, Toute expression subjective devant être éradiquée, celles qui ne le peuvent sont ainsi déniées, les enfants sont par exemple traités comme des adultes ce qui permet de les exclure du champ. De ce fait, l'institution ne supporterait plus l'impossible pourtant intimement lié à son existence même, Nous renvoyons le lecteur à l'évocation que nous avons faite du traitement des mineurs étrangers isolés ou bien des jeunes majeurs
, Fondée sur l'idée que « ça marche », que le défaut soit corrigé par son action, l'institution de protection de l'enfance, affectée du discours contemporain, aurait alors comme seule visée que « ça fonctionne ». Ce dont témoignerait notamment l'inflation réglementaire dans ce champ dont la visée serait la mise en place d'accueils standardisés et la production d'individus redevenus économiquement aptes. La conséquence inéluctable de la logique ségrégative à l'oeuvre, telle que rappelée plus haut
, tout exercice dans ce champ est-il condamné d'avance, à n'être qu'un accompagnement au moins pire ? Pour introduire cette question, nous nous sommes arrêtés sur une pratique singulière, celle d'Aichhorn qui révélerait qu'à cet endroit, une protection de l'enfance « freudienne » aurait existé dans l'histoire
, « la psychanalyse ne s'applique, au sens propre, que comme traitement, et donc à un sujet qui parle et qui entende ». La psychanalyse appliquée, c'est la cure ! Aichhorn s'y est employé, quelles que soient les réserves qu'il a posées. Et ceci à une époque où, rappelons-le, les tenants d'une scientifisation de l'enfance inadaptée mettaient en place leurs outils et s'attelaient, Psychanalyse appliquée qu'il nous faut lire en lacanien, autrement dit comme Lacan l'avance en 1958, dans « La jeunesse de Gide, vol.529
, nous relevions dans cette reprise de la clinique d'Aichhorn, qu'il était confronté aux mêmes impasses que celles que nous indiquions dans l'actualité
, « la gestion » plus que « la clinique », le refus de toute expression d'agressivité ou bien une
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, de la Justice et prévoit l'organisation d'un système progressif par la spécialisation des internats d'éducation professionnelle, d'éducation surveillée et d'éducation corrective
, sur la situation du mineur, l'ordonnance ci-jointe ouvre un champ d'application très vaste à la liberté surveillée et comprend un ensemble de dispositions qui en complètent et en renforcent le régime. Elle permet aux magistrats des juridictions pour enfants d'ordonner la liberté surveillée à titre provisoire, préjudiciel ou définitif. Elle les autorise à l'appliquer à l'ensemble des placements, même lorsque les mineurs sont confiés à des institutions publiques, de façon que l'autorité judiciaire puisse continuer à les suivre. Comme corollaire de ces mesures, elle institue à côté des délégués bénévoles, des délégués permanents ; ce seront, en fait, des assistantes sociales préparées à leur tâche par une formation technique, qui auront pour mission de guider et coordonner l'action des délégués bénévoles
, Le texte confirme également de façon expresse le caractère essentiellement révisable des mesures applicables aux mineurs et assouplit les règles de compétence juridictionnelle en matière d'incidents et de remise en garde, de manière qu'il soit possible à tout moment d'envisager telle mesure que justifie l
, Il prévoit enfin que, lorsqu'un incident de la liberté surveillée révélera un défaut de surveillance caractérisé de la part des parents
, L'ordonnance apporte une profonde réforme au casier judiciaire des mineurs en vue de lever toute entrave aux chances de relèvement ultérieur. L'innovation, justifiée par l'expérience, consiste à organiser, sur requête, l'effacement pur et simple de la mesure prononcée qui, de toute façon
, une plus équitable répartition des frais de placement et d'entretien et afin d'alléger dans une sensible mesure les charges du Trésor, il a paru opportun de prévoir que les allocations familiales, majorations et allocations d'assistance auxquelles le mineur ouvre droit, seront versées directement à la personne ou à l
, Sont compétents, sur renvoi, le cas échéant, du premier tribunal saisi, le tribunal du lieu de l'infraction, celui de la résidence du mineur ou de ses parents ou tuteur
, désigne au sein de chaque tribunal de première instance, à l'exception des tribunaux rattachés, un magistrat qui prend le nom de juge des enfants. Il est délégué dans ses fonctions pour trois ans. Il pourra être nommé plusieurs juges des enfants dans le même tribunal. En cas d'empêchement du titulaire, il sera désigné un remplaçant par le président du tribunal de première instance
, En cas de délit, le procureur de la République en saisira soit le juge d'instruction, soit par voie de requête le juge des enfants et, au tribunal de la Seine, le président du tribunal pour enfants. En aucun cas
, L'action civile sera exercée conformément au droit commun devant le juge des enfants, devant le juge d'instruction et devant le tribunal pour enfants. Les personnes civilement responsables seront citées et tenues, solidairement avec le mineur
, Lorsque le mineur de dix-huit ans est impliqué dans la même cause qu'un ou plusieurs inculpés âgés de dix-huit ans, la poursuite qui le concerne sera, vol.7
, Les décisions du juge des enfants ne seront pas inscrites au casier judiciaire
, Le juge d'instruction recherche, en se conformant aux règles générales du code d'instruction criminelle et de la loi du 8 décembre 1897, si le mineur est l'auteur de l'infraction qui lui est reprochée. S'il paraît que le mineur est l'auteur d'un fait qualifié crime ou délit, vol.9
, Lorsque l'instruction sera achevée, le juge d'instruction, sur réquisitions du procureur de la République, déclarera
, Si celui-ci a des co-auteurs ou complices âgés de dix-huit ans, ces derniers seront, en cas de poursuites, renvoyés devant la juridiction compétente suivant le droit commun. La cause concernant le mineur sera disjointe pour être jugée par le tribunal pour enfants
, Le juge des enfants et le juge d'instruction préviendront des poursuites les parents, tuteurs ou gardiens connus. A défaut de choix d'un défenseur par le représentant légal ou le gardien du mineur, vol.10
, Si l'enfant a été adopté comme pupille de la nation ou s'il a droit à une telle adoption aux termes de la législation en vigueur, ils en donneront immédiatement avis au président de la section permanente de l'office départemental des pupilles de la nation. Ils pourront charger de l'enquête sociale les services spécialisés existant auprès des tribunaux pour enfants ou les personnes titulaires d'un diplôme de service social habilitées
, Le juge des enfants et le juge d'instruction pourront confier provisoirement le mineur : 1° à ses parents, à son tuteur ou à la personne qui en avait la garde ainsi qu'à une personne digne de confiance
, 2° à un centre d'accueil
, 3° à une oeuvre privée habilitée
, 4° à l'assistance publique ou à un établissement hospitalier
, 5° à un établissement ou à une institution d'éducation, de formation professionnelle ou de soins
, S'ils estiment que l'état physique ou mental du mineur exige une observation, soit médicale, soit médico-psychologique, ils pourront ordonner son placement provisoire dans un centre d'observation institué ou agréé par le ministère de la Justice. La garde provisoire pourra, le cas échéant
, La remise d'un mineur à l'assistance publique ne sera possible, si l'enfant est âgé de plus de treize ans, qu'en vue d'un traitement médical ou encore dans le cas d'un orphelin ou d'un enfant dont les parents ont été déchus de la puissance paternelle
, 18 -Si la prévention est établie à l'égard d'un mineur âgé de plus de treize ans, celui-ci pourra faire l
, 19 -Dans tous les cas où il ordonnera une mesure de protection, d'assistance, de surveillance, d'éducation ou de réforme, le tribunal pourra décider, en outre, selon les circonstances, que le mineur sera placé jusqu'à un âge qui ne pourra excéder vingt et un ans sous le régime de la liberté surveillée. Il pourra, avant de prononcer au fond
, 20 -Le mineur âgé de plus de seize ans accusé de crime sera jugé par le tribunal pour enfants qui se réunira au siège de la cour d'assises, sera complété par le jury, et sous réserve des dispositions de l'article 14
, Les pouvoirs attribués au président des assises seront exercés par le président du tribunal pour enfants, ceux de la cour par les membres de ce tribunal
, 21 -Les mineurs de dix huit ans ne seront pas soumis au droit commun en matière de contravention. Si la contravention est établie, le juge pourra, soit admonester le mineur, soit prononcer la peine d'amende prévue par la loi. Toutefois, les mineurs de treize ans ne pourront faire l
, ordonner l'exécution provisoire de leur décision, nonobstant opposition ou appel. Les décisions prévues à l'article 15 ci-dessus et prononcées par défaut à l'égard d'un mineur de treize ans, lorsque l'exécution provisoire en aura été ordonnée, seront ramenées à exécution à la diligence du procureur de la République, Le juge des enfants et le tribunal pour enfants pourront, dans tous les cas
, Les ordonnances du juge des enfants et les jugements du tribunal pour enfants sont susceptibles d'opposition de la, vol.23
, 67 et 68 dudit code sont modifiés comme suit : Art. 66 -Lorsque le prévenu ou l'accusé aura plus de treize ans et moins de dix-huit ans et sauf s'il est prononcé à son égard une condamnation pénale par application des articles 67 et 69 du présent code, il sera, selon les circonstances, ou simplement admonesté ou remis à ses parents, à son tuteur ou à la personne qui en avait la garde ou à une personne digne de confiance, remis à la garde d'une oeuvre privée ou placé dans un établissement ou dans une institution d'éducation, de formation professionnelle ou de soins, dans un institut médico-pédagogique, de l'État ou d'une administration publique, dans une institution d'éducation professionnelle, d'éducation surveillée ou d'éducation corrective, pour y être élevé et gardé pendant le nombre d'années que le jugement déterminera et qui, toutefois, ne pourra excéder l'époque où il aura atteint l'âge de vingt et un ans
, Les recours contre les décisions ordonnant le placement d'un mineur ou son renvoi dans une institution publique d'éducation professionnelle, d'éducation surveillée ou d'éducation corrective sont suspensifs, sauf exécution provisoire expressément ordonnée
, Lorsque le mineur aura été placé hors de sa famille, la décision pourra être modifiée ou rapportée, même d'office. Toutefois, les parents et le mineur ne pourront former une demande de remise ou de restitution de garde que si une année au moins s'est écoulée depuis l'exécution de la décision, En cas de rejet
, en raison des circonstances et de la personnalité du délinquant, il est décidé qu'un mineur âgé de plus de treize ans doit faire l'objet d'une condamnation pénale, les peines seront prononcées ainsi qu'il suit, sous réserve, le cas échéant, de la possibilité d'écarter l'excuse atténuante de minorité à l
, S'il a encouru la peine des travaux forcés à perpétuité, de la déportation, il sera condamné à une peine de dix à vingt ans d'emprisonnement
, Les mineurs de vingt et un an dont la santé, la sécurité, vol.375
, de ses parents ou gardien ou, à défaut, le juge des enfants du lieu où le mineur aura été trouvé, est saisi par une requête du père, de la mère, de la personne investie du droit de garde, du mineur lui-même ou du procureur de la République. La requête peut être présentée par celui des père et mère qui n'a pas l'exercice du droit de garde sur l'enfant, Le juge des enfants du domicile ou de la résidence du mineur, pp.375-376
, Le juge des enfants peut également se saisir d'office
, quand il n'a pas lui-même saisi le juge, est avisé sans délai
, Le juge des enfants avise de l'ouverture de la procédure les parents ou gardien, vol.376
, Le juge des enfants fait procéder à une étude de la personnalité du mineur, notamment, par le moyen d'une enquête sociale, d'examens médicaux, psychiatriques et psychologiques, d'une observation du comportement, et, s'il y a lieu, d'un examen d'orientation professionnelle
, Le juge des enfants peut, pp.376-377
, Il peut décider la remise du mineur
, 1° A celui des père et mère qui n'a pas l'exercice du droit de garde
, 2° A un autre parent ou à une personne digne de confiance
, 3° A un centre d'accueil ou d'observation
, 4° A tout établissement approprié
, 5° Au service de l'Aide sociale à l'enfance
, 6° Il peut, lorsque le mineur est laissé à ses parents ou gardien, ou lorsqu'il est l'objet d'une des mesures de garde provisoire prévues aux 1°, 2°, 3°, 4° ci-dessus, charger un service d'observation, d'éducation ou de rééducation en milieu ouvert de suivre le mineur et sa famille
, En cas d'urgence, vol.377
, Le juge des enfants, saisi dans les trois jours, maintient, modifie ou rapporte la mesure prise
, Le mineur, ses parents ou gardien peuvent faire choix d'un conseil ou demander au juge des enfants qu'il leur en soit désigné un d'office. La désignation doit intervenir dans les huit jours de la demande, pp.377-378
, Les mesures provisoires ordonnées par le juge des enfants, peuvent à tout moment, être par lui modifiées ou rapportées, soit d'office, soit à la requête du mineur, vol.378
, Quand il n'agit pas d'office, le juge des enfants doit statuer, au plus tard, dans le mois qui suit le dépôt de la requête
, 378-1.-Son enquête terminée et après communication des pièces au procureur de la
, des enfants convoque le mineur et ses parents ou gardien par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dix jours au moins avant l'audience
, Il entend en chambre du conseil, le mineur, ses parents ou gardien et toute personne dont l'audition lui paraît utile
,
, Le juge des enfants statue par jugement en chambre du conseil. Il peut décider la remise du mineur : 1° A ses père, vol.379
, 2° A un autre parent ou à une personne digne de confiance
, 3° A un établissement d'enseignement, d'éducation spécialisée ou de rééducation
, 4° A un établissement sanitaire de prévention, de soins ou de cure
, 5° Au service de l'aide sociale à l'enfance
, 6° Il peut, dans les cas prévus aux 1°, 2°, 3°, 4° ci-dessus, charger un service d'observation, d'éducation ou de rééducation en milieu ouvert de suivre le mineur et sa famille
, 379-1.-Le juge des enfants qui a primitivement statué peut, à tout moment, modifier sa décision
, Il se saisit d'office ou agit à la requête du mineur
, Quand il n'agit pas d'office, il doit statuer, au plus tard, dans les trois mois qui suivent le dépôt de la requête
, 379-1 et du quatrième alinéa du présent article sont notifiées aux parents ou gardien, dans les quarantehuit heures, Les décisions rendues en application des articles, vol.380, pp.376-377
, Les décisions du juge des enfants sont exécutoires par provision
, République peuvent, soit par déclaration au greffe du tribunal où siège le juge des enfants, soit par lettre recommandée adressée au greffier de ce tribunal, interjeter appel des décisions rendues en application des articles 378, 379, 379-1. L'appel devra être formé dans les dix jours de la notification de la 4° La loi du 11 avril, 1908.
, Les dispositions visées à l'article 5 ci-dessus, ainsi que celles prévues par les articles 375 à 382 anciens du code civil, demeurent applicables aux procédures qui, à la date d'entrée en vigueur de la présente ordonnance
, La présente ordonnance entrera en vigueur le 1er octobre, 1959.
, Un décret déterminera pour les départements algériens les modalités d'application et les conditions d'adaptation des dispositions édictées par la présente ordonnance ainsi que leur date d'entrée en vigueur
, , vol.9
, nous sommes confrontés aux solutions inventées par les sujets pour trouver à se loger dans le lien social à l'adolescence. Force est de constater l'existence de sujets en panne au moment de ce franchissement
, la prise en compte de la parole semble impossible dans des institutions gagnées elles aussi par l'illusion de l'immédiat. L'adolescent, réduit à ses troubles des conduites, ne serait plus en danger, mais dangereux, exclusivement déviant. La protection de l'enfance pourrait-elle redevenir une adresse ? Celle-ci a bien été créée à l'origine pour « instituer du sujet », même si quelques-uns des fondateurs rêvaient déjà d'une science de l'inadaptation. Le discours contemporain semble limiter l'adolescent à ce que la technique en objective, à l'aide de tests et autres outils standardisés. A contrario, la clinique démontre sans cesse l'irréductibilité du sujet à cette objectivation et dénonce l'a priori du relevé des catégories de danger le concernant. Dès lors, le champ de la protection de l'enfance pourrait-il être le lieu d'une clinique opérante ? Cette pratique, à l'opposé de toute orthopédie, devrait viser la rectification subjective, comme définie par Lacan. Les effets de cette clinique ne surviennent qu'à la condition d'une écoute singulière orientée par la psychanalyse. Tel est ce que cette recherche s'efforce de démontrer à partir de la clinique d'adolescents accueillis « en protection de l'enfance ». Mots-clés : Adolescent, Lien social contemporain, Symptôme, Protection de l'enfance, Insertion, Inscription, Psychanalyse. Clinical psychologist(s), we are dealing with adolescence and more particularly with the solutions invented by these subjects to find accommodation in the social link. It is clear that there are some people who have broken down at that crossing time. As a researcher and with others, we make the assumption that this stalemate or endless indecision would be a logical response from a teenager to the preeminence of consequences from marriage of technoscience and market. The field of child welfare seems to be a good place for meeting people struggling with post modernity effects: undermining family and institutional structures, drugs consumption, violence, etc. So, they would be best able to teach us what might work for them and others. In a world where references would falter for adults as for children, in which the subjectivity would be reduced to alienation to immediacy, which support would have teenagers met in this particular field? Speaking seems impossible in institutions also won by immediacy's illusion. Teenagers, reduced to their conduct disorders, would no longer be in danger but dangerous, exclusively deviant. Could child welfare system become an address again? It was originally created to "institute the subject", although some of the founders were already dreaming of maladjustment science. The contemporary discourse seems to reduce teenager to his results on tests and other standardized tools. On the contrary, the clinic constantly demonstrates the irreducibility of human person to technical results and denounces danger categories statement attributed to them. Therefore, could child welfare system be the place of an operating clinic? This practice, contrary to any orthopedics, Le champ de l'enfance en danger semble être un lieu particulièrement propice à la rencontre de sujets aux prises avec les ravages de la postmodernité : mise à mal des structures familiales et institutionnelles, consommations de psychotropes, violences, etc. Ils seraient ainsi les mieux à même d'enseigner ce qui pourrait faire solution pour eux et d'autres. Dans un monde où les repères vacilleraient pour l'adulte comme pour l'enfant, dans lequel la subjectivité serait réduite à une aliénation à l'immédiat, de quels points d'appui disposerait alors l'adolescent rencontré dans ce champ bien particulier ? À première vue