, renforcèrent l'emprise de l'État sur l'Église. Ce fut d'abord l'expulsion des Jésuites, en 1872, et le contrôle de l'État sur la formation des futurs prêtres et sur les nominations d'ecclésiastiques, en 1873, puis l'obligation du mariage civil et la laïcisation de l'état civil, en Prusse en 1874, Falk fit alors voter les "lois de mai" qui, de 1872 à 1875
, ) (dir.), La laïcité en question. Religion, État et société en France et en Allemagne du 18 e siècle à nos jours, p.73, 2008.
, , pp.27-47
, Histoire de l'Église catholique en Alsace des origines à nos jours, STINTZI (P.), pp.194-195, 1946.
, Histoire des chrétiens d'Alsace des origines à nos jours, p.257
, Catholiques, protestants, juifs en Alsace, p.64, 1992.
, , pp.40-41
, Catholiques, protestants, juifs en Alsace, p.64
, , pp.43-46
, , p.17
, Alsace-Lorraine : histoire d'un « pays perdu » : de 1870 à nos jours, p.68
, Reluctant Union. Alsace-Lorraine and Imperial Germany, p.65
, La germanisation par l'école en AlsaceMoselle et en Poznanie : une politique coloniale ?, Thèse d'Études germaniques, pp.94-108, 2014.
, Bilinguisme et religion à l'école : la question scolaire en Alsace de 1918 à nos jours, pp.20-24, 2012.
, Marianne or Germania ? Nationalizing Women in Alsace, pp.78-79, 2010.
, Alsace-Lorraine : histoire d'un « pays perdu » : de 1870 à nos jours, p.9
, « Quelques réflexions sur l'évolution du droit des langues en Alsace-Moselle, pp.1866-1918, 1917.
, Machtstaat vor der Demokratie, pp.283-284
, , pp.9-12
, La Lorraine annexée : Étude sur la Présidence de Lorraine dans l'Empire allemand (1870-1918), op. cit, pp.177-178
, La question d'Alsace-Lorraine, op. cit, p.22
, Figures du catholicisme en Alsace, pp.219-221
, La loi Falloux et son application en Alsace-Lorraine, op. cit, p.115
, , pp.54-59
, Une histoire de la pensée juridique en Allemagne, Idéalisme et conceptualisme chez les juristes allemands du XIX e siècle, p.191, 2005.
, Histoire de l'Alsace, op. cit, Voir également : HIERY (H.), Reichstagswahlen im Reichsland, pp.219-240
, , p.81
, Voyage en France : Les provinces perdues, vol.II, pp.53-54, 1907.
, Centre de la vie universitaire strasbourgeoise, il est construit entre 1879 et 1884, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.401-403
, Organisation politique et administrative, et législation de l'Alsace-Lorraine, Première partie, op. cit, pp.193-195
, Idéalisme et conceptualisme chez les juristes allemands du XIX e siècle, p.21
, Histoire culturelle de l'Alsace, op. cit, p.318
, Une université idéale ?, p.17, 1919.
, La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918, op. cit, pp.41-55, 1872.
, Une histoire de la pensée juridique en Allemagne, Die theologischen Fakültäten der Universität Stra?burg : ihre rechtlichen Grundlagen und ihr staatskirchenrechtlicher JOUANJAN (O.), p.190
, Un âge d'or culturel ?, op. cit., p. 22. L'historien Harry Bresslau dit d'ailleurs à l'un de ses collègues, au sujet du Reichsland : « Nous vivons donc ici comme dans une colonie, p.116
, « Droit et intégration politique », dans Les Saisons d'Alsace, vol.23, p.7, 2004.
, Avant-propos », dans JOUANJAN (O.) et ZOLLER (E.) (dir.), Le « moment
, Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis, p.14, 2015.
, Kaiser-Wilhelms-Universität", la faculté de droit inclut d'emblée des célébrités : Karl Binding, « Dans la nouvelle université inaugurée pour le semestre d'été 1872 et qui porta à partir de 1877 le nom de, p.425
, On s'apercevait bien qu'il puisait dans un savoir immense. Il avait l'air de déverser sur ses auditeurs quelques gouttes d'une amphore débordante. Les étudiants, l'université et le gouvernement l'entouraient d'un culte quasi religieux. Il était comme le saint d'une église, Alma Mater : mes souvenirs des Universités allemandes, pp.189-192, 1880.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.60-61
, Un âge d'or culturel ?, p.140
, « La condition juridique de l'Alsace-Lorraine dans l'Empire allemand, p.42
, « Socialistes et démocrates du Reichsland devant la question d'Alsace-Lorraine », dans la Revue d'Alsace, vol.108, p.173, 1982.
, Les historiens estiment que l'avant-guerre débute en 1911, avec l'éclatement de la crise franco-allemande à propos du Maroc, voir également : WINOCK (M.), La France Républicaine. Histoire politique (XIX e -XXI e siècle, pp.294-308, 1914.
, , pp.217-221, 1900.
, , pp.13-14
, Histoire diplomatique de 1648 à 1919, La politique coloniale dans la politique étrangère de 1890 à, pp.206-207, 1914.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.566
, Deutsche und französische Kultur im Elsass, Strassburg, Schlesier & Schweikhardt, 1900. Traduction par André Korn : WITTICH (W.), « Le génie national des races française et allemande en Alsace », dans la Revue internationale de sociologie, pp.777-824, 1902.
, , p.566
, Sa vie -Son OEuvre, p.54, 1923.
, Le livre de ma vie, p.71
, Du Comité d'études à la Conférence de la paix, l'élaboration par la France des traités de la Première Guerre mondiale, Jacques Peirotes et le socialisme en Alsace, p.58
, « Une greffe politique manquée : le radicalisme alsacien de 1919 à 1939, BERSTEIN, pp.80-81
, Histoire politique de l'Alsace, op. cit, pp.227-228
, , p.182
, D'après l'abbé Haegy, dans le contexte de l'Alsace d'après-guerre, le « principe de base » du régionalisme est « pour la population, le droit de décider elle-même dans les questions d'intérêt local » (BAECHLER (C.), « L'Abbé Xavier Haegy (1870-1932) : une politique au service de l'Eglise et du peuple alsacien, Petites haines ordinaires : histoire des conflits entre catholiques et protestants en Alsace, p.307, 1984.
, Petites haines ordinaires : histoire des conflits entre catholiques et protestants en Alsace, p.237
, « Une greffe politique manquée : le radicalisme alsacien de 1919 à 1939, BERSTEIN, p.81
, Albert Wahl est titulaire d'une chaire de droit civil à la Faculté de droit de Paris en 1919 (Nos maîtres de la Faculté de droit de Paris, p.24, 1932.
, Alsace Républicaine, Revue mensuelle illustrée, janvier 1919, « L'adaptation des lois civiles françaises aux territoires reconquis, pp.31-32
, Sur le maintien de dispositions d'origine française dans certains territoires allemands après 1815, voir notamment : HALPÉRIN (J, « L'adaptation des lois civiles françaises aux territoires reconquis, pp.41-50
, Une ambition, une expansion, Introduction historique au droit, pp.379-381, 2014.
, « L'adaptation des lois civiles françaises aux territoires reconquis, pp.47-49
,
, Organe mensuel de l'union fédérale des magistrats, Fonds RS, vol.17, p.1, 1948.
, Décret instituant un Conseil consultatif près du (sic) Commissaire général de la République à Strasbourg, 9 septembre 1920. Sur la création et la composition du Conseil consultatif, se référer à : PENNERA (C.), Robert Schuman : la jeunesse et les débuts politiques d'un grand européen de 1886 à 1924, vol.15, pp.102-105
, , pp.269-275
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, pp.742-743
, Décret instituant un Conseil consultatif près du Commissaire général de la République à Strasbourg, vol.15, p.13
, Plusieurs personnages déjà impliqués dans la préparation de la désannexion font partie du Conseil consultatif dès ses débuts. Parmi eux figurent notamment le chanoine Henri Collin
, « Souvenirs d'Alsace, p.113
, Annuaire de la Société des amis du vieux Strasbourg, « Souvenirs d'Alsace, pp.84-85, 1920.
, , p.115
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, Article du Courrier de Metz : « A propos d'assimilation
, En 1923, le commissaire général Alapetite explique notamment que « le second est le corollaire du premier, Le droit local des cultes englobe systématiquement le régime de l'enseignement confessionnel dans la conception de l'époque, vol.12, 1923.
, En ce sens, citons cette réflexion de Maurice Bompard, devenu sénateur de la Moselle, publiée dans Le Messin : « Quand l'Alsace-Lorraine a fait son retour à la France, il a été décidé de la recevoir avec sa législation et de ne la réintégrer que graduellement dans l'unité française?"L'AlsaceLorraine, disions-nous, ne devait pas être traitée en pays conquis dont on bouleverse à sa guise les institutions, et, au surplus, n'en avions-nous pas quelques-unes, notamment nos régimes cultuel et scolaire, auxquelles nous sommes attachés et que nous prétendons conserver, AJ, vol.30, p.260, 1921.
, Sous-série 27 J, Papiers Wetterlé, 27 J6, Lettre adressée par l'évêque Ruch à l'abbé Haegy au sujet de la presse alsacienne, vol.21
,
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, AJ, vol.30, p.207
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 55, Article d'Henri Collin dans Le Lorrain : « La session du Conseil Consultatif, pp.16-1921
, Procès-verbaux, p.235, 1923.
, Article du Bulletin mensuel du Syndicat National des Institutrices et Instituteurs Publics de France et des Colonies : « Le Malaise Scolaire en Alsace et Lorraine, vol.113, p.9, 1922.
, Ribeauvillé et Strasbourg avant-guerre. Très actif dans les associations catholiques, il est notamment vice-président du Cercle d'adultes de la paroisse de la cathédrale, 1884-1947) est professeur de mathématiques dans les gymnases de Wissembourg, pp.4085-4086, 1984.
, Le parti catholique alsacien, Du Reichsland à la République jacobine, p.288
, « La nomination des évêques », dans DRAGO (G.) et TAWIL (E.) (dir.), France & SaintSiège. Accords diplomatiques en vigueur, p.135
,
, , vol.184
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, AJ, vol.30, p.101, 1921.
, Chambre des députés, Rapport présenté par Robert Schuman sur le projet de loi portant introduction des lois commerciales françaises dans les départements du, vol.15, p.549
, se référer à : BOURCART (G.), « L'introduction du droit commercial français dans les départements du, pp.434-435, 1924.
, Mais quel que soit son désir de voir aboutir cette réforme, elle n'entend pas l'acheter au prix de l'abrogation d'institutions et de dispositions législatives qui ont fait leurs preuves et qui ont passé dans les habitudes et les moeurs de notre population?L'introduction de la législation métropolitaine se caractériserait par un incontestable retour en arrière?», est unanime à penser que l'unification de la législation doit être réalisée dans le plus bref délai possible, vol.20
, , p.434
, actes de gestion et de disposition, que comporte l'exercice d'un commerce, sauf l'aliénation des immeubles et leur hypothèque, qui peuvent, cependant, faire l'objet d'une extension expresse du pouvoir général » (Rapport présenté par Robert Schuman sur le projet de loi portant introduction des lois commerciales françaises dans les départements du, Alors que le droit français n'admet que le mandat, la procuration générale -Procura -de droit allemand permet à un fondé de pouvoir « de faire tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires, p.547
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, pp.298-299
, « Sociétés à responsabilité limitée, p.594
, Le maintien sine die d'un droit commercial local n'est pas sans inquiéter le professeur Gabriel Bourcart, qui écrit : « Il y a là des inconnues qui peuvent réserver des surprises, « L'introduction du droit commercial français dans les départements du, p.436
, En ce sens, voir aussi : DEGAND (H.), « Lois (Théorie générale des) », dans NIBOYET, « L'introduction du droit commercial français dans les départements du, p.269
, portant introduction des lois commerciales françaises dans les départements du, p.164
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, Article de Charles Altorffer dans Les Dernières Nouvelles de Strasbourg : « Les deux législations, p.1922
, « La durée du temps de travail soumise au gouvernement de la direction du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales, pp.46-52, 1918.
, « L'introduction de la procédure civile en Alsace et en Lorraine », dans le Bulletin de la Société de législation comparée, p.184, 1921.
, dans Travaux des journées d'études organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, p.9
, « sans avoir pris de décision officielle, s'est déclaré en grande majorité, favorable à l'introduction de la procédure française?» (Conseil consultatif d'Alsace et Lorraine, Procès-verbaux, op. cit, p.18, 1922.
, « L'introduction de la procédure française dans les départements du, p.483, 1922.
,
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, p.461
, Voir également, en ce sens : GANGHOFER (R.), « Les vicissitudes de la procédure civile en Alsace depuis le XVI e siècle, Histoire du droit social : Mélanges en hommage à Jean Imbert, p.236, 1989.
, « L'introduction de la procédure civile en Alsace et en Lorraine, p.181
, on apprend qu'à l'occasion de cette réunion, l'introduction de la législation française sur la chasse, 'assemblée générale des chasseurs haut-rhinois 222
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, AJ, vol.30, p.261, 1922.
, , pp.19-21
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, Article du Lorrain : « Choses d'Alsace », vol.30, 1922.
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, AJ, vol.30, p.261, 1922.
, En droit français, « tout propriétaire a la jouissance absolue et exclusive du droit de chasse sur son propre terrain, p.324, 1922.
, , p.636, 1924.
, Article de L'Echo de Paris : « L'action des catholiques alsaciens et lorrains, AJ, vol.30, pp.27-1924
, , pp.179-180
, « La protestation de l'Alsace, HALLAYS, p.782
, Bulletin ecclésiastique du Diocèse de Strasbourg, vol.14, p.314, 1924.
,
, Catholiques, protestants, juifs en Alsace, p.78
, , p.181
, Article de La France de l'Est : « Les déclarations gouvernementales et l'Alsace, AJ, vol.30, p.207, 1924.
, où il suit les cours de Lavisse et Seignobos. Après sa thèse sur les institutions de la Provence médiévale, il s'établit à Strasbourg et se consacre à l'étude de l'histoire alsacienne. Il est nommé professeur à la Kaiser-Wilhelms-Universität de Strasbourg en 1912. Après-guerre, il enseigne au sein de la Faculté des lettres et est élu au Conseil général du Bas-Rhin en 1922, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.291-292
, , pp.1955-1956
, Sous-série AJ 30, Administration provisoire de l'Alsace-Lorraine après 1914, AJ, vol.30, p.207, 1924.
,
, 113 Z 38, « La Parole de la France » : tract édité par l'Association Catholique de la Jeunesse Française, 1924.
, Bulletin ecclésiastique du Diocèse de Strasbourg, vol.15, p.342, 1924.
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 94
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 857, Rapport du Commissariat spécial de police de Metz au sujet d'une réunion tenue à Metz par la D.R.A.C., 30 mars 1925), pp.25-29, 1924.
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 95
, Combats pour l'école laïque en Alsace-Moselle entre 1815 et 1939, op. cit, p.185
, « 1924 : L'Alsace face au gouvernement Herriot, p.25
, Combats pour l'école laïque en Alsace-Moselle entre 1815 et 1939, op. cit, pp.185-186
, Voir également : WOLFF (A.), La loi Falloux et son application en Alsace-Lorraine, p.153
, « Il faut déclarer sur tous les terrains, dans toutes les régions du pays, ouvertement et unanimement, la guerre au laïcisme. Il faut agir sur l'opinion par tous les moyens
, BONAFOUX-VERRAX (C.), À la droite de Dieu. La Fédération nationale catholique, p.64, 1924.
, La Fédération nationale catholique, pp.30-42, 1924.
, , pp.208-209
, , p.196, 2014.
, Histoire des forces politiques en France, p.59
, De 1815 à nos jours, op. cit., p. 167. Ibid., p. 168 : « Dotée d'un organe de presse intitulé Credo, la FNC multiplia les manifestations de masse dans toute la France, déplaçant à chaque fois des dizaines de milliers de catholiques selon un rituel bien rodé
, des hommes anciens combattants?Puis venaient les discours de l'évêque et des orateurs de la Fédération?Enfin, pour clôturer la démonstration, une cérémonie religieuse en présence des manifestants rejoints par les femmes et les jeunes
, La vie politique d'Edouard Herriot, p.195
, , p.137, 1801.
, La gauche en France depuis 1900, op. cit, p.91
, , p.137, 1801.
, La vie politique d'Edouard Herriot, p.218
, , p.129
, « Les relations entre l'Alsace et la Lorraine à l'époque de leur annexion, p.184
, Die staatsrechtliche Angleichung Elsa?-Lothringens an die Französische Republik seit 1918, pp.18-20
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, Article du Courrier de Metz : « Commissariat Général, liquidation, succession, pp.1-1922
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, Article du Journal d'Alsace et de Lorraine : « "La liquidation, » du Commissariat général
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, Article de La Dépêche de Strasbourg : « Choses d'Alsace, 1923.
, Série 121 AL, Administration générale d'Alsace-Lorraine, 121 AL 149, pp.29-1923
, est une situation intenable, à la longue, que les trois départements réincorporés dans l'État français sur la base d'une égalité complète des droits et des devoirs, soient traités, dans le domaine de la législation et de l'administration, autrement que les départements du reste de la France?L'état de choses actuel ne doit et ne peut pas être considéré comme devant subsister toujours. Au contraire, la forme de notre réunion à la France exige que l, p.422
, Jules Uhry s'exclame : « très bien ! Les Alsaciens sont des frères », avant que en Alsace-Moselle 423 . Néanmoins, en matière cultuelle et scolaire, sa position est ferme : « les lois fondamentales de la
, La discussion s'enflamme soudain, mettant en exergue tout l'enjeu politique de la question, comme en témoignent par exemple les échanges suivants : « M. Eugène Muller. Fondamentales !
, Comme si la République n'avait pas existé avant l'apparition de ces lois !
, Je ne pense pas qu'il y ait quelqu'un dans cette enceinte qui veuille me contester le droit de parler ainsi
, Parlez au nom de vos électeurs
, Je parle au nom des électeurs qui m'ont envoyé ici?voici plus de trente ans que je m'occupe de politique en Alsace. J'ai toujours défendu la conception socialiste qui n'a cessé d'être laïque? M. Silbermann
, Vous en avez une belle morale ! (Interruptions à droite, p.425
, Le débat se conclut dans une ambiance des plus tendues, Jacques Peirotes campant sur ses positions
, Vous avez entendu, l'autre jour, messieurs, les déclarations de l'éminent président du conseil. Je tiens à déclarer à mon tour que nous, socialistes, vol.422
,
, son action à la tête de l'exécutif ne permet pas de remédier aux difficultés : « très vite, les militants radicaux s'indignent du maintien de la vie chère, de la mauvaise volonté du gouvernement à augmenter les traitements des fonctionnaires, du poids des impôts?» 446 . Affaibli par la pression des milieux d'affaires et par l'opposition communiste 447 , le ministère Herriot est également pris dans la tourmente causée par sa politique laïque, 1924.
, les inclinant à employer tous les moyens, et même les moins religieux, pour une contre-attaque » 449 . Sous les assauts de la droite, miné par les divergences au sein même du Cartel des gauches 450 , le gouvernement finit par tomber le 10 avril 1925 451, C'est ainsi que les visées du cabinet ont « rajeuni chez les évêques et les cardinaux l'esprit de 1905
, Les années 20, p.107, 1919.
, La vie politique d'Edouard Herriot, pp.192-193
, Leçon d'histoire pour une Gauche au pouvoir : la faillite du Cartel, p.64, 1924.
, Une greffe politique manquée : le radicalisme alsacien de 1919 à, p.91, 1939.
, Banque de France publie un bilan révélant le montant des dépassements des plafonds de la circulation monétaire et des avances à l'État consentis à la demande d'Herriot? Le jour même, le Sénat rejette un ordre du jour de confiance déposé par le président du Conseil. Pris au piège de la politique financière, le premier gouvernement du Cartel est contraint à la démission, p.315, 1925.
, Durant cette période, pas moins de six gouvernements se succèdent, Histoire des droites en France. De 1815 à nos jours, p.164
, Entré en politique à la suite de l'affaire Dreyfus, il devient député de la Seine en 1910. Il est ministre de l'Instruction publique en 1915, ministre de la Guerre en mars 1917, puis chef du gouvernement en septembre de la même année. Après-guerre, il mène, avec Herriot, l'opposition au « Bloc national, professeur de mathématiques à la Sorbonne et maître de conférences à l'École normale supérieure, est un scientifique de renommée européenne, pp.2595-2597
, Histoire politique de la Troisième République, BONNEFOUS, pp.80-83
, L'aspect politico-juridique des revendications alsaciennes-mosellanes
, 464 explique devant la Chambre que « le problème de l'assimilation » est tout à la fois un « problème administratif », « un problème juridique », et un « problème psychologique » 465 . Il se dit convaincu qu'après la disparition du Commissariat général, la désannexion ne devra pas être gérée depuis Paris par un administrateur
, Alsace et la Lorraine sous le Commissariat général et après sa suppression, p.30
, La vie politique en Alsace, p.89
, ou encore Colmar, il est finalement nommé à Mulhouse en 1898, où il restera jusqu'en 1930. Francophile, il est exilé en Allemagne durant la guerre, avant d'être élu dans le Haut-Rhin en 1919 et 1924 sur la liste du « Bloc national, puis est ordonné à Strasbourg en 1895. Vicaire à Strasbourg, pp.3409-3410
, Journal Officiel de la République Française. Débats parlementaires, Chambre des députés, 25 mai 1925, p.4
, « Les régionalismes entre décentralisation et séparatisme : l'exemple de l'autonomisme alsacien (1870-1940), p.203
, Histoire politique de l'Alsace, op. cit, pp.222-223
, Le droit des religions en France, op. cit., p. 192 ; RAPP (F.) (dir.), Le Diocèse de Strasbourg, op. cit, Le malaise alsacien, pp.137-138
, En ce sens, voir également le témoignage de Gabriel Alapetite, La vie politique en Alsace, p.97, 1920.
, The Return of Alsace to France, pp.95-97, 1918.
, « Projets parlementaires de régionalisation en Alsace dans l'entre-deux-guerres : la nostalgie de l'autonomie perdue, pp.207-208
, Autonomistes Alsaciens et Lorrains (1918-1940) : alliance et dépendance ? », op. cit, pp.252-257
, Alsace de 1918 à 1945. D'une libération à l'autre, pp.45-47
, Histoire de France des régions. La périphérie française des origines à nos jours, op. cit, Régions et régionalisme en France du XVIII e siècle à nos jours, pp.337-360, 1926.
, Le parti catholique alsacien, Du Reichsland à la République jacobine, pp.350-431
, , pp.135-140
, La vie politique en Alsace, pp.90-117
, Éditions du Seuil, pp.245-247, 2004.
, « Les Églises et l'État en, p.238
, « Leçon d'introduction à un cours d'institutions civiles d'Alsace et de Lorraine faite à la Faculté de droit de l'Université de Nancy le 19 février, p.174, 1920.
, Sur les définitions du terme « colonie » dans les manuels de droit colonial, KREMER (D.) et VERGNE (A.) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, pp.30-36, 1904.
, « Dépasser les frontières, déplacer le regard. Les enjeux de l'histoire du droit et des institutions coloniales dans les facultés de droit, p.495
, , p.297
, ou l'exemple de la « dualité des législations » induite par la coexistence de la propriété foncière indigène avec la propriété française en Cochinchine (GOJOSSO (E.), « Le régime juridique de la propriété paysanne en Cochinchine du gouvernement des amiraux à la Seconde Guerre mondiale, Citons la présence à Madagascar, au début du XX e siècle, de trois régimes fonciers d'origines différentes (DARESTE (P.), pp.82-87, 1931.
, « Rapport introductif. Quelques remarques sur la coexistence de dispositions pénales en matière de culte au XIX e siècle. », dans La coexistence des droits
, « Introduction », dans BRAS (J.-P.) (dir.), dans Faire l'histoire du droit colonial : Cinquante ans après l'indépendance de l'Algérie, p.19
, Traité de Droit Colonial, p.207
, , p.285
, Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence entre 1885 et 1916. Une identité singulière ?, p.181
, Adapter le droit et rendre justice aux colonies. Thémis outre-mer, p.9
, La question de l'assimilation politicojuridique de l'île de La Réunion à la Métropole, pp.1815-1906, 2015.
, , p.285
, « Note d'anthropologie juridique : l'inscription juridique des identités », dans la Revue trimestrielle de droit civil, p.287, 1994.
, « Vers une cinétique juridique : D'une approche statique à une approche dynamique de l'ordre juridique, p.147
, Comparer les droits, résolument, op. cit, « Comparer l'efficience des droits ? », dans LEGRAND (P.) (dir.), pp.433-456
, , pp.287-292
, « Existe-t-il un marché des systèmes juridiques ? », dans SEFTON-GREEN (R.) et USUNIER (L.) (dir.), La concurrence normative : mythes et réalités, pp.35-64, 2013.
, « La société de législation comparée dans le XXI e siècle », dans FAUVARQUE-COSSON (B.) (dir.), Le droit comparé au XXI e siècle : enjeux et défis, op. cit, pp.19-20
, « Les minorités et le droit public français : du refus des différences à la gestion des différences, pp.164-165
, « Droit local alsacien-mosellan et Constitution », dans la Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, p.1685, 1992.
, « Les Églises et l'État en, p.239
, une personnalité objective internationale ? Réflexions sur l'Alsace et le droit international de 1648 à 1919, pp.28-29
, dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, p.11
, Le droit local alsacien-mosellan : passé, présent et avenir, p.13
, Décision n° 2011-157 QPC du 5 août, 2011.
,
, Avis sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, p.8, 2018.
, Sa permanence ne se traduit-elle pas, d'ailleurs, par la nécessité, pour les praticiens du droit, de disposer d'un « Code du droit local alsacien-mosellan » 55 ? Nationale, Amendement N°2531 au projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace, présenté par le gouvernement, En tout état de cause, un siècle après la disparition du Reichsland Elsaß-Lothringen, le droit local continue de s'appliquer dans les départements du, pp.1-2, 2018.
, Le droit local alsacien-mosellan : passé, présent et avenir, « Introduction, p.13
, « une non-évolution de la jurisprudence constitutionnelle condamne par cliquets le droit local » (Table ronde sur le droit local d'Alsace-Moselle organisée par la Commission des lois du Sénat, 2018.
, Code du droit local alsacien-mosellan, LexisNexis -Institut du Droit local alsacien-mosellan
, La tragédie de l'Alsace, 1913.
, Les origines du pangermanisme, 1915.
, Pratique et doctrine allemandes de la guerre, 1916.
, Souvenirs d'un Alsacien, 1923.
, Voyage en France : Les provinces délivrées, t. I, Haute-Alsace, 1919.
, , 1917.
, Aus Stra?burgs jüngster Vergangenheit, Stra?burg, Verlag von, 1912.
, Bismarck et la France, d'après les Mémoires du Prince de Hohenlohe, 1907.
, Histoire de deux peuples : la France et l'Empire allemand, BAINVILLE (J.), 1916.
, Les conséquences politiques de la paix, 1920.
, , pp.1871-1911, 1912.
, Le Code civil allemand et le Code civil français comparés entre eux, p.1899
, , 1906.
, Les bastions de l'Est : Au service de l'Allemagne, 1906.
, Les Anciennes Républiques alsaciennes, 1918.
, Heures inoubliables, 1920.
, La vérité sur l'agitation cléricale en Alsace-Lorraine, BÉZIÈS, 1924.
, , 1917.
, Manuel de droit international public, 1914.
, Réflexions sur la Question d'Alsace-Lorraine, 1910.
, Traité de droit constitutionnel, t. 5, Les libertés publiques, 1925.
, Vue générale sur la Question d'Alsace-Lorraine, 1918.
, Le nouveau régime foncier en Alsace-Lorraine : étude sur l'introduction des livres fonciers dans un pays régi par le Code civil, 1893.
, Rapport sur la législation des sociétés, Comité d'études économiques et administratives relatives à l'Alsace-Lorraine, 1915.
, Rapport général de la Commission de Législation Civile et Commerciale sur L'introduction des Lois françaises en Alsace-Lorraine, Comité d'études économiques et administratives relatives à l'Alsace-Lorraine, 1916.
, Alsace sous la domination allemande, 1919.
, Alsace et la Lorraine sous le Commissariat général et après sa suppression, 1925.
, Traité de droit international public, 1922.
, Le nouveau droit civil et commercial en Alsace et en Lorraine à partir du 1 er janvier 1925, 1924.
, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, t. I, p.1836
, Das Staatskirchenrecht Elsa?-Lothringens, Stra?burg, Verlag von Karl J. Trübner, 1917.
, , 1909.
, Le tour de la France par deux enfants, p.1877
, La Nomination des Évêques sous le Régime Concordataire, Thèse pour le Doctorat, 1906.
, Lettre d'un alsacien sur les besoins immédiats de l'éducation populaire, 1919.
, Gambetta et l'Alsace-Lorraine, 1911.
, Principes de colonisation et de législation coloniale, t. I, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1904.
, , 1911.
, Bismarck et l'Église : Le Culturkampf, pp.1870-1878, 1911.
, Programme des Catholiques de l'Alsace-Lorraine devant l'Annexion, p.1871
, Zur Elsässischen Lage und Frage, Strassburg, Heitz, 1909.
, Documents -1918, Conventions d'armistice passées avec la Turquie, la Bulgarie, l'Autriche-Hongrie et l'Allemagne par les puissances alliées et associées, Ministère des Affaires Étrangères, 1919.
, La Fidélité Française des Israélites d'Alsace et de Lorraine, pp.1871-1918, 1921.
, La réunion de l'Alsace à la France, p.1844
, Le problème du régionalisme, 1924.
, , 1911.
, Alsace under German rule, 1915.
, Témoignage pour les Alsaciens-Lorrains, 1925.
, Du droit d'option des Alsaciens-Lorrains pour la nationalité française, p.1872
, , 1914.
, , 1928.
, L'Année terrible, p.1872
, La colonisation et le législateur colonial français, 1916.
, Elsass-Lothringisches Landesprivatrecht, Halle an der Saale, Verlag der Buchhandlung des Waisenhauses, 1905.
, Les fondements du droit des gens, 1925.
, La vérité sur les sentiments des Alsaciens-Lorrains, 1916.
, La crise de l'autorité en, 1920.
, , 1918.
, L'Annexion de l'Alsace-Lorraine et la Désannexion, 1917.
, Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, 1925.
, Le droit public de l'Empire, 1900.
, Le droit public de l'Empire, 1901.
, La question du plébiscite : ce que doit être l'application du droit des peuples à l'Alsace-Lorraine, Direction du Travail, 1917.
, Rapport sur l'organisation administrative de l'Alsace-Lorraine, Comité d'études économiques et administratives relatives à l'Alsace-Lorraine, 1916.
, La Résistance de l'Alsace-Lorraine, 1918.
, La Terre Fidèle, 1918.
, Vue générale de l'histoire de l'Europe, 1890.
, La Question d'Alsace dans une âme d'Alsacien, 1891.
, La liberté d'enseignement en Alsace et en Lorraine, Thèse pour le Doctorat, Paris, Éditions de la vie universitaire, 1922.
, Proclamations officielles et discours, Paris, La Renaissance du Livre, 1919. Les glorieuses journées de Lorraine et d'Alsace, 1919.
, Die elsass-lothringische Optionsfrage, LEPSIUS (E.), 1913.
, Ce qu'il faut savoir de la question d'Alsace-Lorraine, 1918.
, Toute l'Allemagne contre l'Alsace-Lorraine, 1919.
, Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans, pp.1869-1919, 1922.
, Faculté de droit et des sciences politiques, 1908.
, Le Traité de Francfort : Étude d'histoire diplomatique et de droit international, 1909.
, Le Droit des Gens, 1921.
, Rapport d'ensemble sur les travaux du Comité, Comité d'études économiques et administratives relatives à l'Alsace-Lorraine, 1919.
, Sa vie -Son OEuvre, 1923.
, Le retour de l'Alsace-Lorraine à la France, 1923.
, La solution naturelle de la Question d'Alsace-Lorraine, Weissenburg, Selbstverlag des Verfassers, p.1899
, , 1922.
, Die Autonomie Elsass-Lothringens, Strassburg, Verlag der Elsässischen Rundschau, 1910.
, Le Malaise Alsacien-Lorrain, 1920.
, Les dessous de la question Alsacienne-Lorraine, 1923.
, Conflits entre les lois françaises et les lois locales d'Alsace et Lorraine en droit privé, 1922.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, 1925.
, Elsass-Lothringen im Kampfe um seine religiösen Einrichtungen, Schwerdorff, Sekretariat des Lothringer Volksbundes, 1924.
, Éditions Littéraires et Artistiques, 1903. Organisation politique et administrative, et législation de l'Alsace-Lorraine, Première partie, Das Zustandekommen der Elsass-Lothringischen Verfassungsreform von 1911, Köln, Verlag von Paul Neubner, 1911.
, Comment et pourquoi l'Alsace s'est donnée à la France, 1917.
, La Guerre actuelle et le Droit des Gens, 1916.
, Jacques Kablé et l'Alsace-Lorraine depuis 1870, 1913.
, , 1917.
, , 1919.
, Ist Elsa?-Lothringen als autonomer Bundesstaat denkbar ?, 1918.
, Le régime politique de l'Alsace-Lorraine sous la domination allemande, 1921.
, Les parlementaires français, 1900.
, Sa situation juridique dans l'Empire Allemand, pp.1870-1918, 1919.
, La France et l'Alsace à travers l'Histoire, 1915.
, , 1918.
, La question d'Alsace-Lorraine, 1918.
, , 1918.
, Die staatsrechtliche Stellung von Elsass-Lothringen, p.1896
, Der Diktaturparagraph in Elsa?-Lothringen, 1901.
, Le drame de la mauvaise frontière, 1924.
, Principales différences entre le Code Napoléon (1804) et le Code Guillaume II, 1900.
, Les plans secrets de la politique allemande en Alsace-Lorraine, 1915.
, Pendant l'Armistice. Dernière protestation d'un Strasbourgeois, SCHNEEGANS, p.1871
, Memoiren : Ein Beitrag zur Geschichte des Eslasses in der Übergangszeit, 1904.
, Histoire d'une annexion, Ligue des Droits de l'Homme & du Citoyen, 1915.
, Les Elections au Reichstag en 1887, 1911.
, Les liens historiques entre l'Alsace, la Lorraine et la France, 1922.
, , p.40
, Travaux de l'Université de Strasbourg pendant l'année scolaire 1919-1920, Rapports présentés par le Conseil de l'Université et par MM. les Doyens des Facultés, Unser Recht auf Elsa?-Lothringen, 1918.
, , 1917.
, Rapport sur le régime de la propriété foncière en Alsace-Lorraine et les Livres fonciers, Comité d'études économiques et administratives relatives à l'Alsace-Lorraine, 1916.
, Les Alsaciens sous le joug allemand, 1918.
, La Question d'Alsace-Lorraine, 1917.
, , 1900.
, La protestation de l'Alsace-Lorraine, 1914.
, Le retour de l'Alsace-Lorraine à la France, 1917.
, Deux mois de villégiature forcée, 1910.
, , 1915.
, Propos de Guerre, 1915.
, Librairie de la Société du Recueil Sirey, 1916.
, Au service de l'ennemi, 1917.
, , 1917.
, Les Richesses de l'Alsace-Lorraine, 1917.
, Les coulisses du Reichstag : Seize années de vie Parlementaire en Allemagne, 1918.
, , 1919.
, Édition française illustrée, 1919.
, Deutsche und französische Kultur im Elsass, Strassburg, Schlesier & Schweikhardt, 1900.
, Civilisation et patrimoine en Alsace, 1909.
, Revue mensuelle illustrée, pp.150-155, 1919.
, Revue mensuelle illustrée, pp.1-8, 1919.
, Alsace six mois après son retour à la France », dans la Revue Hebdomadaire, pp.482-499, 1919.
, « La philosophie des problèmes alsaciens », dans L'Alsace Française, pp.895-897, 1924.
, Après trois années d'Alsace française », dans la Revue Hebdomadaire, pp.32-46, 1922.
, évolution des lois commerciales en Alsace et Lorraine de 1919 à, pp.529-538, 1923.
, « L'introduction de la législation française en Alsace & Lorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.112-130, 1920.
, Revue mensuelle illustrée, pp.207-219, 1919.
, « L'introduction du droit commercial français dans les départements du, pp.433-440, 1924.
, Revue des deux Mondes, pp.90-99, 1919.
, Revue des deux Mondes, pp.920-929, 1919.
, « L'introduction du droit civil en Alsace et en Lorraine », dans le Bulletin de la Société de législation comparée, pp.173-179, 1921.
, « La condition juridique de l'Alsace-Lorraine dans l'Empire allemand », dans la Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, pp.5-47, 1914.
, « Le projet d'introduction des lois françaises de procédure civile et commerciale en Alsace et Lorraine », dans la Revue trimestrielle de droit civil, CHÉRON, pp.347-394, 1923.
, « De quelques institutions allemandes de procédure maintenues en vigueur par le projet d'introduction des Lois françaises », dans la Revue trimestrielle de droit civil, CHÉRON, pp.669-738, 1923.
, « L'organisation judiciaire en Alsace-Lorraine », dans la Revue trimestrielle de droit civil, CHÉRON, pp.816-928, 1924.
, Journal du droit international, vol.18, pp.100-103, 1921.
, , pp.634-636, 1923.
, « La législation française en Alsace-Lorraine », dans la Revue catholique des institutions et du droit, janvier-février 1925, pp.39-82
, réintégration" », dans la Revue de droit international et de législation comparée, pp.280-294, 1925.
, « Rapport sur l'organisation du Barreau et la législation en Alsace et Lorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.322-327, 1922.
, , pp.31-44, 1919.
, introduction en Alsace & Lorraine de la législation française sur les loyers », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.433-441, 1922.
, « Le premier Noël en Alsace délivrée », dans la Revue des deux Mondes, pp.444-458, 1919.
, « Notice sur la législation locale et la législation française sur l'enseignement primaire, pp.350-360, 1924.
, , pp.506-507, 1923.
, Malaise Alsacien". La question scolaire en Alsace et en Lorraine », dans Études, janvier-février-mars 1922, pp.129-151
, Réglementation actuelle des Barreaux en Alsace et Lorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.353-357, 1922.
, Constitution de l'Alsace-Lorraine », dans la Revue Alsacienne Illustrée, VIII, n°1, pp.19-27, 1906.
, « L'introduction de la procédure française dans les départements du, pp.481-489, 1922.
, , pp.481-489, 1922.
, « L'introduction des lois commerciales françaises en Alsace et Lorraine », dans L'Alsace Française, pp.302-305, 1923.
, , pp.684-686, 1923.
, introduction des lois françaises en Alsace et en Lorraine », dans la Revue politique et parlementaire, pp.190-203, 1924.
, « Y a-t-il une question d'Alsace-Lorraine ? », dans L'Alsace Française, pp.129-133, 1924.
, « L'introduction des lois commerciales françaises en Alsace et Lorraine », dans L'Alsace Française, pp.302-305, 1924.
, Revue mensuelle illustrée, pp.385-400, 1919.
, , pp.324-345, 1907.
, , p.1, 1911.
, , pp.1-3, 1923.
, « Aus dem Conseil Consultatif », dans Heimat, pp.121-123, 1923.
, Université de Strasbourg : sa renaissance et son avenir », dans la Revue des deux Mondes, pp.241-269, 1919.
, « La protestation de l, HALLAYS, pp.780-784, 1924.
, dans la Revue des deux Mondes, pp.890-908, 1924.
, « Le Régime de la Faillite en Alsace et en Lorraine depuis le 1 er janvier
, le Journal des faillites et liquidations judiciaires françaises et étrangères, pp.220-238, 1925.
, Les Belles Lettres, t. II, pp.413-438, 1926.
, « Bismarck et l'annexion de l'Alsace-Lorraine », dans La Paix par Le Droit, janvier 1919, pp.4-12
, « Quarante-quatre ans de servitude, vol.14, pp.208-220, 1919.
, « Rapport fait au nom de la Commission sénatoriale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification des décrets du 25 novembre 1919, relatifs à l'introduction dans les départements de la Moselle, des lois françaises pénales et d'instruction criminelle, sous réserve du maintien provisoire en vigueur de diverses dispositions des lois pénales locales, pp.383-389, 1920.
, Le problème du Commissariat général, pp.203-205, 1922.
, , vol.2, pp.49-60, 1919.
, , pp.420-421, 1921.
, , pp.669-671, 1921.
, « La déclaration ministérielle et l'Alsace », dans L'Alsace Française, pp.582-583, 1924.
, Quatre avis sur les projets de Cartel des Gauches », dans L'Alsace Française, pp.623-625, 1924.
, « La compétence de la Juridiction Administrative en AlsaceLorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.1-40, 1926.
, « L'avenir intellectuel de l'Alsace », dans la Revue politique et parlementaire, pp.245-271, 1908.
, « La situation morale en Alsace, pp.370-391, 1920.
, , pp.264-277, 1920.
, dans la Revue catholique des institutions et du droit, janvier-mars 1919, pp.84-95
, , pp.151-178
, Journal du droit international, vol.18, pp.15-20, 1921.
, « Les merveilleuses heures d'Alsace et de Lorraine », dans la Revue des deux Mondes, pp.805-841, 1919.
, « Leçon d'introduction à un cours d'institutions civiles d'Alsace et de Loraine faite à la Faculté de droit de l'Université de Nancy le 19 février 1920, pp.174-185, 1920.
, « L'introduction des lois civiles et commerciales françaises en Alsace et Lorraine », dans le, Journal du droit international, vol.52, pp.62-70, 1925.
, « Les règles de droit international privé applicables en AlsaceLorraine depuis le 11 novembre 1918 », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.497-505, 1920.
, Régime des Sociétés en Alsace et Lorraine au point de vue du droit international privé, pp.551-568
, « Les projets de lois d'introduction en Alsace et en Lorraine des Lois civiles, commerciales et de procédure et le Droit international privé, dans la Revue de droit international privé, pp.289-302, 1922.
, Régime des Sociétés en Alsace et Lorraine à partir du 1 er janvier 1925 », dans la Revue des sociétés, août-septembre 1924, pp.331-338
, « La condition juridique actuelle des sociétés de commerce en Alsace-Lorraine », dans les Annales de droit commercial français, étranger et international, pp.56-83, 1922.
, « Le changement de régime en Alsace-Lorraine après la défaite allemande, pp.387-399, 1920.
, « De la compétence civile ratione materiae des Tribunaux Cantonaux », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.481-501, 1926.
, , pp.204-216, 1924.
, , pp.375-376, 1923.
, « L'introduction de la législation française en Alsace et Lorraine », dans le Bulletin de la Société de législation comparée, pp.157-172, 1921.
, « Rapport de la Section de Législation relatif au Droit réel immobilier en Alsace-Lorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.1-73, 1921.
, , pp.294-310, 1923.
, « Rapport fait au nom de la Commission d'Alsace-Lorraine chargée d'examiner le projet de loi tendant à prévenir et à régler les conflits entre la loi française et la loi locale d'Alsace-Lorraine en matière de droit privé, pp.524-531, 1920.
, « La législation communale en Alsace-Lorraine », dans la Revue catholique des institutions et du droit, pp.117-138, 1924.
, « Der neue Rechtszustand in Elsass-Lothringen », dans ElsassLothringen Heimatstimmen, pp.65-67, 1923.
, « L'introduction de la procédure civile en Alsace et en Lorraine », dans le Bulletin de la Société de législation comparée, pp.180-187, 1921.
, Revue mensuelle illustrée, pp.597-607, 1919.
, , pp.157-159, 1923.
, , pp.438-439, 1921.
, « L'adaptation des lois civiles françaises aux territoires reconquis », dans L'Alsace Républicaine, Revue mensuelle illustrée, pp.46-50, 1919.
, « La soumission des sociétés alsaciennes ou lorraines à la législation française », dans le Journal des sociétés civiles et commerciales, mai 1922, pp.241-262
, En Alsace », dans Lectures pour Tous, 1 er décembre, pp.284-287, 1916.
, Revue des deux Mondes, pp.150-158, 1919.
, , pp.1-7, 1919.
, , pp.3-12, 1919.
, Le Commissariat général pour l'Alsace-Lorraine », dans la Revue Hebdomadaire, pp.223-229, 1923.
, application en Alsace & Lorraine des lois françaises non introduites », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.3-10, 1920.
, « Les lois françaises promulguées depuis l'Armistice sont-elles, sans autre condition, applicables en Alsace et en Lorraine ? », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, pp.438-442, 1921.
, Le génie national des races française et allemande en Alsace », dans la Revue internationale de sociologie, pp.777-824, 1902.
, Alsace et la Lorraine économiques », dans la Revue d'économie politique, pp.918-932, 1924.
, , pp.294-296, 1921.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, issue.1, pp.364-395, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.179-182, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.618-622, 1925.
, « Le droit commercial dans ses relations avec le droit civil introduit par la loi du 1 er juin 1924 », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, BOURCART, pp.80-86, 1925.
, Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.149-166, 1925.
, « La jurisprudence des tribunaux français de, 1918.
, Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.57-66, 1925.
, Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.1-32, 1925.
, « Les dispositions de procédure dans les lois du 1 er juin 1924 », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, CHÉRON, pp.119-131, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.88-91, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.295-301, 1925.
, « Organisation judiciaire, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.396-408, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.511-516, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.83-85, 1925.
, Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.100-108, 1925.
, Théorie générale des) », dans NIBOYET, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.262-294, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.524-534, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, issue.2, pp.57-70, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.747-812, 1925.
, Code civil allemand dans la Terre d'Empire du 1 er janvier 1900 au 11 novembre 1918 », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.43-56, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.11-43, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.146-152, 1925.
, « Les règles relatives à l'état et à la capacité des personnes dans la loi d'introduction », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.87-99, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.617-618, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, t. 1, Paris, Librairie du Recueil Sirey, p.500, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.535-541, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.580-593, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.593-600, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.637-650, 1925.
, « Les idées directrices et le rôle de la Commission de Strasbourg », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.67-74, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.650-655, 1925.
, « Les obligations et les successions dans la loi d'introduction », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.109-118, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.2-5, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.60-87, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.206-207, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.356-360, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, « Statut des fonctionnaires », dans NIBOYET (J.-P.), pp.606-617, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, « Séparation des autorités administratives et judiciaires », dans NIBOYET (J.-P.), pp.812-826, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.702-715, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.111-118, 1925.
, Code civil en Alsace et en Lorraine de 1804 à 1900 », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.33-42, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.460-499, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.86-91, 1925.
, Alsace et Lorraine », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, Le conflit des lois françaises et des lois locales d, pp.132-148, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.p. V-VI, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.715-728, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.729-732, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace et de Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, pp.408-439, 1925.
, Répertoire pratique de droit et de jurisprudence d'Alsace, pp.732-746, 1925.
, introduction des lois civiles devant le Parlement », dans L'Introduction du Droit Civil Français en Alsace et en Lorraine : Etude d'histoire et de droit par un groupe de magistrats, d'avocats et de professeurs, pp.75-79, 1925.
, Unser Recht auf Elsa?-Lothringen, pp.1-6, 1918.
,
, Dictionnaire historique des juristes français (XII e -XX e siècle), 2015.
, Dictionnaire de la Grande Guerre, COCHET (F.) et PORTE (R.) (dir.), 2008.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace, pp.2010-2012
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, 2014.
, Dictionnaire des parlementaires français. Notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, pp.1960-1972
, , 2014.
, Dictionnaire de la colonisation française, 2007.
, Dictionnaire de droit des religions, 2011.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, 1880.
, Dictionnaire juridique et pratique des Eglises protestantes d'Alsace et de Lorraine, 2016.
, Monographies Abbé Dr. Xavier HAEGY, 1932.
, De la République à l'Etat français, ADOUMIÉ, 1918.
, The history of the South Tyrol question, 1970.
, les particularités du droit public Alsacien-Mosellan, Mémoire, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 1993.
, Hommage de la Revue Catholique d'Alsace à l'occasion du 70 ème Anniversaire de sa Naissance, vol.2, 1931.
, La construction de l'inconscient colonial en Alsace, 2002.
, LEMARCHAND (P.) et MARKOVITS (C.), La décolonisation britannique, 2014.
, DIOLOT (E.) et FABRE (C.), Les optants d'Alsace-Lorraine à l'étranger, 2003.
, Science et politique de la Belle Époque aux années trente, 2012.
, Association des publications de la Faculté de Théologie protestante, 1919.
, , 2010.
, Droit des outre-mers, 2018.
, Le confit colonial de juridiction, 1941.
, La culture juridique française, Entre mythes et réalités, XIX e -XX e siècles, 2013.
, Le malaise alsacien, pp.1919-1924, 1972.
, Recherches sur l'opinion publique, 1917.
, Du Reichsland à la République jacobine, pp.1890-1939, 1982.
, , 1919.
, Les Alsaciens et le grand tournant de 1918, 2008.
, , pp.1871-1940, 2013.
, L'Allemagne et les Allemands en guerre, 1914.
, , pp.1870-1940, 2002.
, Le Développement des Courants Commerciaux en Alsace depuis la Guerre, Les Éditions du Cerf, 1931.
, Introduction historique au droit, 2016.
, Histoire de la laïcité en France, BAUBÉROT (J.), 2010.
, Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine, 1950.
, La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918, BEAUD (O.) et WACHSMANN (P.) (dir.), 1997.
, , 1918.
, La Grande Guerre vue d'en face, pp.14-18, 2016.
, De 1870 à 1930 : Race, Langue ou Patrie ?, 1930.
, Victoire et frustrations, et BERSTEIN (S.), 1914.
, Clemenceau, chef de guerre, 2012.
, Une histoire francoallemande, 2012.
, Le tribunal administratif d'Alsace et de Lorraine, Thèse pour le Doctorat d'Etat, 1933.
, Les minorités, quels droits ?, 1999.
, Théorie générale du droit, 2012.
, Histoire du Parti Radical. La recherche de l'âge d'or, Presses de la Fondation Nationale des Sciences Politiques, 1919.
, La République recommencée. De 1914 à nos jours, BERSTEIN (S.) et WINOCK (M.) (dir.), 2008.
, , 1900.
, Allemagne de 1870 à nos jours, 2003.
, Pour en finir avec l'histoire d'Alsace, BISCHOFF, 2015.
, Imagerie d'Épinal. L'encyclopédie illustrée, Vanves, Éditions du Chêne, 2016.
, Verdun et la Grande Guerre par les images d'Épinal, Vanves, Éditions du Chêne-Imagerie d'Épinal, 2016.
, De la transmission héréditaire intégrale d'une exploitation en AlsaceLorraine, BLAS, 1927.
, La crise de juillet 1914 et l'Europe, 2016.
, À la droite de Dieu. La Fédération nationale catholique, 1924.
, , 2014.
, Histoire politique de la Troisième République, t. 3 : L'après-guerre, 1919.
, Histoire politique de la Troisième République, t. 1 : L'avantguerre (1906-1914), Deuxième édition revue et augmentée, BONNEFOUS, 1965.
, Histoire politique de la Troisième République, t. 4 : Cartel des Gauches et Union nationale, 1924.
, L'Algérie, ses institutions et son droit à l'épreuve de la colonisation, BONTEMS, 2018.
, Von der Reichsgründung bis zum Ersten Weltkrieg, 1981.
, Histoire de la colonisation française, t. II, Flux et reflux (1815-1962), 1991.
, Les élections au Landtag de 1911 en Lorraine Allemande, Mémoire de DES d'Histoire, 1967.
, La question de l'assimilation politico-juridique de l'île de La Réunion à la Métropole, pp.1815-1906, 2015.
, Le droit des religions en France, 1993.
, 1905 : La séparation Eglises-Etat : de la guerre au dialogue, 2004.
, Alsace au temps du Reichsland : un âge d'or culturel ?, 2013.
, Faire l'histoire du droit colonial : Cinquante ans après l'indépendance de l'Algérie, 2015.
, Histoire de l'Italie, 2002.
, Magistrats et Tribunaux d'Alsace, 1927.
, 1870/71 : Elsass-Lothringen. Zeitgenössische Stimmen für und wider die Eingliederung in das Deutsche Reich, 1970.
, Les dernières années de la IV e République, 1968.
, Août 1914, La France entre en guerre, CABANES, 2014.
, La victoire endeuillée. La sortie de guerre des soldats français, 1918.
, Histoire politique de la III e République, pp.1890-1914, 1999.
, , 2016.
, Sociologie juridique, CARBONNIER (J.), 2004.
, et VERNUS (M.), L'Europe au 19 e siècle. Des nations aux nationalismes, pp.1815-1914, 2011.
, The Return of Alsace to France, 1918.
, Le régime concordataire français : la collaboration des Eglises et de l'Etat, pp.1802-1905, 2010.
, Histoire de l'Allemagne (de 1806 à nos jours, CHAPOUTOT (J.), 2017.
, De 1815 à nos jours, 2009.
, Histoire de la Troisième République, Jours Inquiets et Jours Sanglants, 1906.
, Histoire intellectuelle de l'entre-deux-guerres, Culture et politique, 2006.
, Histoire religieuse de la France, pp.1880-1914, 2000.
, Histoire de la Prusse, pp.1600-1947, 2014.
, Comment l'Europe a marché vers la guerre, Les somnambules. Été, 1914.
, La bataille des frontières, 1999.
, Les pensions locales d'Alsace et de Lorraine, 1929.
, Dictionnaire de la Grande Guerre, COCHET (F.) et PORTE (R.) (dir.), 2008.
, Traité de droit comparé, t. I, Introduction au droit comparé, 1914.
, Histoire de la colonisation allemande, 1969.
, Vocabulaire juridique, Association Henri Capitant, 2016.
, Histoire politique d'une intégration, pp.1860-1879, 2014.
, GALLINATO-CONTINO, La législation applicable dans l'Alsace-Lorraine recouvrées en matière commerciale, 2011.
, , 1918.
, The Universities of Strasbourg and Alsatian Society, pp.1870-1939, 1984.
, , 1872.
, Histoire de l'économie européenne, 1000.
, Grands systèmes de droit contemporains, CUNIBERTI, 2015.
, Le Saint-Siège dans les relations internationales
, , 1989.
, DAILLIER (P.), FORTEAU (M.) et PELLET (A.), Droit international public, 2009.
, Le temps des ruines, 1914.
, et l'étranger, 2011.
, Traité de Droit Colonial, 1931.
, Traité de Droit Colonial, t. II, 1931.
, JAUFFRET-SPINOSI (C.) et GORÉ (M.), Les grands systèmes de droit contemporains, 2016.
, La question d'Alsace, 2013.
, Versailles 1919 : Chronique d'une fausse paix, 2009.
, Le 11 Novembre 1918 : la 11 e heure du 11 e jour du 11 e mois, 2014.
, , pp.1851-1944, 2014.
, Souvenirs d'Alsace-Lorraine, 1870-1923, Éditions des Paraiges -Le Polémarque Éditions, 2012.
, Les Soirées de Saverne, 1927.
, OULD ABDALLAHI (S.-M.) et LÔ (G.), Droit, culture et minorités, 2009.
, Ils ont refait le monde, 1919-1920, 2017.
, De la grande accélération à la grande métamorphose. Vers un ordre juridique planétaire ?, 2017.
, Pour une histoire des possibles, DELUERMOZ (Q.) et SINGARAVÉLOU (P.), 2016.
, DEMMER (C.) et TRÉPIED (B.), La coutume kanak dans l'État. Perspectives coloniales et postcoloniales sur la, 2017.
, Bureau des cultes des départements du, 1992.
, , 1993.
, Le journal d'Alsace et de Lorraine et le malaise alsacien (novembre 1918 à juin 1924), Mémoire de DEA, 1993.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, Dictionnaire historique des institutions de l'Alsace, pp.2010-2012
, Histoire de l'Alsace, 1970.
, Le Bicentenaire du Concordat, 2002.
, La vie politique en Alsace, 1919.
, Histoire des Allemagnes, 1972.
, Histoire de l'Alsace, 1979.
, 1917, L'année des occasions perdues, 2010.
, DREYFUS (M.) (dir.), Les assurances sociales en, 2009.
, Histoire de la décolonisation au XX e siècle, 2009.
, Histoire diplomatique de 1648 à 1919, DROZ (J.), 2005.
, La République imaginée, pp.1870-1914, 2014.
, rôle politique et religieux : défense du statut religieux et scolaire, Mémoire de Maîtrise d'Histoire, 1924.
, , 2015.
, De Sedan à Sarajevo. 1870-1914 : mésalliances cordiales, 2011.
, Histoire des relations internationales, 1919.
, Le livre de ma vie, 1951.
, La succession d'États : la codification à l'épreuve des faits, 2000.
, Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, 2015.
, Catholiques, protestants, juifs en Alsace, 1992.
, Histoire de l'Église catholique en Alsace des origines à nos jours, EPP (R.) (dir.), 2003.
, EPP (R.), Figures du catholicisme en Alsace, 2007.
, Die Weimarer Republik, Handbuch der deutschen Geschichte, vol.19, 1991.
, Etat et religion en Europe : les systèmes de reconnaissance, 2004.
, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, 1997.
, Droit des Collectivités d'Outre-Mer, 2007.
, Les débats parlementaires sur le projet de Constitution de l'AlsaceLorraine en 1911, 1967.
, Principled pragmatist : the political career of Alexandre Millerand, 1991.
, Le gouvernement allemand et le clergé catholique lorrain de 1870 à 1918, 1981.
, La question du Tyrol du Sud : un problème de droit international, 1979.
, L'art patriotique face à l'Annexion, La Révolution de 1917, 1871.
, Alsace devant l'autonomie et la réforme constitutionnelle, 1978.
, Alsace to the Alsatians ? Visions and Divisions of Alsatian Regionalism, pp.1870-1939, 2010.
, Les buts de guerre de l'Allemagne impériale, 1914.
, L'association syndicale de remembrement : la législation locale alsacienne et lorraine, Thèse pour le Doctorat d'Etat, 1936.
, Alsace et Lorraine : hier, aujourd'hui, demain, pp.1848-1945, 1945.
, Les catholiques français pendant la Grande Guerre, Les Éditions du Cerf, 1990.
, Tirols Geschichte in Wort und Bild, 1999.
, L'Italie de l'Unité à nos jours, 2009.
, Quinze jours en rouge, Barr, Verger Éditeur, 2011.
, Staat und katholische Kirche in Mitteleuropa von der Säkularisation bis zum Abschluss des preussischen Kulturkampfes, 1954.
, Strasbourg, Les Éditions contemporaines, pp.1867-1952, 1954.
, Autonomie et développement, Grenoble, Éditions des Cahiers de l'Alpe, 1988.
, Associations d'Alsace-Moselle : régime juridique et droit local, 1993.
, Grands systèmes de droit étrangers, 2013.
, De la Promulgation et de la Publication des Lois et Règlements Français en Alsace et en Lorraine, du mois d'août 1914 à la loi du 24 juillet 1925, 1926.
, , 2000.
, Le droit de l'Occident et d'ailleurs, 2011.
, Histoire du Parlement : de 1789 à nos jours, GARRIGUES (J.) (dir.), 2007.
, Les Vaincus : Violences et guerres civiles sur les décombres des empires, 1917.
, Essai sur la condition juridique des alsaciens-lorrains, Mémoire de Maîtrise d'Histoire, 1984.
, Bilinguisme et religion à l'école : la question scolaire en Alsace de 1918 à nos jours, 2012.
, Histoire de l'école laïque en France, 2014.
, GIORDAN (H.) (dir.), Les minorités en Europe. Droits linguistiques et Droits de l'Homme, 1992.
, Circonscrire et administrer le territoire de la République romaine à nos jours, GOJOSSO (E.) et VERGNE (A.), 2010.
, Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, 2014.
, Bismarck und die Friedensunterhändler 1871, 1929.
, La grande défaite, pp.1870-1871, 2015.
, Boches ou tricolores ? Les Alsaciens-Lorrains dans la Grande Guerre, 2008.
, Les Alsaciens-Lorrains dans la Grande Guerre, 2013.
, Novembre 18 en Alsace : Album du cinquantenaire, 1969.
, Die gemeinde Verfassung und Verwaltung in Elsass und Lothringen, 1934.
, Thesis submitted in fulfillment of the requirements of the degree of Doctor of Philosophy, 1918.
, Die Elsass-Lothringische Frage im Spiegel der Zeitschriften, pp.1871-1914, 1998.
, Histoire de l'annexion de la Savoie à la France, ThononRoanne, Le messager-Éditions Horvath, 1982. Guide du droit local, 2015.
, Gagner la paix, 1914.
, Das Land dazwischen : une saga alsacienne, GUNTZ (E.) et WECKMANN (A.), pp.1870-1919, 1997.
, Traité de sociologie, 1968.
, Eléments de sociologie juridique, 2012.
, Histoire d'Alsace, HAAS (P.), 1946.
, , 2018.
, Histoire des droits en Europe, de 1750 à nos jours, 2003.
, Histoire de l'état des juristes, Allemagne, XIX e -XX e siècles, 2015.
, The Origins of World War I, et HERWIG (H.-H.) (dir), 2003.
, Les fonctionnaires d'Etat en Alsace et en Lorraine depuis 1918, Thèse pour le Doctorat d'Etat, 1934.
, Les transformations de la notabilité entre France et Allemagne
, , pp.1836-1918, 2005.
, Les particularités du droit local alsacien-mosellan, Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme d'expertise comptable, 1994.
, Nos années françaises, 2016.
, Les États-Unis dans la Grande Guerre, 2017.
, Die staatsrechtliche Angleichung Elsa?-Lothringens an die Französische Republik seit 1918, 1932.
, Association des publications près les Universités de Strasbourg, pp.1803-1939, 1987.
, Un siècle d'histoire industrielle allemande, pp.1880-1970, 1997.
, Alsace-Lorraine : le centenaire : 1911-2011, Colmar J. Do Bentzinger, 2011.
, Histoire de la Russie et de son empire, 2015.
, Notre Alsace : l'enquête du, Journal, 1927.
, Herriot et la crise des institutions, 1905.
, Souvenirs d'une Allemande de Strasbourg, 1996.
, Reichstagswahlen im Reichsland, 1986.
, Combats pour l'école laïque en Alsace-Moselle entre 1815 et 1939, 2011.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), 1918 : Die Deutschen zwischen Weltkrieg und Revolution, 2018.
, Histoire du droit local, 1990.
, Psychanalyse de l'Alsace, 2008.
, , pp.1871-1914, 2014.
, Où va l'Alsace ?, 2008.
, Mémoires d'une terre promise : les mémoires françaises de l'Alsace-Lorraine de 1870 à nos jours, 2000.
, , 2014.
, Kurze Geschichte des deutschen Katholizismus (1800-1960), 1986.
, La bourgeoisie et le peuple alsacien, pp.1870-1914, 1981.
, Politique et administration dans le, 1992.
, Le régime de la presse alsacienne dans le Pays d'Empire d'AlsaceLorraine (1870-1914), 2002.
, , pp.1870-1914, 2016.
, Out of ashes. A new history of Europe in the twentieth century, 2015.
, Leçon d'histoire pour une Gauche au pouvoir : la faillite du Cartel, 1924.
, , 2005.
, La Grande guerre, si loin, si proche : réflexions sur un centenaire, 2013.
, La notion d'ennemi national et la représentation de la nation en Allemagne et en France de 1792 à, 1918.
, Déroulède. L'inventeur du nationalisme français, 1998.
, Founding Weimar. Violence and the German Revolution of, 1918.
, Une histoire de la pensée juridique en Allemagne, Idéalisme et conceptualisme chez les juristes allemands du XIX e siècle, pp.1800-1918, 2005.
, Éditions du JurisClasseur, 1982.
, La véritable histoire de la « Belle Époque, 2017.
, Die staatsrechtliche Entwicklung Elsass-Lothringens 1871-1879, im Spiegel der deutschen Reichspolitik, Strassburg, Selbstverlag der ElsassLothringischen Wissenschaftlichen Gesellschaft, 1933.
, La Première Guerre mondiale, 2003.
, Chroniques d'Alsace, 1918.
, sous la dir. de C. BAECHLER, La presse parisienne, le malaise alsacien et la crise autonomiste, 1989.
, Histoire de la Prusse, 2005.
, , 1914.
, Première Guerre mondiale, KESSEL (J.), 2018.
, Régime concordataire et droit public en Alsace-Lorraine, Sciences Juridiques, 1954.
, Association pour le développement de la recherche en droit social et économique, Historique du régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle (1883-1945), 1985.
, L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours, 2013.
, Les élections législatives de 1919 et 1924 en Moselle, Mémoire de DES d'Histoire, 1967.
, L'enseignement primaire mosellan de 1918 à 1939. Essai d'histoire sociale d'un particularisme scolaire, 1994.
, diplomate et guerrier, 2017.
, , 2015.
, Géopolitique de l'Alsace, 1987.
, Die Weimarer Republik, Deutschlands erste Demokratie, 2015.
, Les destins français de l'Alsace, 1945.
, , 1999.
, Aux sources de l'autonomisme alsacien-mosellan, 1871.
, Le Feu aux poudres : Qui a déclenché la guerre ?, 2014.
, Librairie de l'Action Française, 1926. L'Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'Études et d'Informations, 1932.
, L'HUILLIER (T.), sous la dir de J.-N. JAENNENEY, La question laïque en AlsaceMoselle de, 1918.
, De l'héritage au renouveau, 1991.
, La situation du droit local Alsacien-Mosellan, 1986.
, Histoire du droit des gens du jus gentium impérial au jus publicum europaeum, 2004.
, La séparation des Églises et de l'État. Genèse et développement d'une idée, pp.1789-1905, 2005.
, , pp.1789-1905, 2005.
, , 2013.
, Penser l'ordre juridique médiéval et moderne. Regards croisés sur les méthodes des juristes, 2016.
, Un grand serviteur de l'État, 2017.
, Introduction au droit civil coutumier kanak, 2016.
, Généalogie de la construction juridique de l'État en France. Des origines à 1958, 2013.
, Actes du Colloque du 16 mai, 1995.
, Dernières nouvelles d'Alsace, 1995.
, Le droit local, un droit vivant à l'aube de son centenaire, 2012.
, Grands systèmes de droit contemporains. Approche comparative, 2016.
, La France des débuts de la III e République, pp.1870-1896, 2016.
, La grande illusion, 1914.
, 1915, L'enlisement, 2013.
, , 2014.
, 1916, L'enfer, 2014.
, , 1917.
, 1918, L'étrange victoire, 2016.
, dir.), Droit constitutionnel local, 1999.
, Les conséquences des traités de paix de 1919-1920 en, Histoire de France des régions. La périphérie française des origines à nos jours, 1919.
, sous la dir. de N. GOEDERT-ABAJI, La genèse du droit local-alsacien mosellan et son particularisme, 2000.
, Histoire des forces politiques en France, pp.1880-1940, 1994.
, , 2013.
, Histoire et aléas de l'identité alsacienne, 2011.
, Université de Strasbourg : de la Révolution française à la guerre de 1870, 1996.
, Nouvelle histoire des colonisations européennes (XIX e -XX e siècles), 2013.
, , 1948.
, Droit civil alsacien-lorrain, 1978.
, Le Notariat alsacien de 1800 à nos jours, 1989.
, La Savoie dans la vie française de 1860 à 1875, 1963.
, Du Comité d'études à la Conférence de la paix, l'élaboration par la France des traités de la Première Guerre mondiale, 2010.
, Manuel de droit d'Outre-Mer, 1949.
, Le statut constitutionnel de la France d'outre-mer, 1992.
, Statut local d'Alsace-Moselle et valeurs républicaines, LUSTIG (M.) (dir.), 2000.
, Comment Lloyd George, Clemenceau et Wilson ont redessiné la carte du monde, 2006.
, sous la dir. de J.-M. POUGHON, L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870, 2016.
, La Société des Nations. Vers un monde multilatéral, Tours, Presses Universitaires François Rabelais, 1919.
, La France de 1870 à 1918, 1996.
, Le particularisme alsacien, 1918.
, La séparation des Églises et de l'État, 1966.
, Autonomie et politique en Alsace : la Constitution de 1911, 1970.
, Les débuts de la IIIème République, pp.1871-1898, 1973.
, La vie politique sous la Troisième République, pp.1870-1940, 1984.
, State, society, and university in Germany (1700-1914), 1980.
, L'outre-mer français : un « modèle » pour la République ?, 2008.
, Le financement des Églises : le système des cultes reconnus, pp.1801-1983, 1984.
, MESSNER (F.) et VIERLING (A.) (dir.), L'enseignement religieux à l'école publique, 1998.
, Traité de droit français des religions, 2003.
, Dictionnaire de droit des religions, 2011.
, La politique de germanisation de la Lorraine annexée (1870-1914), 2007.
, Histoire de la France coloniale. Des origines à, 1914.
, L'invasion allemande de l, MÉZIÈRES, 2016.
, Grenzlandkirche : Eine Evangelische Kirchengeschichte Elsa?-Lothringens (1870-1918), 1934.
, Expansion européenne et décolonisation, De 1870 à nos jours, 1973.
, Le droit public et la Première Guerre mondiale, 2016.
, Histoire de l'Italie. Des origines à nos jours, 2005.
, « L'année terrible », La guerre franco-prussienne (septembre 1870-mars 1871, 2009.
, Eglise catholique face aux Etats : deux siècles de pratique concordataire, Les Éditions du Cerf, pp.1801-2010, 2012.
, , 1989.
, , 2010.
, Le régime des hypothèques légales et judiciaires en Alsace et en Lorraine dans ses rapports avec le droit français et le droit allemand, 1935.
, La lutte de la jeunesse estudiantine Alsacienne et Lorraine contre l'emprise Allemande de 1871 à, 1918.
, Histoire du catholicisme, 2009.
, Les années 20, 1919.
, Catholiques et protestants en Alsace : le simultaneum de 1802 à 1925, 1983.
, , 1987.
, Contrainte en Alsace : Regards sur l'histoire d'Alsace (XIème-XXIème siècle), 2010.
, Les Alsaciens : une région dans la tourmente, pp.1870-1950, 2010.
, , 2013.
, Codifier le droit civil européen, 2008.
, Guerres et Paix en Alsace-Moselle, De l'annexion à la fin du nazisme : histoire de trois départements de l'Est, pp.1870-1945, 2005.
, La décolonisation britannique, 1919.
, Histoire des idées politiques aux temps modernes et contemporains, 2013.
, Die Revolution von, Zweiter Band : Machtstaat vor der Demokratie, vol.19, pp.1866-1918, 1918.
, , 1914.
, Nos maîtres de la Faculté de droit de Paris, 1932.
, Notre droit local, 1975.
, , 1990.
, , 1919.
, La Protestation des Députés Tchèques de la Diète de Bohème contre l'annexion de l'Alsace et de la Lorraine, Histoire du droit du travail, 1930.
, Étude des débats à la Chambre, Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales, pp.1900-1914, 2002.
, La Société Industrielle de Mulhouse, pp.1826-1876, 1999.
, Zur Entstehung des modernen Minderheitenschutzes in Europa, 2006.
, Le régime local d'assurance vieillesse, Mémoire de DEA, 1996.
, , 2011.
, Naissance de l'Italie contemporaine, 2004.
, , 2004.
, Université des Sciences juridiques, politiques, sociales et de technologie de Strasbourg, pp.1919-1924, 1984.
, Robert Schuman : la jeunesse et les débuts politiques d'un grand européen de 1886 à, 1924.
, Honoré Champion Éditeur, 2014. PETER (C.), sous la dir de F. L'HUILLIER, Le « Journal de Genève » et la question d'Alsace-Lorraine pendant la Première Guerre mondiale, 1914 « la fin d'un monde?, 1968.
, Autonomie und Minderheitenschutz in, 1997.
, Les libertés publiques en droit local, 1983.
, Bismarck : Der Reichsgründer, 1997.
, , 1963.
, Les luttes linguistiques en Alsace jusqu'en 1945, 1975.
, Alsace face à son destin : la crise d'identité, 1978.
, La crise institutionnelle de 1924 en AlsaceMoselle vue au travers des quotidiens toulousains, 2006.
, Les relations franco-allemandes, POIDEVIN (R.) et BARIÉTY (J.), 1815.
, , pp.1886-1963, 1986.
, Au service de la France : neuf années de souvenirs, V : L'invasion, 1929.
, Histoire constitutionnelle de l'Allemagne, 2000.
, Une histoire sociologique de la laïcité, 2016.
, Liberté, laïcité : la guerre des deux Frances et le principe de modernité, 1988.
, Verfassungsentwicklungen im Reichsland Elsaß-Lothringen : 1871-1918, 2006.
, De la notion de chose litigieuse et des conséquences du caractère litigieux, d'après la législation en vigueur dans les départements du
, Thèse pour le Doctorat (sciences juridiques), 1926.
, La situation des instituteurs en Alsace et en Lorraine après le retour à la France, 1918.
, La germanisation par l'école en Alsace-Moselle et en Poznanie : une politique coloniale ?, Thèse d'Études germaniques, 2014.
, Die Erfahrung des deutsch-französischen Krieges von 1870-1871, 2004.
, Le principe de séparation des cultes et de l'État en droit public comparé, Analyse comparative des régimes français et allemand, 2004.
, , 2014.
, De la garantie dans les ventes d'animaux domestiques : aperçu historique des législations successivement applicables en Alsace et en Lorraine depuis 1804, étude du régime actuel, 1935.
, La République radicale, pp.1898-1914, 1975.
, Entre la France et l'Allemagne. Souvenirs d'un Alsacien, 1933.
, mes souvenirs des Universités allemandes, 1958.
, Le Droit applicable en Alsace et en Lorraine, 1938.
, Reichsland Elsa?-Lothringen, Bad Neustadt an der Saale, 1991.
, de 1815 à nos jours, 1999.
, Idéologie coloniale et imaginaire mythique. La revue Kolonie und Heimat de, 1909.
, Histoire des idées politiques, 2018.
, Histoire des droites en France. De 1815 à nos jours, 2017.
, Jacques Peirotes et le socialisme en Alsace, pp.1896-1935, 1989.
, , 1947.
, Socialiste discuté, 2013.
, , 1932.
, Publications des Archives départementales de la Moselle, 1994.
, Les Éditions du Cerf, 1968.
, , 1979.
, Entre larmes et honneurs, Thann, ville de front, 1914.
, Die Kaiser-Wilhelms-Universität Stra?burg 1872-1902, 2006.
, Das Elsass von 1870-1932, pp.1936-1938
, Les Lorrains, entre la France et l'Allemagne. Itinéraire d'annexés, 1981.
, La guerre de 1870, 1990.
, , 1992.
, Histoire de la Lorraine : L'époque contemporaine, Le vingtième siècle, 1914.
, Un homme d'État républicain, 2000.
, , 1815.
, Allemagne : un parcours d'historien, Metz, Éditions Serpenoise, 2002.
, du Lorrain des frontières au père de l'Europe, pp.1886-1963, 2008.
, Alsace-Lorraine : histoire d'un « pays perdu » : de 1870 à nos jours, 2010.
, , pp.1870-1918, 2011.
, Histoire politique de la Lorraine, de 1900 à nos jours, 2012.
, Die theologischen Fakültäten der Universität Stra?burg : ihre rechtlichen Grundlagen und ihr staatskirchenrechtlicher Status von den Anfängen bis zur Gegenwart, 2001.
, Anthropologie juridique, 1988.
, Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, 1995.
, Droit des minorités et des peuples autochtones, 1996.
, Le droit à la difference, 2002.
, Histoire de l'Allemagne, ROVAN (J.), 1998.
, Elsa?-Lothringens Wiedereingliederung in den französischen Staat nach dem 1. Weltkrieg, Grin Verlag, 2012.
, Mémoire de Maîtrise, pp.1871-1918, 2001.
, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, 1991.
, Apport à une macro-histoire du droit, 2008.
, Les minorités ethniques en Europe, 1993.
, La protection de la propriété industrielle dans les départements du, 1932.
, Neuere italienische Rechtsgeschichte, 2016.
, Robert Schuman et les Pères de l'Europe : Culture politique et années de formation, P.I.E, 2008.
, Eglises et Etat en Alsace et en Moselle : changement ou fixité ?, 1979.
, Les services d'Alsace-Lorraine face à la réintégration des départements de l'Est, Thèse, École des Chartes, 1914.
, Réintégrer les départements annexés : le gouvernement et les services d'Alsace-Lorraine, 1914.
, Die elsässische Autonomistenpartei, pp.1871-1881, 1934.
, Comprendre la loi de 1905, 2005.
, Les avocats à Mulhouse, pp.1424-1992, 1998.
, Vous avez dit Concordat ? Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes, 2016.
, Bismarck chez Jules Ferry, 2001.
, Les banques en Alsace, pp.1870-1914, 1993.
, Reluctant Union. Alsace-Lorraine and Imperial Germany, pp.1871-1918, 1972.
, Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle, 2012.
, Les empires coloniaux (XIX e -XX e siècle), 2013.
, Hommes illustres d'Alsace, 1976.
, , 1994.
, Le modèle juridique français dans le monde, 2014.
, La vie politique d'Edouard Herriot, 1962.
, L'or et le sang. Les buts de guerre économiques de la Première Guerre mondiale, 1989.
, Quand la France perdait la paix, 1914.
, Le principe de la légalité du livre foncier et l'examen préalable des inscriptions, Thèse pour le Doctorat en droit, 1950.
, , 1914.
, Maurice Barrès et le nationalisme français, 2016.
, The History of the First World War, pp.1914-1918, 2004.
, Histoire de l'Église catholique en Alsace, 1946.
, Geschichte des Sozialrechts in Deutschland. Ein Grundriß, 2003.
, Introduction à l'Histoire du droit public en Allemagne, 2018.
, Deutsche Wirtschaft seit 1870, 1964.
, Strasbourg 1870. Le récit du siège d'après le journal inédit d'Ernest Frantz, 1918.
, Histoire des Alsaciens, De 1789 à nos jours, 1979.
, Impossible Alsace : histoire des idées autonomistes, 1982.
, Trente ans de sécurité sociale, 1950.
, , 2000.
, Textes introductifs de la législation civile et commerciale en vigueur dans les départements du, 1936.
, Les Lois locales en vigueur dans le ressort de la cour d'appel de Colmar, 1954.
, Les Lois locales en vigueur dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz, STRUSS, 1971.
, Souvenirs d'un enfant de l'Alsace (1870-1914), 1934.
, British decolonisation (1919-1984). The politics of power, liberation and influence, Paris, Les Belles Lettres, 2015. TORRENT (M.), 1916.
, , 1976.
, La gauche en France depuis 1900, Paris, Éditions du Seuil, Les assurances sociales dans les départements du, pp.1883-1984, 1981.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'AlsaceLorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, vol.12, 2010.
, La responsabilité sociale de l'entreprise en Alsace et en Lorraine du XIX e au XX e siècle, 2011.
, Les « provinces perdues » aux sources du patriotisme républicain, pp.1870-1914, 2008.
, La société strasbourgeoise entre France et Allemagne (1871-1924), 2001.
, Die Revolution von, ULLRICH, 1918.
, Le siècle de 1914, 2006.
, Droit international public, 2000.
, Un siècle de syndicalisme chrétien en Alsace-Moselle, 1902.
, Marianne or Germania ? Nationalizing Women in Alsace, pp.1870-1946, 2010.
, , 1914.
, Histoire culturelle de l'Alsace, 1994.
, Histoire des chrétiens d'Alsace des origines à nos jours, 1994.
, Histoire politique de l'Alsace, 1995.
, Histoire économique de l'Alsace, VOGLER (B.) et HAU (M.), 1997.
, La législation des cultes protestants en Alsace et en Moselle, 1993.
, Le droit des cultes, 2005.
, Dictionnaire juridique et pratique des Eglises protestantes d'Alsace et de Lorraine, 2016.
, Contribution à l'histoire de l'Assurance en France : l'Assurance incendie en Alsace, 19 ème -20 ème siècles, Thèse pour le Doctorat en Droit, Université des Sciences juridiques, politiques, sociales et de technologie de Strasbourg, 1979.
, , 1913.
, Histoire d'Alsace. Le point de vue alsacien, 2012.
, Les problèmes de l'option des Alsaciens-Lorrains (1871-1872), 1972.
, L'option et l'émigration des Alsaciens-Lorrains (1871-1872), 1974.
, , pp.1871-1939, 1977.
, , pp.1850-1950, 1994.
, Petites haines ordinaires : histoire des conflits entre catholiques et protestants en Alsace, La Fresque de Geispolsheim et autres balivernes, pp.1860-1940, 1935.
, Peuple kanak et droit français : du droit de la colonisation au droit de la décolonisation, L'égalité en question, 2013.
, The German Conquest of France in 1870-1871, Krisenherde des Kaiserreichs, pp.1871-1918, 1970.
, Bismarck und der Imperialismus, Köln, Kiepenheuer & Witsch, 1972.
, Das Deutsche Kaiserreich (1871-1918), 1973.
, Les empires coloniaux européens, pp.1815-1919, 2009.
, Introduction historique au droit, France-Allemagne-Angleterre, WIJFFELS, 2014.
, , 1918.
, Histoire de l'Allemagne, XIX e -XX e siècle : Le long chemin vers l'Occident, 2005.
, La France politique (XIX e -XX e siècle, 1900.
, Les derniers feux de la Belle Époque, 2014.
, , 2014.
, Histoire politique (XIX e -XXI e siècle), vol.I, 2013.
, La Première Guerre mondiale, vol.II, 2014.
, La Première Guerre mondiale, vol.III, 2014.
, Une histoire de l'Alsace, autrement, 1999.
, Des origines à nos jours, 2007.
, De 1919 à nos jours, Südtirol / Alsace-Elsass : Histoires croisées, 2009.
, Alsace demain : plaidoyer pour un statut d'autonomie, Fouesnant, Yoran Embanner, Le droit allemand, 2011.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'AlsaceLorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, 2011.
, Du droit local à la territorialisation du droit : perspectives et limites, 2014.
, Tolerance through Law. Self Governance and Group Rights in South Tyrol, 2008.
, La loi Falloux et son application en Alsace-Lorraine, Librairie du Recueil Sirey, 1939.
, Wissenschaft, Kunst und Litteratur in Elsass-Lothringen (1871-1918), 1934.
, Le Nationalisme français depuis 1890 et la Question d'AlsaceLorraine, Bielefel-Leipzig, 1934.
, À la découverte du droit local, 2001.
, Le droit local tel qu'ils le vivent, 2015.
, Zeuge seiner Zeit : Chanoine Eugène Muller, ZEMB (J.), 1960.
, Alsace-Lorraine : une nation interdite, Elsass-Lothringen, 1870.
, sous la dir. de B. VOGLER, La presse française d'outreVosges et le problème de l'introduction de la législation laïque en Alsace et en Lorraine de, 1919.
, Annuaire de la Société des amis du vieux Strasbourg, « Souvenirs d'Alsace, pp.103-120, 1920.
, Annuaire de la Société des amis du vieux Strasbourg, « Souvenirs d'Alsace, pp.83-101, 1920.
, 1870-1932) : une politique au service de l'Eglise et du peuple alsacien », dans les Archives de l'Eglise d'Alsace, t. 4 de la troisième série, t. XLIII de la série complète, pp.288-330, 1984.
, un prêtre patriote et libéral (1861-1931) », dans les Archives de l'Eglise d'Alsace, t. 6 de la troisième série, t. XLV de la série complète, pp.243-285, 1986.
, « Bismarck und die Annexion von Elsass und Lothringen », dans Zeitschrift für die Geschichte des Oberrheins, vol.115, pp.167-207, 1967.
, « Clause alsacienne », note ss. Cass. 1 ère Civ, vol.7, pp.9-68282, 2001.
, « Une greffe politique manquée : le radicalisme alsacien de 1919 à
, Histoire moderne et contemporaine, janvier-mars 1970, pp.78-103
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, p.62, 2018.
, La reconnaissance légale des congrégations en Alsace-Moselle, vol.12, pp.19-21, 1994.
, « Regional Republicans : the Alsatian socialists and the politics of primary schooling in Alsace, French Historical Studies, vol.34, issue.2, pp.299-325, 2011.
, « La fonction publique locale en Alsace-Moselle : Étude de quelques originalités juridiques, vol.58, pp.2-15, 2009.
, « La loi française sur les sociétés à responsabilité limitée et son introduction en Alsace et en Lorraine », dans la Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, CHÉRON, pp.97-115, 1926.
, « Fêtes et changements de souveraineté à Nice en 1860 », dans les Cahiers de la Méditerranée, vol.77, 2008.
, « Corporations d'artisans en Alsace-Moselle : passé, présent?et avenir, vol.64, pp.3-8, 2011.
, « Identités régionales et aspirations politiques : l'exemple de la France d'aujourd'hui », dans la Revue française de science politique, vol.51, pp.787-806, 2001.
, « Jacques Peirotes, stratège, francophile et socialiste », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.38-39, 2018.
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.108-109, 2018.
, « La question scolaire en Alsace et en Lorraine », dans la Revue des deux Mondes, pp.591-601, 1937.
, Le modus vivendi et les diocésaines, pp.199-234, 1992.
, « La diffusion du colonialisme allemand en Alsace-Lorraine par la Gesellschaft für Erdkunde und Kolonialwesen », dans la Revue d'Allemagne et des pays de langue allemande, vol.48, pp.105-119, 2016.
, Réalité ? Fiction ? », dans la Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, pp.603-622, 1982.
, « Droit local alsacien-mosellan et droit international, Partie, vol.1, 1991.
, « Droit local alsacien-mosellan et droit international, Partie, vol.2, 1991.
, « Droit local alsacien-mosellan et Constitution », dans la Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, pp.1625-1685, 1992.
, « Souvenirs d'Alsace, 1920.
, Annuaire de la Société des amis du vieux Strasbourg, pp.103-105, 1978.
, « Les petits soldats de novembre », dans Les Saisons d'Alsace, vol.58, pp.88-93, 2013.
, « The Politics of National Identity in Alsace », dans la Revue Canadienne des Études sur le Nationalisme, pp.102-107, 1994.
, « Zur Frage der Annexion von Elsass und Lothringen, Historische Zeitschrift, vol.206, pp.265-326, 1968.
, Un aumônier légendaire de la Grande Guerre, dans Les Saisons d'Alsace, vol.58, pp.74-79, 2013.
, « Des civils entre deux feux », dans Les Saisons d'Alsace, vol.58, pp.96-103, 2013.
, « L'apparition et la portée de la notion d'ordre juridique dans la doctrine internationaliste du XIX e siècle », dans Droits, vol.33, pp.41-52, 2001.
, Nouveaux horizons », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.98-103, 2018.
, « Peut-on parler d'une philosophie du droit local alsacienmosellan ? », dans les Saisons d'Alsace, pp.141-149, 1985.
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.65, pp.48-53, 2015.
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.92-97, 2018.
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.45, pp.30-35, 2010.
, « Le maintien en vigueur du droit pénal local, JAWORSKI, vol.20, pp.31-40, 1997.
, dans la Revue d'histoire moderne et contemporaine, avril-juin 1999, pp.325-347
, Le 75 ème anniversaire du Tribunal administratif de Strasbourg, vol.17, pp.29-33, 1996.
, « Le droit local a-t-il un avenir ?, vol.13, pp.7-11, 1994.
, , vol.26, pp.7-11, 1999.
, « Vers un droit constitutionnel européen des libertés et un droit local menacé ?, vol.60, pp.19-24, 2010.
, « Bismarck und das Aufkommen der Annexionsforderung », dans Historische Zeitschrift, vol.209, pp.319-356, 1969.
, Prêtres et vie politique en Alsace de 1870 à 1940 », dans Les Saisons d'Alsace, Hors-série, pp.35-39, 2017.
, « La preuve de la nationalité des alsaciens-mosellans : les certificats de réintégration, vol.12, pp.22-24, 1994.
, réflexions sur un sondage, vol.17, pp.15-21, 1996.
, , vol.8, p.21, 1993.
, , pp.142-169, 1937.
, « Bismarck und die Frage der Annexion 1870, Historische Zeitschrift, vol.206, pp.586-617, 1968.
, die öffentliche Meinung und die Annexion von Elsass und Lothringen, Historische Zeitschrift, pp.31-112, 1964.
, Le siècle des Weiller », dans Les Saisons d'Alsace, vol.56, pp.68-71, 2013.
, « Socialistes et démocrates du Reichsland devant la question d'Alsace-Lorraine », dans la Revue d'Alsace, vol.108, pp.165-191, 1982.
, « Diversité de la législation française appliquée aux cultes : l'exemple du droit local alsacien-mosellan », dans Actes, 1992.
, Le régime de cultes reconnus en Europe : l'exemple du Luxembourg, vol.12, pp.7-15, 1994.
, Le statut des cultes "non reconnus" en Alsace-Moselle », dans la Revue du droit local, vol.20, pp.11-16, 1997.
, union des Eglises protestantes d'Alsace et de Lorraine, vol.49, pp.9-17, 2006.
, Régime des cultes : Caractères et principes généraux, police des cultes, vol.230, pp.1-26, 2008.
, Régime des cultes : Organisation et institutions des cultes statutaires et non statutaires et congrégations », dans le JurisClasseur AlsaceMoselle, vol.231, pp.1-27, 2008.
, Financement et patrimoine des cultes », dans le JurisClasseur Alsace-Moselle, vol.232, pp.1-20, 2008.
, « Le financement public des cultes en droit local alsacien-mosellan
, , vol.60, pp.355-377, 2010.
, « Les nominations épiscopales en France, et plus spécialement dans les diocèses concordataires de Strasbourg et Metz », dans la Revue de droit canonique, vol.8, pp.97-121, 1958.
, mais quelle patrie ? », dans Les Saisons d'Alsace, vol.58, pp.16-23, 2013.
, Comment les Alsaciens ont-ils vraiment accueilli le retour de l'Alsace à la France ? », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.46-49, 2018.
, « Le premier âge de l'autonomisme en Alsace, vol.195, p.6, 2015.
, Le statut local des Conseils de Prud'hommes : un particularisme fondé sur l'indifférence », dans la Revue d'Alsace, vol.106, pp.135-150, 1980.
, « Le Tribunal administratif de Strasbourg et son enracinement historique dans le droit local, vol.17, pp.23-28, 1996.
, , pp.8-13
, une faculté d'État de type allemand », dans Les Saisons d'Alsace, Hors-série, pp.40-47, 2017.
, Une quinzaine aux lourdes répercussions, vol.186, p.10, 2013.
, « Quand ouvriers et soldats ont pris le pouvoir », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.40-45, 2018.
, dans la Revue interdisciplinaire d'études juridiques, vol.9, pp.1-61, 1982.
, « Note d'anthropologie juridique : l'inscription juridique des identités », dans la Revue trimestrielle de droit civil, pp.287-320, 1994.
, « Pleins feux sur le droit local des religions, vol.49, p.1, 2006.
, « Brèves considérations sur l'histoire de l'enseignement religieux à l'école publique en Alsace-Moselle, vol.81, pp.3-4, 2017.
, « 1918-2018 : le centenaire de la naissance du droit local, vol.82, pp.1-2, 2018.
, « Les premiers pas chaotiques de l'administration française, vol.186, p.11, 2013.
, « L'organisation des structures administratives », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, pp.72-75, 2018.
, « Les assurances sociales en Alsace-Lorraine », dans la Revue Catholique d'Alsace, pp.29-45, 1929.
, « Les restrictions conventionnelles au pouvoir de disposer : aspects de droit civil alsacien-mosellan, pp.183-188
, Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, vol.33, pp.5-18, 2001.
, régiment des mouchoirs" », dans Les Saisons d'Alsace, vol.58, pp.29-33, 2013.
, « La dimension historique de la peine en AlsaceMoselle de 1870 à 1925. Contribution à l'étude du droit pénal local, vol.60, pp.29-37, 2010.
, « La page noire des commissions de triage, vol.186, pp.50-57, 2013.
, Tri des populations : épuration et expulsion des indésirables », dans Les Saisons d'Alsace, vol.77, p.55, 2018.
, A qui s'applique le droit local ?, vol.23, pp.25-33, 1998.
, , vol.29, pp.275-279, 1998.
, « 1924 : Edouard Herriot met le feu aux poudres, vol.186, p.14, 2013.
, « La protection de la liberté de culte en droit local, pp.13-18
, dans Les Saisons d'Alsace, vol.65, p.25, 2015.
, « Les jours fous de novembre, vol.77, pp.32-37, 1918.
, Tour de la France par deux enfants" », dans la Revue d'histoire moderne et contemporaine, avril-juin 1999, Aux sources du, pp.311-324
, , vol.100, pp.1-27, 2003.
, , vol.163, pp.6-8, 2007.
, « Droit communal local ; Questions générales : historique, organes de la commune, vol.220, pp.1-30, 2010.
, Diverses questions de droit public alsacien-mosellan », dans le JurisClasseur Alsace-Moselle, vol.210, pp.1-16, 2011.
, « La décision du Conseil constitutionnel sur le droit local alsacien-mosellan : consécration ou restrictions ? Les difficultés d'élaboration du cadre constitutionnel pour un droit régional, vol.63, pp.2-7, 2011.
, « Religion et identité régionale alsacienne, vol.60, pp.379-411, 2012.
, Le droit local des cultes dans la campagne électorale, vol.65, pp.6-7, 2012.
, « Le Conseil Constitutionnel invente la traduction officielle des textes allemands de droit local, pp.1-4
, , vol.30, pp.1-39, 2012.
, « Les élections et le droit local, vol.80, pp.1-2, 2017.
, « Les caractéristiques du droit applicable en Alsace-Lorraine de 1880 à 1930 : adoption et maintien du "plurijuridisme" », dans la Revue du droit local, vol.82, pp.9-10, 2018.
, Ouvrages collectifs ALLIOT (M.), « L'acculturation juridique, pp.1180-1236, 1968.
, , pp.3-21, 1969.
, Situation et problèmes actuels du droit comparé », dans le Livre du centenaire de la Société de législation comparée, t. II, Évolution internationale et problèmes actuels du droit comparé, pp.3-14, 1971.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local AlsacienMosellan, « Le cadre européen -L'évolution du droit régional institutionnel en Europe », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.252-262, 2011.
, « Les cultes reconnus en Alsace-Moselle de 1802 à
, Droit et religion en Europe : Études en l'honneur de Francis Messner, pp.375-400, 2014.
, « Les droits locaux en France : inventaire géographique et histoire mythologique », dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.164-171, 1986.
, La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918, dans BEAUD (O.) et WACHSMANN (P.) (dir.), pp.5-6, 1997.
, La biographie comme élément d'explication d'une doctrine constitutionnelle », dans BEAUD (O.) et WACHSMANN (P.) (dir.), La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à, pp.219-253, 1918.
, , vol.I, pp.53-77, 1914.
, La Première Guerre mondiale, vol.I, pp.27-51, 2013.
, « La comparaison du droit national, international, européen : de quelques présupposés et finalités », dans Liber Amicorum, Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi, pp.87-101, 2013.
, Commentaire sur le Pacte de la Société des Nations, « Militer pour la paix : du rêve à l'illusion ! Opinion publique et Société des Nations en France et au Royaume-Uni », dans KOLB (R.) (dir.), pp.1095-1130, 2015.
, Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi, pp.181-190, 2013.
, « Existe-t-il un marché des systèmes juridiques ? », dans SEFTON-GREEN (R.) et USUNIER (L.) (dir.), La concurrence normative : mythes et réalités, pp.35-64, 2013.
, identité alsacienne à la recherche d'une nouvelle synthèse, Identités, cultures, territoires, pp.217-230, 1995.
, « Introduction », dans BRAS (J.-P.) (dir.), dans Faire l'histoire du droit colonial : Cinquante ans après l'indépendance de l'Algérie, pp.9-22, 2015.
, « Sur l'intranquillité du droit foncier colonial et de sa doctrine en Afrique du Nord », dans BRAS (J.-P.) (dir.), dans Faire l'histoire du droit colonial : Cinquante ans après l'indépendance de l'Algérie, pp.85-112, 2015.
, « Existe-t-il encore des colonies aujourd'hui ? Regard sur le statut des territoires dépendants », dans GOJOSSO (E.), KREMER (D.) et VERGNE (A.) (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, pp.569-592, 2014.
, , 1932.
, « 1919 : l'après, vol.I, pp.193-216, 2013.
, , pp.5-15, 2003.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.66-75, 1932.
, « Les aumôniers catholiques dans l'armées française, pp.97-120, 1993.
, Europe et la paix dans les années vingt », dans BARIÉTY (J.) (dir.), Aristide Briand, la Société des Nations et l'Europe, pp.251-263, 1919.
, , pp.183-195, 2002.
, « Droits locaux et statuts particuliers en Europe : le cas de l'Italie », dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, pp.21-25, 1997.
, Alcide de Gasperi et la mémoire historique des grands, Robert Schuman et les Pères de l'Europe : Culture politique et années de formation, pp.269-283, 2008.
, « La conception française de la laïcité, Académie des Sciences morales et politiques, pp.171-189, 2005.
, Commentaire sur le Pacte de la Société des Nations, « Les travaux préparatoires », dans KOLB (R.) (dir.), pp.7-78, 2015.
, La science sous influence : L'université de Strasbourg, enjeu des conflits franco-allemands, pp.15-28, 1872.
, La Première Guerre mondiale, vol.II, pp.55-87, 2014.
, Le statut juridique des cultes en France », dans État et religion, pp.193-210, 2005.
, Le droit public et la Première Guerre mondiale, pp.33-54, 2016.
, Allemagne à l'âge des empires coloniaux et de l'impérialisme européen (1871-1919), Nouvelle histoire des colonisations européennes (XIX e -XX e siècles), pp.39-51, 2013.
, « Dépasser les frontières, déplacer le regard. Les enjeux de l'histoire du droit et des institutions coloniales dans les facultés de droit », dans KRYNEN (J.) et D'ALTEROCHE (B.) (dir.), L'Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, pp.495-519, 2014.
, Unifier le droit : le rêve impossible ?, Au croisement des itinéraires des droits européens. Analyse comparative en matière de responsabilité civile : tentatives et tentations », dans VOGEL (L.), pp.73-95, 2001.
, « Certificat successoral européen et instruments nationaux : une coexistence possible ? », dans La coexistence des droits, Actes de la quatrième édition du Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale des Sciences juridiques de l, 2018.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.140-149, 1932.
, « Vers une cinétique juridique : D'une approche statique à une approche dynamique de l'ordre juridique, Traité des rapports entre ordres juridiques, pp.141-150, 2016.
, « Questions administratives », dans Bibliographie alsacienne, pp.397-411, 1926.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.43-58, 1932.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.24-42, 1932.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.125-139, 1932.
, Laboratoire d'Europe, pp.12-13, 2017.
, ) (dir.), La Grande Guerre et son droit, 2018.
, Au berceau des Annales. Le milieu strasbourgeois, L'histoire, pp.11-19, 1919.
, La Grande Guerre et son droit, Conventions internationales, ports coloniaux et Première Guerre mondiale ou un droit de la guerre commandé par la géographie », dans DEROUSSIN (D.) (dir.), pp.277-319, 2018.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.153-176, 1932.
, Droit local et Constitution », dans La situation du droit local AlsacienMosellan, pp.192-204, 1986.
, Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post-coloniale (XVIII e -XXI e siècles), pp.7-13, 2015.
, « La réception du Concordat en Alsace à l'époque napoléonienne et son maintien à travers l'histoire, pp.99-125, 2002.
, Le fédéralisme français en face du Problème alsacien », dans Im Dienst der Kirche und des Volkes. Festschrift zum 60, pp.183-196, 1930.
, « Les journées internationales de la société de législation comparée, pp.9-10, 2015.
, Le droit comparé au XXI e siècle : enjeux et défis, pp.19-34, 2015.
, « L'encadrement de la différence législative : leçons italiennes et espagnoles », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), Du droit local à la territorialisation du droit : perspectives et limites, pp.185-212, 2014.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.91-105, 2011.
, dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, pp.89-102, 1997.
, « Les fondateurs de la société de législation comparée, pp.51-66, 2015.
, « De la Séparation aux associations diocésaines », dans État et religion, Académie des Sciences morales et politiques, pp.131-153, 2005.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'Alsace-Lorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, vol.12, pp.35-40, 1919.
, Le droit public et la Première Guerre mondiale, pp.135-154, 2016.
, « Les vicissitudes de la procédure civile en Alsace depuis le XVI e siècle, pp.227-237, 1989.
, « Les aires de localisation des phénomènes juridiques en Alsace (XV e -XVII e siècles) », dans Les pays, pp.243-261, 1990.
, « L'administration des Cultes en Savoie après l'annexion. Les sources d'une intégration au système français et ses exceptions », dans Aux sources de l'annexion de la Savoie, pp.125-138, 2009.
, « De la province de Nouvelle-France à la Province of Quebec : administrer les frontières de l'altérité », dans GOJOSSO (E.) et VERGNE (A.), La province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romaine à nos jours, pp.372-410, 2010.
, Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, pp.5-7, 2014.
, Lecture diachronique d'un terme polysémique, Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, pp.11-36, 2014.
, à la confluence des ordres juridiques français et annamite », dans Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, pp.349-374, 2015.
, « Le régime juridique de la propriété paysanne en Cochinchine du gouvernement des amiraux à la Seconde Guerre mondiale, Ruralités. Des terres, des dieux et des hommes : Hommage à Jean Tricard, pp.75-87, 2015.
, Les combattants alsaciens-lorrains entre deux fidélités ? Choix individuels et comportements collectifs », dans MULLER (C.) et CLÉMENTZ (E.) (dir.), Autorité, Liberté, Contrainte en Alsace : Regards sur l'histoire d'Alsace (XIème-XXIème siècle), pp.259-273, 2010.
, « Introduction », dans 50 ans de loi civile locale, 1 er juin 1924-8 juin 1974, 6 ème Congrès régional des notaires des Cours d, pp.3-16, 1974.
, « Sources et domaines de la loi locale », dans 50 ans de loi civile locale, 1 er juin 1924-8 juin 1974, 6 ème Congrès régional des notaires des Cours d, pp.17-27, 1974.
, Régions et régionalisme en France du XVIII e siècle à nos jours, pp.337-360, 1926.
, Haegy und der Conseil Consultatif d'Alsace-Lorraine », dans Im Dienst der Kirche und des Volkes. Festschrift zum 60, Geburtstage des H. Abbé Dr. Xavier Haegy, pp.197-207, 1930.
, « Les juristes français, la Société des Nations et l'Europe », dans BARIÉTY (J.) (dir.), Aristide Briand, la Société des Nations et l'Europe, pp.185-199, 1919.
, « Die Reichsverfassung von 1871, pp.19-33, 2002.
, La République et son droit (1870-1930), pp.479-495, 2011.
, Droit local et décentralisation », dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.215-218, 1986.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, « Du Reichsland à la Région Alsace : institutions territoriales et droit local », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.263-291, 2011.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'AlsaceLorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, « Les élections à la Diète impériale en Alsace-Lorraine comme indicateur de l'opinion publique et comme reflet de stratégies politiques, pp.139-150, 2011.
, La Première Guerre mondiale, vol.III, pp.653-659, 2014.
, « La question des buts de guerre au sein du Reichstag, pp.1915-1918
, La Grande Guerre et son droit, L.G.D.J.-Lextenso, pp.163-188, 2018.
, droit d'Etat fédéré ou droit provincial ? », dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.142-145, 1986.
, Autorité, Liberté, Contrainte en Alsace : Regards sur l'histoire d'Alsace (XIème-XXIème siècle), pp.13-25, 2010.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.215-236, 2011.
, dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.11-12, 1986.
, MARCOWITZ (R.) et WEINRICH (A.) (dir.), La longue mémoire de la Grande Guerre. Regards croisés franco-allemands de 1918 à nos jours, Introduction », dans JALABERT (L.), 1918.
, « Laband et ses images, pp.69-86, 2008.
,
, Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux États-Unis, pp.13-19, 1900.
, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.173-179, 1997.
, Du droit local à la territorialisation du droit : perspectives et limites, pp.23-32, 2014.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.177-185, 1918.
, Actes de la quatrième édition du Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale des Sciences juridiques de l, dans La coexistence des droits, 2018.
, , pp.134-147, 2002.
, « La codification du droit local », dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.67-80, 1986.
, « Allocution de bienvenue », dans Histoire du droit local, pp.7-8, 1990.
, « Le droit local Alsacien-Mosellan peut-il servir de modèle à une notion de droit régional ? », dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Economica, pp.167-172, 1997.
, « Perspectives sur le droit local alsacien-mosellan, 1 ère partie », dans LUSTIG (M.) (dir.), Statut local d'Alsace-Moselle et valeurs républicaines, p.29, 2000.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.151-158, 2011.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, « L'évolution constitutionnelle du territoire impérial : intégration grâce au droit constitutionnel ? », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.29-34, 2011.
, « Droit et minorités dans la République française », dans FENET (A.)
, , pp.293-384, 2000.
, La Naissance du Reich, Asnières, Publications de l'Institut d'Allemand, pp.101-120, 1995.
, Tableau de l'Allemagne au début des années 1870, pp.92-93, 2003.
, dans Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle : analyse, textes et jurisprudence, 2013.
, « History of the South Tyrol conflict and settlement, Tolerance through Law, pp.33-49, 2008.
, , pp.137-140, 2008.
, « Les États à système juridique non unifié », dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, pp.47-52, 1997.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'Alsace-Lorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, haut-commissaire de la République à Strasbourg, mars 1919-janvier 1920 : l'expérience globale », dans TUFFERY-ANDRIEU (J.-M.) (dir.), vol.12, pp.25-33, 2010.
, Association des publications de la Faculté de Théologie protestante, pp.3-10, 1919.
, « Les minorités et le droit public français : du refus des différences à la gestion des différences », dans FENET (A.) et SOULIER (G.) (dir.), Les minorités et leurs droits depuis 1789, pp.111-173, 1989.
, « Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative », dans WOEHRLING, Les transformations de la justice administrative, pp.23-35, 1995.
, La Grande Guerre et son droit, « Quelle acculturation juridique pour les sociétés à responsabilité limitée ? », dans DEROUSSIN (D.) (dir.), pp.63-72, 2018.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.80-89, 1911.
, Les lieux de mémoire, pp.65-95, 1986.
, « Dokumente und Tatsachen zur Geschichte unseres Landes », dans Im Dienst der Kirche und des Volkes. Festschrift zum 60, Geburtstage des H. Abbé Dr. Xavier Haegy, pp.249-267, 1930.
, « Protection of minorities under international law and the case of South Tyrol, Tolerance through Law, pp.17-32, 2008.
, « Les Églises et l'État en Alsace-Moselle », dans État et religion, pp.225-242, 2005.
, une personnalité objective internationale ? Réflexions sur l'Alsace et le droit international de 1648 à 1919, pp.27-47, 1990.
, « Autonomistes Alsaciens et Lorrains (1918-1940) : alliance et dépendance ? », dans ROTH (dir.), Lorraine et Alsace, mille ans d'histoire, Actes du Colloque tenu les 9 et 10 novembre 2005 au Conseil régional de, pp.247-260, 2007.
, La politique coloniale dans la politique étrangère de 1890 à, pp.200-211, 1914.
, « 1918 : fin de partie, vol.I, pp.153-192, 2013.
, « La doctrine juridique pendant la guerre : À propos de Maurice Hauriou et Léon Duguit », dans MILET (M.), DAUGERON (B.) et LEMAIRE (E.) (dir.), Le droit public et la Première Guerre mondiale, pp.11-31, 2016.
, France & SaintSiège. Accords diplomatiques en vigueur, pp.7-11, 2017.
, Institut du Droit Local Alsacien-Mosellan, pp.97-101, 2015.
, dans Travaux des journées d'études organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, 1959.
, Le Reich allemand du départ de Bismarck à la Première Guerre mondiale, pp.47-60, 1918.
, Le discours assimilationniste du Journal d'Alsace et de Lorraine de 1919 à 1924 », dans CHÂTELLIER (H.), et MOMBERT (M.), La presse en Alsace au XX e siècle, pp.65-86, 2002.
, Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais, pp.1-41, 1993.
, « Les régionalismes entre décentralisation et séparatisme : l'exemple de l'autonomisme alsacien (1870-1940) », dans Décentraliser en France : idéologies, histoire et prospective, pp.189-205, 2003.
, « Comparer l'efficience des droits ? », dans LEGRAND (P.) (dir.), Comparer les droits, résolument, pp.433-456, 2009.
, « Confessions et Constitution : Le contexte religieux alsacien en
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.169-178, 2011.
, , pp.147-182, 1930.
, « Les minorités dans l'Allemagne de Bismarck, pp.121-132, 2002.
, « 1917 : mondialisation », dans WINTER (J.) (dir.), vol.I, pp.127-151, 2013.
, D'une Guerre à l'autre : Que reste-t-il de 1870-1871 en 1914 ?, pp.415-425, 2016.
, Université de Strasbourg : un double défi, face à l'Allemagne et face à la France, La science sous influence : L'université de Strasbourg, enjeu des conflits francoallemands, pp.137-172, 1872.
, « L'échevinage dans les juridictions », dans Histoire du droit local, p.95, 1990.
, Jalons pour une histoire du droit local du travail », dans Droit du travail-Arbeitsrecht, pp.23-33, 1991.
, « Premier tribunal administratif de France : d'une mesure transitoire à une solution d'avenir, Les transformations de la justice administrative, pp.39-56, 1995.
, La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918, « La faculté de droit de Strasbourg de 1870 à 1918 », dans BEAUD (O.) et WACHSMANN (P.) (dir.), pp.7-9, 1997.
, « La place du droit local dans la société Alsacienne et Lorraine », dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, pp.159-166, 1997.
, « Die Anwendung des deutschen Rechts in Frankreich : Das Recht im Raum Alsace-Moselle », dans SCHULZE (R.) (dir.), Rheinisches Recht und Europäische Geschichte, pp.239-250, 1998.
, Ses débuts politiques », dans Robert Schuman, pp.6-9, 2000.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'Alsace-Lorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, vol.12, pp.13-16, 2010.
, La responsabilité sociale de l'entreprise en Alsace et en Lorraine du XIX e au XX e siècle, pp.19-27, 2011.
, « Nice avant son annexion à la France (1848-1859), vol.1860, pp.47-71, 2012.
, Repenser la coexistence des ordresrepenser leurs relations », dans BONNET (B.) (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, pp.151-167, 2016.
, Tyrol's special status within the Italian Constitution, Tolerance through Law, pp.33-49, 2008.
, « Legislative and administrative autonomy, pp.77-103, 2008.
, Nous ne formons qu'une avant-garde". La refondation d'une Faculté de droit française à Strasbourg en 1919 : des professeurs en terre de mission, Les facultés de droit de province aux XIX e et XX e siècles : les conquêtes universitaires, pp.139-161, 2011.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.199-214, 2011.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.97-116, 1932.
, Le droit pénal et l'organisation pénitentiaire », dans L'Alsace depuis son retour à la France, pp.117-124, 1932.
, ordre juridique français et les situations minoritaires locales, dir.), Droit constitutionnel local, pp.97-118, 1999.
, « South Tyrol's special status in private law : the "Entailed farm" and the "Grundbuch" systems, Tolerance through Law, pp.291-300, 2008.
, « Les prémisses de l'unification, pp.7-18, 2002.
, , pp.105-117, 2003.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, « La Constitution de 1911 », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.15-18, 2011.
, Des relations diplomatiques aux liens contractuels », dans DRAGO (G.) et TAWIL (E.) (dir.), France & Saint-Siège. Accords diplomatiques en vigueur, pp.17-34, 2017.
, L'exemple de deux jurisconsultes algériens, La République et son droit (1870-1930), pp.461-478, 2011.
, Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence entre 1885 et 1916. Une identité singulière ?, dans Faire l'histoire du droit colonial : Cinquante ans après l'indépendance de l'Algérie, pp.181-201, 2015.
, Eléments pour une histoire du droit local : fondements historiques, sociaux et symboliques (1919-1924) », dans La situation du droit local AlsacienMosellan, pp.151-163, 1986.
, , pp.148-158, 2003.
, Lorraine et Alsace, mille ans d'histoire, Actes du Colloque tenu les 9 et 10 novembre 2005 au Conseil régional de Lorraine, Metz, Comité d'histoire régionale, pp.7-9, 2007.
, Alsace et la Lorraine à l'époque de leur annexion, 1871-1918 et leur héritage, Lorraine et Alsace, mille ans d'histoire, Actes du Colloque tenu les 9 et 10 novembre 2005 au Conseil régional de, pp.175-188, 2007.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, « Les lorrains devant la Constitution de 1911 », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.159-167, 2011.
, Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent, pp.16-21, 2015.
, « Les statuts personnels et les droits coutumiers dans le droit constitutionnel français », dans LE POURHIET (A.-M.) (dir.), Droit constitutionnel local, pp.145-226, 1999.
, « L'émergence du droit des minorités et des peuples autochtones dans les conventions et traités internationaux », dans ROULAND (N.) (dir.), Le droit à la difference, pp.197-204, 2002.
, Unifier le droit : le rêve impossible ?, « Les problèmes d'unification du droit, pp.9-25, 2001.
, , pp.15-26, 1996.
, Concordat et Droit local alsacien-mosellan, pp.149-174, 2002.
, « Les Alsaciens-Lorrains et le premier conflit mondial », dans JEANCLOS (Y.) (dir.) La France et les soldats d'infortune au XX e siècle, pp.31-40, 2003.
, Le Code civil français en Alsace, en Allemagne et en Belgique : réflexions sur la circulation des modèles juridiques, Le droit local Alsacien-Mosellan : un pluralisme juridique dans un système unitaire, pp.117-145, 2006.
,
, P.I.E, pp.57-67, 2008.
, Faculté de droit dans l'élaboration du droit local alsacien-mosellan, pp.87-100, 2008.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.109-137, 1911.
, Institut du Droit Local Alsacien-Mosellan, pp.264-269, 2015.
, Le droit prime la force : réalités et limites d'un principe républicain sous la Troisième République, pp.263-279, 2011.
, Pour la défense du droit international" : la France et la violation du droit des gens par l'Allemagne pendant la Première Guerre mondiale », dans DEROUSSIN (D.) (dir.), La Grande Guerre et son droit, L.G.D.J.-Lextenso, pp.49-60, 2018.
, Alsace depuis son retour à la France, Comité Alsacien d'études et d'informations, t. 1, pp.177-190, 1932.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'Alsace-Lorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.67-78, 2011.
, , pp.76-91, 2002.
, textes et relecture », dans LUSTIG (M.) (dir.), Statut local d'Alsace-Moselle et valeurs républicaines, pp.13-14, 2000.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'Alsace-Lorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, vol.12, pp.17-24, 2010.
, All Quiet on the Western Front ?, France : Nations and Regions, pp.190-197, 1993.
, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.33-46, 1997.
, « From the Reich to the Republic : Alsace, pp.182-189, 1918.
, « Engagement des professeurs de droit dans l'élaboration d'une législation sociale et industrielle sous la Troisième République : quelques jalons (1890-1930), pp.185-199, 2011.
, « Pourquoi un plébiscite ? », dans MILBACH (S.) (dir.), vol.1860, pp.391-405, 2012.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'AlsaceLorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, Le texte de la Constitution de 1911 : avancées et limites », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.35-47, 2011.
, Alsace de 1918 à 1945. D'une libération à l'autre, dans CHÂTELLIER (H.), et MOMBERT (M.) (dir.), La presse en Alsace au XX e siècle, pp.39-52, 2002.
, « Die Autonomie Elsass-Lothringens auf Grund der Verfassung von
, Im Dienst der Kirche und des Volkes. Festschrift zum 60, Geburtstage des H. Abbé Dr. Xavier Haegy, pp.226-247, 1930.
, Le Bicentenaire du Concordat, pp.19-40, 2002.
, « Les relations Église-État en France : de la Séparation imposée à l'apaisement négocié », dans État et religion, Académie des Sciences morales et politiques, pp.155-169, 2005.
, « La nomination des évêques », dans DRAGO (G.) et TAWIL (E.) (dir.), France & Saint-Siège. Accords diplomatiques en vigueur, pp.77-104, 2017.
, France & Saint-Siège. Accords diplomatiques en vigueur, pp.129-157, 2017.
, slawophone Minderheiten und das Kaiserreich als kontinentales Empire, 1871.
, , pp.129-148, 2004.
, Comparer les droits, résolument, pp.597-618, 2009.
, « Vers l'annexion de Nice à la France : Un trimestre décisif, vol.1860, pp.71-89, 2012.
, ) (dir.), La laïcité en question. Religion, État et société en France et en Allemagne du 18 e siècle à nos jours, p.73, 2008.
, Actes du colloque La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat d'Alsace-Lorraine : Laboratoire de droit social (1919-1925), Cahiers du Comité d'histoire des administrations chargées de l'emploi et de la formation professionnelle, vol.12, pp.41-52, 1918.
, Aux origines d'un malentendu ? Le Saint-Siège et le statut religieux des diocèses de Nice et Savoie lors de leur annexion à la France », dans MILBACH (S.) (dir.), vol.1860, pp.495-510, 2012.
, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.7-8, 1997.
, Quelques remarques sur la coexistence de dispositions pénales en matière de culte au XIX e siècle », dans La coexistence des droits, Actes de la quatrième édition du Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale des Sciences juridiques de l, 2018.
, Unifier le droit : le rêve impossible ?, le rêve impossible ? », dans VOGEL (L.) (dir.), pp.7-8, 2001.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'AlsaceLorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, contexte historique, culturel, politique », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.20-25, 2011.
, « L'extension territoriale française en Alsace (1648-1697) et les autorités féodales princières ou citadines, pp.339-349
, « Les courants annexionnistes en Allemagne et "L'Alsace-Lorraine" (1813?septembre 1870) : état de la question », dans L'HUILLIER (dir.), L'Alsace en 1870-1871, pp.185-210, 1971.
, « 1924 : L'Alsace face au gouvernement Herriot », dans LUSTIG (M.) (dir.), Statut local d'Alsace-Moselle et valeurs républicaines, pp.21-26, 2000.
, Une passion d'universitaire. Liber Amicorum en l'honneur du professeur Vlad Constantinesco, « Le référendum du 7 avril 2013 en Alsace », dans Europe(s), pp.887-897, 2015.
, Droit civil alsacien-lorrain, Librairies Techniques, 1978.
, Adapter le droit et rendre justice aux colonies. Thémis outre-mer (XVI e -XIX e siècle), 2015.
, « Introduction du volume, vol.1, pp.53-77, 2013.
, « La gestion du droit local : maintien, abrogation, actualisation », dans La situation du droit local Alsacien-Mosellan, pp.17-51, 1986.
, « Quelques réflexions sur l'évolution du droit des langues en Alsace-Moselle », dans Histoire du droit local, pp.181-204, 1990.
, « Les concepts de droit local et de statut local », dans Etats, Régions et droits locaux : droits locaux et statuts particuliers en France et en Europe, pp.11-17, 1997.
, Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle, pp.7-8, 2012.
, Les leçons du colloque de l'Institut du droit local sur le Centième anniversaire de la Constitution du 31 mai 1911 de l'AlsaceLorraine », dans WOEHRLING, dir.), pp.5-9, 2011.
, Centenaire de la Constitution de 1911 pour l'AlsaceLorraine, Colloque organisé par l'Institut du Droit local Alsacien-Mosellan, pp.239-249, 2011.
, « Du droit local à la territorialisation du droit : Quelle signification ? », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), Du droit local à la territorialisation du droit : perspectives et limites, pp.12-21, 2014.
, Du droit local à la territorialisation du droit : perspectives et limites, Droit territorial et droit local », dans WOEHRLING (J.-M.) (dir.), pp.33-58, 2014.
, Le droit local alsacien-mosellan : passé, présent et avenir, pp.7-14, 2015.
, Eglises et Etat en Alsace et en Moselle : changement ou fixité ?, pp.37-62, 1979.
, Un siècle de sécurité sociale, p.25, 1982.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.165-167, 2017.
, Dictionnaire historique des juristes français, pp.940-941, 2015.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.612-613, 1984.
, Gromer Georges, pp.1290-1291
, , pp.1364-1365
, , pp.1451-1452
, , pp.1510-1511
, , pp.1596-1597
, Pfleger Joseph Alexandre, pp.2998-2999
, , pp.3202-3203
, , pp.4085-4086
, , pp.4137-4138
, , pp.4203-4204
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, p.1913, 1984.
, Dictionnaire historique des juristes français, pp.226-228, 2015.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, p.376, 2014.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.31-43, 2014.
, , pp.456-458
, , pp.697-699
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, Dictionnaire historique des juristes français, pp.317-318, 2014.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.554-557, 2014.
, Dictionnaire historique des juristes français, pp.420-421, 2015.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.1955-1956, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.401-403, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.648-651, 2014.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3409-3410, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.1029-1032, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.1549-1550, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.4392-4393, 1984.
, Dictionnaire de la culture juridique, « Droit local », dans ALLAND (D.) et RIALS (S.) (dir.), p.504, 2003.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.242, 1880.
, Dictionnaire historique des juristes français (XII e -XX e siècle), pp.466-468, 2015.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, « Inflation », dans HIRSCHFELD (G.), pp.579-581, 2014.
, « Exposition coloniale de Strasbourg, pp.185-186, 1880.
, Dictionnaire historique des juristes français, p.970, 2015.
, Dictionnaire historique des juristes français (XII e -XX e siècle), p.1015, 2015.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, p.3446, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3844-3845, 1984.
, , pp.3568-3570
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.471-495, 2010.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.450, 1880.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, p.463, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.305, 1880.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3653-3654, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.566, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.1024-1028, 2014.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.407-408, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.433-436, 1880.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.505-506, 1880.
, Dictionnaire historique des juristes français, pp.211-213, 2015.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.121-122, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, Millerand, pp.719-720, 2014.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.31, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.15-30, 2014.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.75-76, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, Scheidemann, p.871, 2014.
, , pp.860-861
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3310-3312, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.532-533, 2017.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3259-3260, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3629-3631, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.437-438, 1880.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, p.448, 1880.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3113-3115, 1984.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.744-745, 2014.
, , pp.813-814
, Dictionnaire de droit des religions, pp.355-360, 2011.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.424-426, 2014.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.60-61, 1880.
, , pp.107-108
, « Fêtes de réception des troupes françaises, pp.291-292, 1918.
, Peirotes, p.476
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.968-971, 2014.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.105-115, 2014.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, p.263, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.325-326, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, Prinz von Baden », dans HIRSCHFELD (G.), pp.769-770, 2014.
, , pp.945-947
, , pp.954-955
, Gesellschaft für Erdkunde und Kolonialwesen zu Straßburg, pp.225-226, 2017.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.3429-3430, 1984.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.1780-1781, 1984.
, Pfister Chrétien (dit Christian), pp.2992-2993
, , p.4083
, , pp.4133-4135
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.2901-2902, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.406-408, 1880.
, , pp.518-520
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, pp.1412-1413, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.156-159, 1880.
, Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace, p.150, 1984.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.52-53, 1880.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.50-63, 2014.
, Dictionnaire de droit des religions, pp.156-158, 2011.
, « Constitution pour l'Alsace-Lorraine (31 mai 1911) », dans RECHT, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.144-145, 1880.
, Dictionnaire culturel de Strasbourg, pp.167-168, 1880.
, , p.342
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.673-674, 2014.
, KRUMEICH (G.) et RENZ (I.) (dir.), Enzyklopädie Erster Weltkrieg, pp.617-620, 2014.
, , p.313
, , vol.302, p.307
, , vol.49, p.61
, , vol.169, p.131
, Frédéric : 72, vol.110
, J Joffre, vol.306, p.117
, , vol.110, p.96
, 220. R Redslob, vol.169, p.187
, , vol.301, p.295
, , p.219, 0206.
, , 1914.
, La réintroduction du droit français en Alsace-Lorraine : un problème non résolu pendant la guerre
, Section 1. Les enjeux juridiques du retour de l'Alsace-Lorraine, supplantés par les enjeux politiques et géopolitiques??????????????????, p.122
, § 1. La rétrocession de l'Alsace-Lorraine, enjeu politique de la guerre, p.122
, La rétrocession de l'Alsace-Lorraine dans la « guerre du droit »???????122
, Le retour des « provinces perdues », but de guerre national
, Le retour des « provinces perdues », conséquence de la paix future
, Le retour des « provinces perdues », thème central de la propagande de guerre
, § 2. Les conditions de la préparation de la désannexion : l'enjeu juridique sousestimé
, La préparation de la désannexion à l'initiative des Alsaciens-Lorrains de Paris, p.131
, La préparation de la désannexion à l'initiative des autorités françaises
, Alsace-Lorraine en 1915 : une commission généraliste, p.134
, La spécialisation insuffisante de la Conférence d'Alsace-Lorraine en 1917, p.136
, Vers une indiscutable rétrocession complète de l, p.137
, Pour une réintégration de plein droit de l'Alsace-Lorraine
,
, Section 2. L'impossible formulation d'une méthode générale de réintroduction du droit français
, § 1. Les enjeux juridiques de la désannexion
, Les déclarations de principe et le respect des « traditions » alsaciennes-lorraines
, La discussion du rapport Godart en mai 1915 : la mise en lumière des problèmes juridiques causés par la désannexion
, Le bilan de la discussion : l'annonce des difficultés juridiques posées par la désannexion?????????????????????????????? 145
,
, L'imprécision quant au délai du maintien des institutions et dispositions locales
, Le maintien de dispositions ou institutions « entrées dans les moeurs, p.147
, L'inefficacité juridique de la préparation de la désannexion pendant la guerre, L'hypothèse d'un droit particulier durable intégré à l'ordre juridique français?148 § 2
, une méthode imprécise de réintroduction du droit français
,
, 2.1. Vers un maintien partiel et temporaire du droit de la Terre d'Empire, Frédéric Eccard, à la recherche d'un complexe équilibre entre unité législative et « intérêt de la population
, principe du maintien temporaire de la législation cultuelle et scolaire locale, vol.154
, § 3. L'absence de perspectives pour la réintroduction du droit national en
,
, Thèse « particulariste » ou thèse « substituiste » : une opposition non résolue, p.157
, Les incertitudes juridiques persistantes de 1918
, L'inévitable maintien provisoire de la législation locale en
, Section 1. La désannexion et la réintroduction du droit français, nécessairement reportées
, § 1. La victoire du « Bloc national », donnée clef de la future désannexion, p.163
, A. La prolongation politique de l'« Union sacrée » : vers un rapprochement entre l'État et l'Église
, Le contexte politique des territoires recouvrés : les enjeux juridiques en filigrane???????????????????????????????, p.165
,
, La rétrocession des « provinces reconquises », condition de la future désannexion
, réintégration tardive des « provinces délivrées » dans la souveraineté française
, Section 2. L'Alsace-Lorraine sous la souveraineté française : des retrouvailles aux premières désillusions
, § 1. L'incertitude des derniers jours d'attente
,
,
,
, Entre incompréhension et « maladresse » : vers l'institution du Commissariat général de la République
, échec de la brusque assimilation administrative
, une étape décisive de la formalisation du droit local
, Section 3. Le maintien temporaire de la législation locale
, La cause juridique : le choix de la thèse « particulariste »
, A. Les doutes du début de l'année 1919
,
, La cause politique : le statu quo cultuel et scolaire
, § 3. La conséquence : le maintien provisoire du droit régissant les territoires recouvrés
, La consécration de la thèse « particulariste
,
,
, La loi du 17 octobre 1919, fondement juridique du droit local alsacien-mosellan ??????????????????????????????????? 207
, Les conditions juridiques de la désannexion : entre succès de la méthode « particulariste » et rejet de la loi française
, La méthode : la comparaison systématique du droit en vigueur en AlsaceMoselle avec la législation française
, De la comparaison des droits à la « relativisation
, étude spécifique de chaque matière, induite par la méthode « particulariste
, Le résultat : le maintien de nombreuses institutions locales
, Le succès de la méthode « particulariste » : le maintien d'institutions et de dispositions locales « supérieures »????????????????????, p.241
, L'application du système « particulariste » au droit civil : des institutions « supérieures » à conserver pendant dix
, L'application du système « particulariste » au droit commercial : le maintien de plusieurs institutions locales pour une durée indéterminée
, le rejet du droit commun français par les Alsaciens-Mosellans????????????????????
, , p.251
,
,
, Au-delà du système « particulariste » : l'institutionnalisation d'un droit particulier maintenu majoritairement sine die, vol.2
, La désannexion précipitée : la consolidation du droit local alsacien-mosellan (1924-1925)
, Section 1. La consolidation du droit cultuel et scolaire local durant la crise politique
, objectif : la fin du particularisme juridique alsacien-mosellan
, Vers un affrontement politique au sujet du régime cultuel et scolaire local, p.270
, § 2. L'opposition alsacienne-mosellane, fondée sur l'affirmation du régime cultuel et scolaire local
, La dimension religieuse de l'opposition alsacienne-mosellane
, La dimension politique de l'opposition alsacienne-mosellane
, « promesses » des autorités françaises, fondamentales pour l'affirmation du régime cultuel et scolaire local
, § 3. La consolidation du régime cultuel et scolaire local par l'avis du Conseil d'État
, Section 2. La consolidation du droit local à l'issue de la crise politique, p.284
, § 1. L'affirmation du régime cultuel et scolaire local, cause d'une crise politique nationale
,
, 'une question juridique locale à une crise politique nationale
, entravé par les oppositions politiques et les incertitudes juridiques
, Le projet gouvernemental : l'unification législative par la réforme administrative
, ??????????????????????????????????? 290
, Le conflit cultuel et scolaire alsacien-mosellan à la Chambre des députés, p.291
, Jacques Peirotes, partisan de l'introduction des lois laïques en Alsace-Moselle
, ??????????????????????????????????? 292
, , vol.294
,
, De la chute du gouvernement Herriot à la loi du 24 juillet : le droit local doublement consolidé
,
,
, La présence à Strasbourg d'institutions décentralisées de gestion du droit local
, , vol.304
,
,
,
,
,
,
,
, Ratione materiae, il régit un ensemble hétérogène de matières. En 1914, alors que la Première Guerre mondiale vient de débuter, la France commence à anticiper une éventuelle réintégration de l'Alsace-Lorraine sous la souveraineté nationale. La préparation de la désannexion du territoire cédé à l'Empire allemand après la guerre franco-prussienne conduit au maintien provisoire, en 1919, de la législation applicable dans les « provinces reconquises, 1920.