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, Table des matières

. .. Sommaire,

I. Partie, La difficile appréhension de l'environnement urbain par le Droit

. Titre-i-:-le-milieu-urbain and .. .. De-complexité-juridique,

.. .. Chapitre-i-:-l'impact-problématique-du-milieu-urbain-sur-la-biodiversité,

. , Section I : L'étude de la biodiversité urbaine entre inconstance et incohérence

I. , La difficile élaboration d'une réglementation préventive adaptée

A. , La prise en compte de la biodiversité par les services urbains

L. and .. .. , 24 2) Des rapports d'une qualité incertaine

B. L'obligation-de-transparence-en-matière-environnementale and .. .. ,

. , L'évolution du droit à l'information environnementale

. , La Charte de l'environnement : de l'espoir à l'échec

I. I. and .. .. ,

A. , Le milieu urbain face à la législation écologique

, La trame verte et bleue, mesure phare de la préservation de la biodiversité, p.42

. , La trame verte et bleue comme réponse aux enjeux en milieu urbain

B. Le-milieu-urbain-face-À-la-fragilité-Écologique and .. .. ,

, L'étalement urbain, première cause de la disparition de la nature en ville, p.48

. , La biodiversité urbaine menacée de toutes parts

I. La,

A. Une,

. .. Un-territoire-inadapté,

L. 'homme and .. .. Principale-cause-d'érosion-de-la-biodiversité,

B. Une, 61 1) Vers un retour de la nature en ville ?

. Ii, La protection de la biodiversité urbaine, une équation à solution multiples

A. Du-point-de-vue-naturel and .. .. ,

L. and .. .. , , p.68

B. Du-point-de-vue-juridique and .. .. ,

, Les dérives des rapports préjudiciables à la législation portant sur la biodiversité ??????????????????????????????????????????????, p.77

. , Chapitre II : L'impératif de la préservation de la biodiversité

I. Les-débuts-hésitants-du-législateur-dans-le-domaine-de-la-préservation-de-la-biodiversité and .. .. ,

A. Les and .. .. Du-législateur,

B. , Des premières heures législatives difficiles pour la protection de la biodiversité, p.85

A. Le-mouvement-de-protection-intégrale and .. .. ,

B. Un-modèle-largement-inadapté and .. .. ,

I. La and .. .. ,

A. , Chiffrer la biodiversité, l'occasion de déterminer son importance

B. L'étude and T. , un rapport cadre pour la préservation de la nature

I. I. and .. .. ,

A. Les-travaux, T. , and .. .. ,

B. and .. .. ,

I. I. Titre, La préservation de la biodiversité en milieu urbain : une consécration juridique tardive

. , Chapitre I : La protection juridique imparfaite de la biodiversité par le Droit

. , Section I : Le Droit international de l'environnement, une protection décousue

I. Le, Droit international de l'environnement, un succès de façade pour la protection de la nature

A. Le, Droit international de l'environnement, une première dans la préservation de la biodiversité

B. Le, Droit international de l'environnement, une alternative crédible pour préserver la nature en ville

. Ii, Le droit international de l'environnement, une protection inefficace

A. , Une simple déclaration de « bonnes intentions »

B. , Un droit enraciné dans le passé à défaut de réglementer le présent et l'avenir, p.140

. , Section II : Le Droit de l'urbanisme, une protection efficace

I. , 'utilisation de mécanismes de protection indirects offerts par le Droit de l'urbanisme 149

A. Le, Droit de l'urbanisme, un outil précieux pour la préservation de la nature en ville ???????????????????????????????????????????????, p.149

B. , La décentralisation de l'urbanisme, une opportunité supplémentaire

I. I. , 'évolution positive des documents d'urbanisme

A. La-loi, S. Une-Étape-importante, and .. .. ,

B. , Les lois Grenelle de l'environnement, une prise en compte accrue de la biodiversité ???????????????????????????????????????????????165

I. Chapitre and . Droit-de-l, Union européenne, une solution viable pour protéger l'environnement urbain

, Section I : La prise en compte de la nature au sein du Droit de l'Union européenne, p.169

I. , 'apparition de la protection de l'environnement en Droit de l'Union européenne, p.170

A. , La protection progressive de l'environnement par le Droit de l'Union européenne garante de la préservation de la nature urbaine

B. , La répartition profitable des compétences environnementales entre l'Union européenne et les États membres

. Ii, La protection de l'environnement par le Droit de l'Union européenne

A. Le, Droit européen de l'environnement, un instrument de préservation de la nature urbaine

B. La, Union européenne, des conséquences bénéfiques sur la préservation de la biodiversité urbaine

B. , 'existence d'une véritable politique de préservation de la diversité biologique, vol.197

I. I. Le-droit-européen and . .. Prépondérant-de-la-protection-de-la-biodiversité-en-milieu-urbain, La préservation de la nature urbaine par des principes environnementaux généralistes

B. , Vers une approche territoriale émergente de la protection de la biodiversité, p.211

I. I. Partie, Le renouveau du Droit applicable à la biodiversité

, Titre I : L'évolution complexe du droit applicable à la biodiversité en milieu urbain, p.220

I. Chapitre, Un changement de mentalité salutaire pour la préservation de la biodiversité urbaine

. , une occasion majeure de préserver la biodiversité urbaine, Section I : Les négociations internationales sur le climat

I. , Le réchauffement climatique enjeu central de l'environnement urbain

A. , Les essais pour enrayer le réchauffement climatique avant la CCNUCC

B. La and C. , ou l'intégration de la biodiversité dans les réflexions sur le climat, p.230

I. I. , L'application imparfaite de la CCNUCC, ou la difficile préservation de la nature, p.235

. , A. L'absence de conséquences du principe des responsabilités communes mais différenciées sur la biodiversité

B. , impossible application du Protocole de Kyoto menace le climat et la biodiversité ???????????????????????????????????????????????241

. , 251 I. Les négociations internationales sur le climat : entre déception et espoir pour l'environnement, Section II : L'accord de Paris, un nouvel élan pour les négociations internationales en matière d'environnement

A. , Des accords internationaux dans l'incapacité d'infléchir le réchauffement climatique ???????????????????????????????????????????????253

B. L'espoir-de-parvenir-À-un-accord-luttant-concrètement-contre-le-réchauffement-climatique and .. .. ,

. , II. L'accord de Paris et ses répercussions potentielles sur la préservation de l'environnement

A. , Une dernière ligne droite décisive dans la conclusion de l'accord de Paris

B. Paris, un espoir (ultime?) pour le climat

I. I. Chapitre, Un droit recentré sur la protection de la biodiversité

. , Section I : La biodiversité érigée comme préoccupation mondiale

I. and .. .. ,

A. De-la and C. .. ,

B. Le-protocole-de-carthagène and C. .. La,

I. I. , , p.292, 2010.

A. , une prise de conscience internationale de l'importance de la biodiversité, p.293, 2010.

. , Section II : La biodiversité érigée

I. La-justification-du-choix-de-la and C. .. ,

A. La-non-protection-de-l'environnement-au-sein-de-la and C. .. , 304 1) Une absence de protection

. , 306 1) Le rôle important de la Commission européenne des Droits de l'Homme dans la garantie du Droit à l'environnement

. , Un travail méconnu de la Commission Européenne des Droits de l'Homme dans la naissance du Droit à l'environnement

I. I. Le-contrôle-de-la and M. ,

. , A. L'absence de consécration d'un droit applicable à la biodiversité en milieu urbain dans la CEDH

L. 'environnement,-une-matière-délaissée-par-la and C. .. ,

B. , Une protection demeurant relative

. , L'article 1 du Protocole 1 délaissé par la CrEDH pour la protection de la biodiversité

L. .. 'impossibilité-de-protéger-la-biodiversité-en-milieu-urbain,

I. I. Titre, Une consécration juridique en demi-teinte du Droit applicable à la biodiversité

.. .. Chapitre-i-:-un-droit-demeurant-fragile,

. , Section I : Un Droit ambitieux dépourvu de moyens juridiques

I. L'intérêt-d'un-protocole-concernant-le-droit-À-l'environnement and .. .. ,

A. , La réticence de la CrEDH envers un protocole consacré à l'environnement, p.337

, L'adoption d'un protocole dédié à l'environnement, une idée ancienne, p.337

L. 'immobilisme-du-conseil-de-l'europe and .. .. ,

B. , 341 1) La protection de l'environnement, une valeur d'intérêt général pour la CrEDH ?????????????????????????????????????????????, p.341

.. .. La-lecture-dynamique-de-la-cedh-par-la-credh,

I. I. and .. .. ,

A. La-jurisprudence-de-la and C. ,

L. 'impuissance-du-conseil-de-l, 346 2) La jurisprudence, une protection limitée

B. La-jurisprudence-de-la and C. ,

. , Le protocole additionnel ou l'assurance de la fin des incertitudes entourant la protection de l'environnement

. , L'adoption d'un protocole additionnel, une opportunité pour préserver la biodiversité

. , 352 I. Les effets potentiels de la CEDH sur l'Union européenne sur la protection de l'environnement urbain

A. Le, un mécanisme aux répercussions potentielles sur la nature

B. Un-mécanisme-en-réalité-imparfait and .. .. ,

. Ii, La relation entre la CrEDH et l'Union, vaine promesse pour la protection de l'environnement urbain

A. L''hypothétique-influence-«-environnementale-»-de-l, Union Européenne en cas d'adhésion à la CEDH

B. , un enrichissement mutuel entre la CEDH et la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

I. I. Chapitre, Un Droit en (re)construction

I. , La difficile application du mécanisme de la trame verte et bleue

A. L'inefficacité-juridique-de-la-trame-verte-et-bleue and .. .. ,

. , La rédaction de la trame verte et bleue, une obligation incombant seulement aux Régions

.. .. Le-défaut-de-force-contraignante-de-la-trame-verte-et-bleue,

B. L'incohérence-de-la-trame-verte-et-bleue and .. .. ,

.. .. Le-législateur-adopte-un-raisonnement-À-rebours-concernant-la-trame-verte-et-bleue,

S. Le and .. .. ,

I. I. Une-trame-verte and .. .. Bleue-logiquement-inappliquée,

A. , La trame verte et bleue souffre d'un manque évident de moyens

L. 'impossibilité-pour-les-collectivités-territoriales-d'adopter-leur-propre-trame-verte-et-bleue and .. .. , 371 2) La compensation ou la perversion de la trame verte et bleue

B. De-la-trame-verte-et-bleue-reste-en-suspens and .. .. , 375 1) Un dispositif complété sur le tard

. , La trame verte et bleue continue de cristalliser les déceptions

. , Section II : La loi pour la reconquête de la biodiversité, une tentative vaine ponctuée de réelles avancées

I. , Une loi s'appuyant sur l'innovation et la consolidation des régimes existants, p.383

A. Vers-une-tentative-de-sacraliser-la-biodiversité and .. .. ,

.. .. Le-renforcement-des-mécanismes-existants,

B. , Vers une tentative de réparation des dommages causés à la biodiversité

. , L'obligation de réparation des dommages causés à la biodiversité

. Ii, Les occasions manquées de la loi pour la reconquête de la biodiversité

A. and .. .. ,

.. .. Une-déclinaison-territoriale-irréalisable,

B. , Une loi entretenant l'idée de saupoudrage législatif

. , Vers une centralisation en milieu urbain des problématiques liées à la préservation de la biodiversité

U. Droit-manquant-de-cohérence and .. .. Peu-innovant,

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