ECLI :EU :C :1990 :455 et CJCE, Commission c/Autriche, 15 novembre, ECLI :EU :C :2009 :458), sur la relation agriculture :environnement (CJCE, Horvath, 1988. ,
« La loi sur la biodiversité reflète une vision utilitariste de la nature, pp.31-2016 ,
, «La compensation des atteintes à la biodiversité : de l'utilité technique d'un dispositif éthiquement contestable, p.586, 2016.
, Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles, vol.27, pp.2014-58
« Nouveaux schémas d'aménagement des régions : leur mise en oeuvre précisée », Actu environnement, vol.10, 2016. ,
, Bibliographie Certaines références ayant été consulté sur internet, il m'est impossible d'en préciser les pages. I) Ouvrages généraux
« La politique européenne de l'environnement », Paris, BruyantCollection Droit(s) et développement durable, p.184, 2014. ,
Universite Pantheon-SorbonneParis I, Les Premières villes du monde, p.114, 1995. ,
, Les enjeux et les défis du développement durable : connaître, décider, p.382, 2004.
, Développement durable un avenir incertain, p.393, 2008.
, Droit international de l'environnement, p.628, 2017.
, Développement durable : Doctrines, pratique, évaluations, p.346, 2002.
? Monod Théodore, « Et si l'aventure humaine devait échouer, p.284, 1954. ,
, Droit et politiques de l'environnement, p.386, 2009.
, Droit de l'environnement, p.566, 2016.
, Notre empreinte écologique, p.242, 2009.
, II) Ouvrages spécialisés A) Ouvrages portant sur l'environnement urbain
, Presse polytechniques et universitaires romandes, 2005, 471p. ? Baziadoly Sophie, « La politique européenne de l'environnement, p.224, 2014.
, Une écologie du paysage urbain, p.160, 2007.
Convention internationale sur la biodiversité-enjeux et mise en oeuvre, la documentation Française, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, p.240, 2010. ,
, 786p. ? Wackermann Gabriel, « Ville et environnement, p.400, 2005.
, Biodiversité en milieu urbain : le cas de la région de, 2006.
, Parc national des Cévennes », Strates n°8, vol.20, 1995.
, Rep, pr.civ Dalloz, mars 2013 ? Hermite Marie-Angèle, « La convention sur la diversité biologique, vol.38, pp.844-870, 1992.
, Cour européenne des droits de l'Homme : Bilan d'étape d'un perpétuel chantier institutionnel, vol.3, p.2013
,
, Le rapport Chevassus-au-Louis : un rapport sur la biodiversité qui fera date, 2009.
Quel bilan pour l'évolution du Droit de l'environnement ? », Environnement n°8, p.11, 2012. ,
,
, La réforme du plan local d'urbanisme
2430 : Principe de participation : Droit à l'information, JurisClasseur Environnement et Développement Durable, 1er août 2012 (mise à jour : 1er janvier, 2014. ,
, La décentralisation de l'urbanisme, p.168, 1993.
, Les principes généraux de l'environnement, p.209, 1996.
, , p.9, 2001.
Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement ou le Sommet de la Planète Terre, Revue Québécoise de droit international, vol.7, pp.244-247, 1992. ,
Réparation du préjudice écologique pur : les difficultés d'évaluation pécuniaire ne dispensent pas le juge d'en assurer la réparation, Civ, p.634, 2016. ,
« Les conventions régionales sur la conservation de la nature et des ressources naturelles en Afrique et leur mise en oeuvre », Revue Juridique de l'environnement, vol.16, pp.417-442, 1991. ,
, Les nouveaux principes du Droit international de l'environnement » Revue Juridique de l'Environnement, pp.11-21, 1993.
, Mettre en oeuvre la Trame verte et bleue en milieu urbain, p.2012
, Du régional à l'universel : la généralisation des préoccupations environnementales, 2005.
« Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (Rio de Janeiro-juin 1992) », Annuaire français de droit international, vol.38, pp.823-843, 1992. ,
« Évolution et principales tendances du Droit international de l'environnement : Cours 10 du programme UNITAR de formation à l'application du Droit international de l'environnement, 1999. ,
, Du nouveau dans l'air : des pluies acides à la couche d'ozone, vol.31, pp.812-822, 1985.
acte unique européen et la protection de l'environnement. Réflexions sur quelques nouvelles dispositions du droit communautaire, pp.449-474 ,
, Droit administratif et convention européenne des droits de l'Homme
avis 2/13 de la Cour de justice sur l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'Homme : pavane pour une adhésion défunte ? ,
Labayle Dupré de Boulois Xavier et Milano Laure, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'Homme ,
, Faut-il vraiment reconquérir la biodiversité ? », Institut Veblen pour les réformes économiques, 2015.
« La commission des sites et de l'environnement », Revue Juridique de l'environnement n°4, pp.294-304, 1981. ,
« Première précisions sur la portée juridique de la Charte de l'environnement ,
, Développement durable et droit international public, 2011.
Eclairage nocturne et protection de la biodiversité, une alliance impossible, Actu-environnement, vol.27, 2016. ,
« La ville, un avenir pour la biodiversité ? », Ecologie et politique, Numéro, vol.30, pp.41-54, 2005. ,
Ier Congrès international pour la protection de la nature faune et flore, sites et monuments naturels, 2004. ,
« Développement durable, un concept alibi » Tiers-Monde tome 35, n°137, pp.77-94, 1994. ,
, Les Parcs naturels, du concept à la pratique d'une agriculture environnementale, pp.339-359
Kyoto et Copenhague essai sur la responsabilité de protéger le climat, Le principe des responsabilités communes mais différenciées à Rio, vol.41, pp.51-78, 2010. ,
, Contraindre les États et les éléments ? » : le pari de...l'Accord de Paris, 2016.
, La réforme du statut juridique des parcs nationaux français : la loi du 14 avril, 2006.
, Constitutionalité du plan d'alignement, p.296, 2012.
Europe est-elle un exemple à suivre ? », Revue d, études comparatives Est-Ouest, vol.36, pp.9-31, 2005. ,
, La condition juridique des O.N.G internationales, 2009.
Convention européenne des droits de l'Homme socle de la protection des droits de l'Homme dans le droit constitutionnel européen»-Revue française de droit constitutionnel, vol.86, pp.227-263, 2011. ,
, VII) Jurisprudence A) Commission Européenne des Droits de l'Homme ? Commission, X et Y c/ République fédérale d'Allemagne, décision d'irrecevabilité du 13 mai 1976, pp.7407-76
Arrondelle c/Royaume-Uni, 15 juillet 1980 ,
, ? Commission, 11 mars 1985, décision de recevabilité, requête
,
,
Européenne des Droits de l'Homme ,
23 septembre 1982, Sporrong et Lonnroth c/Suède ,
, , 1992.
, , vol.9, 1994.
25 septembre 1996 ,
, , 1998.
, , 1998.
, , vol.29, 1999.
, , 2003.
, , 2003.
, , 2004.
, Vides Aizsarrdzibas Klubs c/Lettonie, 2004.
, , 2004.
, , 2004.
, , 2004.
, , 2004.
, , 2004.
, , vol.15, 2005.
, , vol.9, 2005.
, , 2005.
, , 2007.
, Mangouras c/Espagne, 2009.
, , 2009.
Tebieti Muhafize Cemiyyeti et Israfilov c/ Azerbaïdjan, 2009. ,
, , 2010.
, , 2010.
, , 2010.
, , 2011.
, , 2012.
, Paratheristikos Oikodomikos Synetairismos Stegaseos Ypallilon Tis Ellados C/Grèce, vol.29
Kohlen-und Baustoffgroßhandlung contre Commission des Communautés européennes, arrêt J. Nold, 1974. ,
, Association de défense des brûleurs d'huiles usagées, 1985.
Adhésion de la Communauté à la convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales », 28 mars 1996 ,
Commission c/Italie, aff.C-297/08, vol.15, 2010. ,
, Akerberg Fransson, 2013.
Union européenne : avis sur le projet d'adhésion à la Convention européenne des droits de l'Homme », 2014. ,
, Observation du Gouvernement », environnementales, 21 juillet 2016, pp.2016-737
, VII) Documents et rapports A) Rapports Internationaux ? Meadows Donella, Meadows Dennis, Randers Jørgens et W. Behrens William, Halte à la croissance ? Rapport sur les limites de la croissance, p.317, 1972.
, Changement de climat », p.74, 1995.
, Secrétaire général des Nations Unies), « Rapport du millénaire à l'Assemblée générale des Nations Unies, p.10, 2000.
, , p.10, 2001.
, , p.70, 2008.
, étude TEEB à l'attention des décideurs politiques locaux et régionaux, p.8, 2010.
économie des écosystèmes et de la biodiversité : intégration de l'économie de la nature, p.49, 2010. ,
, Nature +, p.35, 2012.
, ? Plan des Nations Unies pour le Développement, « Le point sur la conférence de Durban : Les principaux résultats et le chemin restant à parcourir, p.26
, Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique, « 4 ème édition des Perspectives mondiales de la diversité biologique, p.157, 2014.
, B) Documents européens
« Elaboration d'un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l'Homme relatif au droit à un environnement sain, p.1, 2009. ,
, Europe « Note d'information sur la jurisprudence de la Cour, vol.132, pp.13-14, 2010.
« Manuel sur les Droits de l'Homme et l'environnement », 2 ème édition, p.206, 2012. ,
, Europe, p.10, 2014.
, Groupes de travail spécifiques
, Transport : pour un meilleur choix des investissements, p.132, 1994.
, , p.323, 2001.
Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes, p.376, 2009. ,
, Table des matières
,
La difficile appréhension de l'environnement urbain par le Droit ,
,
,
Section I : L'étude de la biodiversité urbaine entre inconstance et incohérence ,
La difficile élaboration d'une réglementation préventive adaptée ,
La prise en compte de la biodiversité par les services urbains ,
24 2) Des rapports d'une qualité incertaine ,
,
, L'évolution du droit à l'information environnementale
La Charte de l'environnement : de l'espoir à l'échec ,
,
Le milieu urbain face à la législation écologique ,
, La trame verte et bleue, mesure phare de la préservation de la biodiversité, p.42
La trame verte et bleue comme réponse aux enjeux en milieu urbain ,
,
, L'étalement urbain, première cause de la disparition de la nature en ville, p.48
La biodiversité urbaine menacée de toutes parts ,
,
,
,
,
61 1) Vers un retour de la nature en ville ? ,
La protection de la biodiversité urbaine, une équation à solution multiples ,
,
, , p.68
,
, Les dérives des rapports préjudiciables à la législation portant sur la biodiversité ??????????????????????????????????????????????, p.77
, Chapitre II : L'impératif de la préservation de la biodiversité
,
,
Des premières heures législatives difficiles pour la protection de la biodiversité, p.85 ,
,
,
,
Chiffrer la biodiversité, l'occasion de déterminer son importance ,
un rapport cadre pour la préservation de la nature ,
,
,
,
, La préservation de la biodiversité en milieu urbain : une consécration juridique tardive
Chapitre I : La protection juridique imparfaite de la biodiversité par le Droit ,
Section I : Le Droit international de l'environnement, une protection décousue ,
Droit international de l'environnement, un succès de façade pour la protection de la nature ,
Droit international de l'environnement, une première dans la préservation de la biodiversité ,
Droit international de l'environnement, une alternative crédible pour préserver la nature en ville ,
Le droit international de l'environnement, une protection inefficace ,
Une simple déclaration de « bonnes intentions » ,
Un droit enraciné dans le passé à défaut de réglementer le présent et l'avenir, p.140 ,
Section II : Le Droit de l'urbanisme, une protection efficace ,
'utilisation de mécanismes de protection indirects offerts par le Droit de l'urbanisme 149 ,
Droit de l'urbanisme, un outil précieux pour la préservation de la nature en ville ???????????????????????????????????????????????, p.149 ,
La décentralisation de l'urbanisme, une opportunité supplémentaire ,
, 'évolution positive des documents d'urbanisme
,
Les lois Grenelle de l'environnement, une prise en compte accrue de la biodiversité ???????????????????????????????????????????????165 ,
Union européenne, une solution viable pour protéger l'environnement urbain ,
, Section I : La prise en compte de la nature au sein du Droit de l'Union européenne, p.169
'apparition de la protection de l'environnement en Droit de l'Union européenne, p.170 ,
La protection progressive de l'environnement par le Droit de l'Union européenne garante de la préservation de la nature urbaine ,
La répartition profitable des compétences environnementales entre l'Union européenne et les États membres ,
La protection de l'environnement par le Droit de l'Union européenne ,
Droit européen de l'environnement, un instrument de préservation de la nature urbaine ,
Union européenne, des conséquences bénéfiques sur la préservation de la biodiversité urbaine ,
'existence d'une véritable politique de préservation de la diversité biologique, vol.197 ,
La préservation de la nature urbaine par des principes environnementaux généralistes ,
Vers une approche territoriale émergente de la protection de la biodiversité, p.211 ,
, Le renouveau du Droit applicable à la biodiversité
, Titre I : L'évolution complexe du droit applicable à la biodiversité en milieu urbain, p.220
Un changement de mentalité salutaire pour la préservation de la biodiversité urbaine ,
une occasion majeure de préserver la biodiversité urbaine, Section I : Les négociations internationales sur le climat ,
Le réchauffement climatique enjeu central de l'environnement urbain ,
Les essais pour enrayer le réchauffement climatique avant la CCNUCC ,
ou l'intégration de la biodiversité dans les réflexions sur le climat, p.230 ,
L'application imparfaite de la CCNUCC, ou la difficile préservation de la nature, p.235 ,
, A. L'absence de conséquences du principe des responsabilités communes mais différenciées sur la biodiversité
impossible application du Protocole de Kyoto menace le climat et la biodiversité ???????????????????????????????????????????????241 ,
251 I. Les négociations internationales sur le climat : entre déception et espoir pour l'environnement, Section II : L'accord de Paris, un nouvel élan pour les négociations internationales en matière d'environnement ,
Des accords internationaux dans l'incapacité d'infléchir le réchauffement climatique ???????????????????????????????????????????????253 ,
,
, II. L'accord de Paris et ses répercussions potentielles sur la préservation de l'environnement
Une dernière ligne droite décisive dans la conclusion de l'accord de Paris ,
un espoir (ultime?) pour le climat ,
Un droit recentré sur la protection de la biodiversité ,
Section I : La biodiversité érigée comme préoccupation mondiale ,
,
,
,
, , p.292, 2010.
une prise de conscience internationale de l'importance de la biodiversité, p.293, 2010. ,
, Section II : La biodiversité érigée
,
304 1) Une absence de protection ,
306 1) Le rôle important de la Commission européenne des Droits de l'Homme dans la garantie du Droit à l'environnement ,
Un travail méconnu de la Commission Européenne des Droits de l'Homme dans la naissance du Droit à l'environnement ,
,
, A. L'absence de consécration d'un droit applicable à la biodiversité en milieu urbain dans la CEDH
,
Une protection demeurant relative ,
, L'article 1 du Protocole 1 délaissé par la CrEDH pour la protection de la biodiversité
,
, Une consécration juridique en demi-teinte du Droit applicable à la biodiversité
,
, Section I : Un Droit ambitieux dépourvu de moyens juridiques
,
La réticence de la CrEDH envers un protocole consacré à l'environnement, p.337 ,
, L'adoption d'un protocole dédié à l'environnement, une idée ancienne, p.337
,
341 1) La protection de l'environnement, une valeur d'intérêt général pour la CrEDH ?????????????????????????????????????????????, p.341 ,
,
,
,
346 2) La jurisprudence, une protection limitée ,
,
Le protocole additionnel ou l'assurance de la fin des incertitudes entourant la protection de l'environnement ,
, L'adoption d'un protocole additionnel, une opportunité pour préserver la biodiversité
352 I. Les effets potentiels de la CEDH sur l'Union européenne sur la protection de l'environnement urbain ,
, un mécanisme aux répercussions potentielles sur la nature
,
La relation entre la CrEDH et l'Union, vaine promesse pour la protection de l'environnement urbain ,
Union Européenne en cas d'adhésion à la CEDH ,
un enrichissement mutuel entre la CEDH et la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ,
Un Droit en (re)construction ,
La difficile application du mécanisme de la trame verte et bleue ,
,
, La rédaction de la trame verte et bleue, une obligation incombant seulement aux Régions
,
,
,
,
,
La trame verte et bleue souffre d'un manque évident de moyens ,
371 2) La compensation ou la perversion de la trame verte et bleue ,
375 1) Un dispositif complété sur le tard ,
La trame verte et bleue continue de cristalliser les déceptions ,
, Section II : La loi pour la reconquête de la biodiversité, une tentative vaine ponctuée de réelles avancées
Une loi s'appuyant sur l'innovation et la consolidation des régimes existants, p.383 ,
,
,
Vers une tentative de réparation des dommages causés à la biodiversité ,
L'obligation de réparation des dommages causés à la biodiversité ,
Les occasions manquées de la loi pour la reconquête de la biodiversité ,
,
,
Une loi entretenant l'idée de saupoudrage législatif ,
Vers une centralisation en milieu urbain des problématiques liées à la préservation de la biodiversité ,
,
, , vol.251, p.270
, Agence française pour la préservation de la biodiversité · IV, vol.372, p.454
, , vol.138, p.452
, , vol.38, p.85
, Charte de l'environnement · 383
, Commission de la Cour européenne des Droits de l'Homme (CmEDH) · IV, 305, vol.306, p.360
, Collectivités territoriales · 23, vol.29, p.454
, Conférences des Parties · IV, vol.74, p.439
, Europe ·, vol.88, p.453
, , vol.453, p.458
, , vol.88, p.394
, Nature, vol.8, p.458
, P Plan local d'urbanisme (PLU) · IV, vol.154, p.437
, , vol.135, p.274
, , vol.452, p.458
, , vol.163, p.437
, Stratégie environnementale ·, vol.186, p.451
, T The economics of ecosystemes and biodiversity (TEEB) · IV, vol.100, p.450
, , vol.366, p.458