
, Ce traité est signé par quatorze (14) Etats qui sont, 1423.
, A ce jour, seule la République Fédérale Islamique des Comores n'a pas encore ratifié ledit 'environnement (Henri & Journeault, 2008) 1434 de marque, p.1435, 2010.
, Journeault Eco-control: The influence of management control systems on environmental and economic performance Accounting, Google Scholar 1435 J.F. Henri, M, vol.27, pp.63-80, 2008.
, De façon plus immédiate encore, il apparaît qu'une série de mesures relatives aux ressources littorales et à leur protection devrait concentrer les efforts à venir, au risque, sinon, de maintenir
,
, Dictionnaire de la culture juridique, Quadrige, LamyPUF, vol.1649, 2007.
, Géographie du littoral de Côte-d'Ivoire : éléments de réflexion pour une politique de gestion intégrée, CNRS-LETG UMR 6554 et IGT : Nantes -Abidjan, pp.485-489, 2008.
, REVERET (Jean-Pierre) et SENE (Abdoulaye), avec la collaboration de Dieudonné BITONDO et Levy RAKOTOARI SON, l'évaluation des impacts sur l'environnement, processus, acteurs et pratiques, Préface de Pierre DANSEREAU et Francesco di CASTRI, Presses universitaires internationales Polytechniques, vol.416, 1999.
, Dictionnaire des Droits de l'Homme, Quadrige/PUF, vol.1029, 2008.
, Bibliographie et lexique du foncier en Afrique noire, Coopération Française, Karthala, APREFH (collectif), vol.415, 1998.
, Transport maritime, danger public et bien mondial, Edition Essai Léopold Mayer, 3ème semestre, p.424, 2005.
, Publications de la Revue Générale de Droit International Public, Nouvelle série, n°39, Le nouveau droit international de la Mer, vol.378, 1983.
, Marées noires et environnement. Édition Institut Océanographique de Paris-Monaco, vol.407, 2005.
, Transport maritime et pollution accidentelle par le pétrole, Faits et chiffres, 1951.
, , vol.146, 2000.
, Exploitation et protection de l'océan, Editions Juris Services, vol.310, 1998.
, Droit international de l'environnement, 4ème édition, vol.588, 2010.
, Droit et politique de la sécurité maritime, 1998.
,
, Les voyous de la mer, vol.198, 2003.
, Droit international, PEDONE, n°1, vol.615, 1986.
, Droit foncier sénégalais, Mondes en devenir, vol.329, 1988.
, L'évaluation de l'administration, Collectif, PUF 1993, p.191
, Droit administratif général, 14èm édition, vol.786, 2000.
, Droit méditerranéen de l ' environnement, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Economica, vol.191, 1988.
, application renforcée du droit international de l'environnement, harmonisation et développement des procédures internationales de contrôle, de sanction et de règlement des différends, Editions Frison-Roche, vol.193, 1999.
, Droit international public, 7ème édition, vol.1510, 2002.
, Droit international et communautaire de la biodiversité, p.32, 2004.
, Ecosociété, vol.119, 2010.
, L'océan partagé : analyse d'une négociation (troisième conférence des Nations Unies sur le Droit de la Mer, vol.287, 1979.
, Le droit à l'eau : une urgence humanitaire, Johanet, vol.206, 2010.
,
, Gualino, collection : Mémentos, vol.320, 2018.
, droit de l'urbanisme, 14 ème édition Gualino, collection : momentos, vol.320, 2019.
, La protection de l'environnement marin par les Nations Unies; Programme d'Activités pour les mers régionales, Rapports économiques et juridiques, n°9, p.136, 1981.
, Analyse des politiques publiques des aires marines protégées ouest-africaines
, Université de Perpignan/PNBA/UICN/DPN, Perpignan, vol.20, 2004.
, Sous la direction de), La protection régionale de l'environnement marin: Approche européenne (Préface de BANGEMAN M, Economica, vol.232, 1992.
, Droits maritimes, Tome 1 : Mer, navire et marins, vol.462, 1995.
,
, Droit de l'environnement en Afrique, vol.416, 1996.
, Alexandre Droit international de l'environnement, Deuxième édition, KISS, p.264, 2000.
, Cadre institutionnel et milieu marin (Océanologiepollution, vol.1, 1979.
, Droit de la mer, Le droit des richesses marines, vol.344, 1985.
, Droit international de l'environnement, 3ème édition Ellipses, vol.368, 2010.
, La pollution des mers, Ed. DOMINOS Flammarion, vol.127, 1996.
, « Le développement littoral en question, vol.199, pp.109-115, 2008.
, Droit de la mer, la mer et son droit, vol.640, 1990.
, « La mise en oeuvre du droit international de l'environnement », IDDRI, n°03, p.23, 2003.
, Procédures de non-respect des conventions internationales de protection de l'environnement », Jurisclasseur international, fasc, pp.146-181, 2007.
, The oceanic circle: governing the seas as a global resource -A report to the Club of Rome, vol.240, 1998.
, , p.13, 1993.
,
, Dictionnaire de l'urbanisme et de l'aménagement, vol.902, 2000.
, « La protection de l'environnement marin dans la région de l'Afrique du Centre et de l'Ouest : le Mémorandum d'Abuja », ouvrage préfacé par le Professeur Martin NDENDE, Presses de l'UCAC, vol.193, 2005.
, Global marine biological diversity -A strategy for building conservation into decision making, vol.383, 1993.
, , vol.6, p.400, 1999.
, Gestion des zones côtières, Politiques intégrées, OCDE, vol.142, 1993.
, Droit de la mer Précis Dalloz, vol.520
, , p.85, 2008.
, Droit international public, Collection Mémentos Droit public et science politique, collection Précis, 7ème édition,1228 p., ROMI R. Droit de l'environnement et du développement durable : Précis Domat, 10° Ed. 703 p., RUZIE (David), vol.253, 1996.
, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, ECONOMICA, vol.175, 1991.
, La protection juridique de l'environnement marin dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, Editions THEMIS, vol.149, 2000.
, Large Marine Ecosystems: Stress, Mitigation and Sustainability, vol.376, 1993.
, Droit pénal général, 17ème édition Précis Dalloz, LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard), vol.680, 2000.
, La responsabilité civile, PUF, coll. Que sais-je ? 1ère édition, vol.128, 2003.
, Les Etats et la mer : le nationalisme maritime, la documentation francaise, vol.640, 1978.
, Droit de la mer et de son droit, vol.640, 1990.
, Les espaces maritimes, Paris Pedone, Tome II-volume I. délémitation, 1996, 424 p WEIGEL, Les aires marines protégées d'Afrique de l'Ouest. Gouvernance et politiques publiques, vol.232, 2007.
, Marées noires et politique, gestion et contestation de la pollution du Prestige en France et en Espagne, L"Harmattan, vol.296, 2011.
, « Présentation et explication de la loi n°98-750 du 23 décembre 1998 relative au domaine foncier rural », in Regards sur?LE FONCIER RURAL en Côte d'Ivoire, Les Editions du CERAP, 2003.
, Contribution à la connaissance de la morphologie et de la dynamique sédimentaire du littoral ivoirien (cas du littoral d'Abidjan) : essais de modélisation en vue d'une gestion rationnelle, Thèse d'Etat, option Océanologie, p.336, 2005.
, Approche environnementale d'un écosystème lagunaire microtidal (la lagune Ebrié en
, Ivoire) par des études géochimiques, bathymétriques et hydrologiques. Contribution du S.I.G. et de la Télédétection, vol.225, 2003.
, Le Droit international de l'environnementet le Togo, thèse de doctorat en droit public, option droit de l'environnement, soutenue à Limoges le 31 janvier, vol.375, p.70, 2001.
, Contribution à l'étude du réseau de distribution des ressources halieutiques marines en Côte d'Ivoire, Thèse 3 ème cycle, Géographie, vol.266, 1994.
, Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale, cas de cinq pays francophones, vol.577, 2006.
, Gestion des ressources naturelles renouvelables et conservation des écosystèmes au Sahel : le foncier-environnement
, Les pollutions maritimes accidentelles en France : risques, planification, gestion de crise, Thèse, Institut universitaire européen de la mer, vol.9, 2008.
, La stratégie normative de l"Organisation Maritime Internationale, vol.731
, La protection intégrée de l'environnement en droit français, p.735, 1993.
, Le droit international de l'environnement marin en Afrique occidentale et centrale, Thèse de Doctorat de troisième cycle en Relations Internationales, vol.284, 1990.
, Libéralisation du commerce international et protection de l'environnement, 2007.
, Analyse et cartographie de la dynamique du littoral et des risques naturels côtiers en Côte d'Ivoire, vol.289, 2000.
, La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises, Régime juridique mis en place et mis en oeuvre par les Etats, Presses universitaires d, vol.556, p.137, 2003.
, La pêche artisanale maritime en Côte d'Ivoire (Étude géographique), Thèse unique, Géographie, vol.327, 1997.
, Organisation de l'Unité Africaine et la protection juridique de l'environnement, vol.320
, Droit et ville en Afrique noire francophone : étude de la décentralisation des compétences d'urbanisme dans la république ivoirienne, p.502, 2008.
, La diversité biologique : outil d'une recomposition du droit international de la nature -l'exemple marin -, Thèse de Doctorat en droit public, QUEFFELEC (Betty), vol.512, p.p, 2006.
, Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière, p.810, 2007.
, La Côte d'ivoire et la gestion durable des ressources naturelles marines, vol.134, 2010.
, Dynamique d'exploitation et approche de gestion intégrée des aires protégées : cas du parc national des îles éhotilé, Thèse pour le Doctorat unique de Géographie, 2011.
, La gestion participative de l'environnement au Togo, Mémoire de DEA en droit et politique de l'environnement, Faculté de droit, p.91, 2001.
, Mémoire de Master 2 droit international et comparé de l'environnement, Université de Limoges, 68 p FLEURANT Aviol, La norme conventionnelle en droit international de l'environnement : "l'exemple de la diversité biologique, Université de Limoges / Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges -Master 2 Droit international et comparé de l'environnement, p.45, 2008.
, GIBRIL (Nouroudine), la procédure d'étude d'impact, une contribution à la gestion de l'environnement au Togo, Mémoire de troisième cycle pour l'obtention du DEA en Droit et Politique de l'environnement, vol.103, 1997.
, Droit pénal et environnement, Mémoire de DEA Droit des Affaires, Université des Sciences sociales de Toulouse I, Année universitaire, 1998.
, Réflexion sur les instruments et techniques juridiques de lutte contre les pollutions marines dues à l'exploitation off-shore
, , 2004.
, Mémoire de 3 ème cycle pour l'obtention du DESS de « Droit des transports maritimes », Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences politiques, Centre de droit maritime et des transports, Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires, vol.88, 1999.
, Droit maritime et des transports, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, vol.88, 2007.
, Naufrage de l'Erika : le juge italien -premier saisi-se déclare définitivement incompétent, Droit maritime français, vol.670, pp.432-436, 2006.
, Le rôle des femmes dans la communauté de pêcheurs-artisans dans l'agglomération d'Abidjan : le cas de Vridi zimbabwé, pp.47-60, 1999.
, « La pollution marine au Togo par l'usine de phosphate de Kpémé, vol.10, pp.5-8, 2004.
, ASSEMBONI (Alida) et GIBRIL (Nouroudine), « L'accès à l'information et la participation du public à la prise de décisions publiques en droit africain de l'environnement» in La protection de l'environnement au coeur du système juridique international et du droit interne, Acteurs, valeur et efficacité, Sous la direction de Michel PAQUES et Michael FAURE, REDE, n°3, vol.442, pp.257-292, 2003.
, « Conventions régionales relatives à la lutte contre la pollution des mers : Panorama des conventions régionales », Jurisclasseur Environnement, 12 juillet 1999, version CD ROM remise à jour de janvier, p.632, 2004.
, Définition et identification du littoral contemporain, p.451, 1990.
, Le droit de la mer dix ans après Montego-Bay, Droit maritime français, octobre 1993, n° 531, pp.515-532
, Le transport maritime et le désordre économique international, in La mer et son droit, Mélanges offerts à LUCCHINI Laurent et QUENEUDEC JeanPierre, pp.87-99, 2003.
, La sécurité maritime et la protection de l'environnement : évolutions et limites, Droit maritime français, pp.99-112, 2004.
,
, EA n° 1165 délimitation de la frontière maritime entre le Ghana et la Côte d'Ivoire, l'arrêt
, « Qui a peur du droit littoral, RJE 1993 /4, pp.513-530
, La protection de l'environnement dans les espaces remarquables et les espaces proches du rivage, pp.53-61, 1997.
, L'internationalisation du travail maritime l'impossible encadrement ?, Droit Maritime Français, vol.543, pp.675-694, 1994.
, Droit Maritime Français, pp.136-140, 2007.
, Le contrat d'engagement maritime, Droit social des gens de mer, Droits maritimes, BEURRIER Jean-Pierre (dir.), Dalloz action, 2007.
, Faculté de droit et des sciences économiques, CRIDEAU-CNRS/INRA, CIDCE, Vers un nouveau droit de l'environnement? Actes de la réunion mondiale des juristes et associations de droit de l'environnement, Les conditions juridiques de la gestion intégrée de l'environnement, pp.149-163, 2003.
, A la recherche de l'identité du déchet : une extension de la définition initiée par la
, COGHLIN John H, Common maritime transport policy for the EEC: The Commission does battle with flag of convenience, Journées des écoles doctorales de la faculté d"Aix Marseille III, PUF, 2010. CITORES Antidia, vol.2, p.81, 2010.
, Du poisson pour se nourrir, du poisson pour vivre : les enjeux de la pêche et de l'aquaculture à l'aube du 3e millénaire, Actes du Festival international de géographie, vol.15, 2004.
, De la gestion intégrée au développement durable : point de vue (From the coastal management to the sustainable development : a point of view) article de Bulletin de l'Association de Géographes Français Année, pp.151-157, 1999.
, La préservation du patrimoine naturel littoral dans le processus de la gestion intégrée des zones côtières : Eléments de réflexion pour l'élaboration d'un projet et perspectives, Revue d'Ecologie (La Terre et la Vie), DEJEANT-PONS (Maguelone), « Les conventions du Programme des Nations Unies Pour l'Environnement, relatives aux mers régionales, vol.59, pp.689-718, 1987.
, « Le droit de la mer et préservation du milieu marin », in Publications de la Revue Générale de Droit International Public, Nouvelle série, n°39 : Le nouveau droit de la Mer, sous la Direction de Michel VIRALLY, pp.231-267, 1983.
, « La responsabilité internationale de l'Etat du fait de l'atteinte à l'environnement marin», in Droit de l'environnement marin, Développements récents, pp.51-60
, « La coopération interafricaine en matière de pollution du milieu marin et des zones côtières à la lumière de la Convention d'Abidjan et de ses protocoles, Revue Juridique et Politique Indépendance et Coopération, le Caire 20-27 novembre 1982, ACCT, Ed. IDIENA, pp.275-186, 1982.
, GHEZALI (Mahfoud) et DAUVIN (Jean-Claude), « Gestion intégrée du littoral dans la perspective d'un développement durable, Gestion intégrée des zones côtières : Outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel, vol.1, pp.3-19, 2005.
, Publications Scientifiques du Muséum National d'Histoire Naturelle, pp.227-288, 2002.
, Réflexions relatives à l'histoire du droit et de la protection de la nature, Protection de la nature : histoire et idéologie, pp.208-220, 1998.
, « Le droit pénal international de la pollution marine » in, Droit de l'environnement marin, Développements récents, pp.333-350
, Assistant le développement de la pêche en côte d'ivoire : le cas de la peche continentale dans la sous-préfecture de GUESSABO, krakoffisimeon@yahoo, p.38
, La problématique de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC)
, Loi Littoral: Définitions, Applicabilité, Contrôle » JurisClasseur Environnement nº2-1996, pp.510-520
, Territoire en mouvement Revue de géographie et aménagement, Gestion durable des zones côtières et marines : nouveaux discours, nouvelles durabilités, nouvelles frontières, la gestion intégrée côtière et marine : nouvelles perspectives, 2007.
, aquaculture : une alternative durable à la surpêche ? Futura Planète, p.2, 2018.
,
, Les littoraux et la gestion intégrée des zones côtières, Dossier : Les littoraux et la gestion intégrée des zones côtières, L'apport de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) à la gestion de l'érosion côtière : intérêt et exemple en Méditerranée française, vol.7, 2006.
, Revue française de sociologie, vol.28, pp.99-125, 1987.
, « Développement et environnement : les solutions économiques aux problèmes environnementaux », Cahiers français, n° 337, mars-avril, 2007.
, « La gestion intégrée des zones côtières et le droit de l'urbanisme littoral en
, VertigO -la revue électronique en sciences de l'environnement
, , 2013.
, 1997 -Côte d'Ivoire, Profil Environnemental de la Zone Côtière, vol.87
, AMEGANKPOE et AVODE in La Protection de l'environnement au coeur du système juridique international et du droit interne, Acteurs, Valeurs et Efficacité, Actes du colloque des 19 et 20 Octobre, vol.482, 2001.
, Faculté des Lettres et des Sciences Humaines, vol.9, p.139
, Rapport d'information établi au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire « Erika », de proposer les améliorations concernant la réglementation applicable et de définir les mesures propres prévenir de telles situations, vol.218
, Immigration en Côte d'Ivoire : le seuil du tolérable est largement dépassé ». (extraits) », Politique africaine, htm JOHNSON (Dodé), BLIVI (Adoté), HOUEDAKOR (Koko), KWASSI (Abla), SENA (Noumonvi), « Le littoral du Togo : données et gestion intégrée, vol.13, pp.70-74, 2000.
, Projet EG/RAF/92/G34, contrôle de la pollution et préservation de la biodiversité dans le Grand Ecosystème Marin du Golfe de Guinée, FEM, 1999.
, « Définition et perception de l'espace littoral, le point de vue de juristes, Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel, 2002.
, Problèmes de la pollution transfrontière, Compte rendu d'un séminaire sur Les aspects économiques et juridiques de la pollution transfrontière, tenu à l'OCDE en 1972, OCDE, vol.328, 1974.
, Les littoraux, impact des aménagements sur leur évolution. 2è éd, vol.256, 1993.
, Directives concernant la gestion intégrée des régions littorales avec une référence particulière au bassin méditerranéen, Rapports et études des mers régionales n° 161, vol.78, 1995.
, Programme pour les mers régionales, « Synthèse sur les sources de pollution due aux activités terrestres et qui affectent l'environnement marin, côtier et les eaux douces continentales dans la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre », Rapports et études sur les mers régionales, n°171, PNUE 1999, 126 p. PNUE/PAM, Pour une bonne pratique de gestion des zones côtières en Méditerranée, Programme d'Actions Prioritaires, PNUE, p.40, 2002.
, Mise en oeuvre des activités entrant dans le cadre de la Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l, PNUE
, Septième réunion des Parties contractantes, vol.10, pp.22-23, 2005.
, Modèle de loi sur la gestion durable des zones côtière
, La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, Actes des troisièmes journées scientifiques du Réseau Droit de l'environnement de l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), Sous la direction de), vol.579, 2001.
, Ministère de l'Environnement de l'Habitat et de l'Urbanisme, Grand Ecosystème Marin du Golfe de Guinée, « Profil de la zone côtière du Bénin », CEDA (Centre pour l'environnement et le développement en Afrique), p.67, 1997.
, Rapport National du Togo à la septième Conférence des Parties, p.7
, en particulier, durant la période écoulée entre le Rapport national préparé en 1995 pour la COP6 Ramsar et le 30 juin, vol.11, 1997.
, Edité par E.-F.CHNUKOV et A.SUZYUMOV, Rapports de l'Unesco sur les sciences de la mer, Unesco, vol.155, 1999.
, Rapport mondial des Nations-Unies sur la mise en valeur des ressources en eau : L'eau : une responsabilité partagée. Résumé, p.52, 2006.
, Rapport mondial des Nations-Unies sur la mise en valeur des ressources en eau : L'eau : une responsabilité partagée. Résumé, p.52, 2006.
, Industrie des pêches et de l'aquaculture en Côte d'Ivoire Rapport n°7 de la revue de l'industrie des pêches et de l'aquaculture dans la zone de la COMHAFAT Août, 2014.
, Atelier de validation de la stratégie nationale de gestion de l'environnement côtier, 2016.
, Droit de l'environnement marin, Développements récents, Actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 1987 à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Brest, Collection Droit et Economie de l'environnement
, Economica, vol.402, p.p, 1988.
, Le dommage écologique en droit interne, communautaire et comparé, Actes du colloque organisé les 21 et 22 mars 1991 à la faculté de droit d'économie et de gestion de, Economica, vol.254, 1992.
, Collection droit et économie de l'environnement, Publications périodiques spécialisées, p.463, 1977.
, Société Française pour le Droit International, Régionalisme et universalisme dans le droit International contemporain, Actes du colloque de Bordeaux, pp.358-437, 1977.
,
, Vers un nouveau droit de l'environnement ? Actes de la réunion mondiale des juristes et associations de droit de l'environnement, Faculté de droit et des sciences économiques, vol.736, 2003.
, Stratégie de gestion de l'environnement côtier en Côte d'Ivoire et plan d
, 43 Chapitre premier : L'influence des droits supranationaux
, 45 Paragraphe 1) Les spécificités des conventions se rapportant à la protection de la biodiversité littorale et maritime, p.49
, L'obligation de préservation de l'environnement marin et côtier
,
, B) La prise en compte de l'exploitation des ressources naturelles sur le littoral
, Une exploitation préoccupante des ressources littorales
, Paragraphe 2) Les spécificités des conventions internationales se rapportant aux différentes pollutions qui impactent gravement l'environnement marin et côtier
, La pollution d'origine chimique ou bactériologique dite tellurique
, B) Les pollutions engendrées par les activités marines
, La pollution par les hydrocarbures et la pollution par immersion
, La pollution résultant de l'exploitation des fonds marins et les pollutions transfrontières
, 76 Paragraphe 1 : La prévention des risques littoraux dans le droit international, La nécessité de la prévention des risques et les obstacles à l'application, vol.2
, Une prise en compte accrue des aléas dans les plans de prévention des risques, p.77
, L'aménagement du littoral comme solution aux aléas en droit international
, La maitrise de l'aménagement des zones à risque
, Les obstacles à l'application, vol.2
, Quelques insuffisances du cadre juridique international
, B) Les obstacles externes inhérents aux Etats parties
,
, Chapitre 2 : L'influence du droit régional sur le droit national
, Section 1 : la quête d'un équilibre entre enjeux environnementaux et économiques
, 111 A) La protection de l'environnement marin et côtier
, Le cadre général de la conservation de la nature et des ressources naturelles, p.111
,
,
,
,
, Paragraphe 2) Coopération régionale, fondement de la convention d'Abidjan
,
, Une coopération nécessitant un échange scientifique et technique
, B) Les limites de cette coopération internationale
, Les limites en matière de préservation des écosystèmes
, Les autres limites à la
, 145 Paragraphe 1) Les difficultés d'identification des règles de gestion du littoral
,
, B) La phase d'émergence de la gestion intégrée
, Une gestion quasi inexistante du littoral
, Une prise en compte juridique de la spécificité du littoral
, Paragraphe 2) La protection de la biodiversité côtière et marine
,
, Les activités anthropiques dans la mer ignorant la préservation des ressources naturelles163
, La non prise en compte du littoral dans les outils de
,
, Chapitre premier : les difficultés de construction d'un cadre juridique, TITRE, vol.2
, Section 1 : un encadrement juridique fondé sur la pluralité des approches sectorielles
, Paragraphe 1) L'adoption de règles axées sur la protection des ressources naturelles
, La protection de la biodiversité marine et côtière
,
, La rareté des dispositions nationales relatives aux ressources naturelles en partage avec les autres Etats
, Les interactions entre ressources en eaux douces et littoral
, Les ressources naturelles marines partagées
, Paragraphe 2) La réglementation des activités anthropiques conduites sur le littoral
,
, Une urbanisation du littoral non règlementée
, B) La prise en compte de la protection du littoral dans les activités maritimes
,
,
, 223 Paragraphe 1) Les pollutions provoquées par les activités anthropiques, Section 2 : les conséquences des activités anthropiques
, Pollution marine et lagunaire d'origine tellurique
,
,
, Paragraphe 2) La prise en compte juridique des pollutions et des risques naturels
,
, Les mesures juridiques de prévention des risques naturels
, Les limites juridiques de préservation des risques
, Chapitre second : un cadre opérationnel limite
, 252 Paragraphe 1) Les insuffisances des pouvoirs conférés aux acteurs institutionnels, Section, vol.1
, Une multitude d'acteurs marquée par des difficultés d'ordre interne
,
, B) Un défaut d'intégration des enjeux liés à la gestion du littoral
, Paragraphe 2) La faible portée des outils de gestion, de prévention et planification
, L'action préventive, une action anticipatrice
,
,
,
, La planification des autres activités
, 291 Paragraphe 1) L'analyse de la pertinence des moyens de contrôle exercés sur le littoral, Section 2 : des modalités d'intervention insuffisantes
, La mesure des expériences de gestion intégrée au niveau national, régional et local, p.292
,
,
,
, Les sanctions prévues par les textes
, 304 A) La répression des atteintes des ressources naturelles sur le littoral
,
, L'insuffisance de sanction en matière d'exploitation du littoral
,
, Un contrôle quasi inexistant des activités de pêche dans la pratique
, Les activités en mer exposant les côtes aux pollutions par manque de contrôleErreur ! Signet non défini
, 330 Paragraphe 1) La nécessité pour la Côte d'Ivoire d'intégrer les divers défis, les éléments structurants et la précision des objectifs
, La nécessité de l'intégration des diverses activités terrestres sur le littoral
, La nécessaire intégration des activités
, Paragraphe 2) La conciliation des diverses pratiques pour une gestion intégrée du littoral
, La place prépondérante de la planification spatiale du littoral
, 351 Paragraphe 1) Au regard du défi d'efficacité institutionnelle, vol.2
, La redéfinition des compétences des structures déconcentrées
, L'implication effective des populations locales dans la gestion du littoral et de la mer356
,
, Les entraves à la protection décentralisée de l'environnement
, La nécessaire amélioration de la gouvernance des collectivités locales
, 370 A) L'obligation de reconnaissance du droit d'accès à l'information
, L'accès à l'information pour la prévention des problèmes écologiques
, L'optimisation de l'information en matière d'environnement marin et côtier, p.374
, L'intervention très peu perceptible de la société civile
,
, CHAPITRE, vol.2, p.387
, 388 A) La maitrise de l'aménagement effréné du littoral
,
, La protection spéciale des paysages remarquables de l'espace maritime naturel, p.392
, 400 A) La limitation du mitage de l'espace
, 414 A)Les instruments de gestion pris en compte dans la gestion intégrée des des zones côtières
, La création d'une agence nationale de protection, de l'aménagement et de gestion l Erreur ! Signet non défini
, intérêt porté aux acteurs impliqués dans la gestion des zones côtières
,
, La participation du secteur privé, collectivité, communautés rurales et société civile 423
, Paragraphe 2) La mise en place de sanction efficaces et la définition de moyens de contrôle
, Un arrangement pour la facilité du contrôle par l'inspecteur
, B) Des sanctions fortes et efficaces
,
, TITRE, vol.2
, Inadéquation entre mesures de préservation et application effective
, Le choix de seuils financiers et de critères techniques : une limite forte
, B) Le développement du principe de la participation et de l'information publique, p.451
, , p.454
, 457 A) Le règlement des conflits ayant un caractère international
, B) L'accès aux juridictions nationales pour la résolution des conflits environnementaux, p.470
,
, 475 Paragraphe 1) Le préalable renforcement des compétences et pouvoirs des acteurs institutionnels475 A) Le nécessaire renforcement des capacités des acteurs
, Maîtrise des outils de gestion de l'environnement par l'administration elle-même, p.476
, La nécessaire éducation environnementale des acteurs locaux
,
, La necessité de la coadministration des autres acteurs intervenants sur les des zones côtières
, Paragraphe 2) L'amélioration des capacités techniques et financières
, Insistance sur les questions de carences relatives à l'information
,
,
, La rareté des fonds dédiés à la protection de l'environnement
,
, 503 Paragraphe 1) Comprendre les contours du concept de la RSE, CHAPITRE, vol.2
,
,
,
, Les enjeux de la RSE pour les entreprises en général
, Les enjeux de la RSE pour les entreprises ivoiriennes
, 519 A) Une prise en compte juridique et institutionnelle
,
, Performance économique et RSE : une convergence nécessaire
,
, 545 A) La prise en compte des impacts environnementaux sur les des zones côtières, p.545
, , p.545
, un aléa au détriment des enjeux de protection des zones côtières, p.551
,
, Les menaces des activités anthropiques sur l'océan
, Quelques recommandations pour surmonter ces menaces sur l'océan, vol.562
, Paragraphe 2) L'impact de la gestion des entreprises au niveau économique et social
, Les pressions réglementaires et sociétales, comme risque pour l'entreprise, p.568
, Les contraintes sociales, influençant les performances économiques
, B) Les parties prenantes dans le domaine de la gestion maritime
, Les gens de mer comme parties prenantes
,
,
, , p.605
,
,
,
,