, , vol.2, pp.431-434, 1965.
, écrit : « L'impression provoquée par cette omission fut douloureuse. » Lefkoparidis, lui, dans son édition des Mémoires du général Danglis, p. 433, rapporte que Venizelos, quelques années plus tard, déclara : « à partir de ce moment (?) je cessai de croire à la nécessité de l, p.131
, A, n° 173a du 21 septembre 1922, après avoir été d'abord lancé par avion. Dans certains arrêts de la jurisprudence hellénique, il sera question d' « axiome social fondamental. » Voir Cour de Cassation, Journal du Gouvernement, pp.1005-1006
, Soliotis devant l'Assemblée générale plénière du Conseil d'État, le 16 décembre1935, pp.1-10
, Publilius Syrus, poète latin du 1 er siècle avant Jésus-Christ, esclave affranchi, fut l'auteur de Mimes très populaires et longtemps appréciés. Un recueil de maximes morales en fut tiré (Sententiae Syri) qui connut une large diffusion, Dictionnary of Quotations (The New Penguin), p.413, 1993.
, Les résultats furent annoncés à l'Assemblée, lors de la séance du 22 janvier 1863, par le président de la commission ad hoc qu'elle avait constituée pour le dépouillement des suffrages, vol.230, p.16
, Second, mais bien loin derrière, vint le prince de Leuchtenberg (un Beauharnais), mifrançais, mi-russe (et orthodoxe), avec seulement 2.400 voix. L'élément religieux joua sans
, républicains. 482 écrivirent « Vivent les trois Puissances » (dites protectrices : la
, se déchargeant sur elles du choix. Plusieurs candidats russes recueillirent un nombre de voix à quatre ou trois chiffres. Des solutions russes moins personnalisées : « Prince Russe
, Pour la France, ce fut l'inverse. « Un de la Cour Impériale de France, eurent beaucoup moins de succès, p.246
, Mais, à part le prince Napoléon (dit prince Jérôme) qui compta 345 partisans, les autres candidats français eurent un succès d'estime. Le duc d'Aumale n'eut que trois adeptes
, Un aussi pour le maréchal de Mac Mahon, qui fit mieux ailleurs par la suite. On s'étonne de découvrir que Napoléon le Grand figure aussi sur la liste, sans doute à titre posthume, avec, modestement, deux fidèles
, Aoste, futur éphémère roi d'Espagne (14 voix), On trouve encore le comte de Flandres
, Une seule pour un banquier franco-suisse, grand philhellène. Il ne se trouva qu'un seul électeur en faveur de l'ex-roi Othon. Ce même 22 janvier 1863
, Quelques décennies plus tard, une autre cause eut pour résultat de faire insérer dans la Constitution de 1911 une disposition permettant la suspension de certaines garanties constitutionnelles, sous certaines conditions, dans certaines circonstances, et la proclamation de l'état de siège. Cette cause était la guerre gréco-turque en 1897, au cours de laquelle la Grèce avait connu la défaite. Elle avait fait ressortir le manque d'un instrument juridique capable d'adapter le pays et l'État au combat avec un ennemi extérieur. Jusqu'à cette époquelà, « La Grèce en effet était un des rares pays européens
, La loi 4069 « Sur l'état de siège », voulue par l'article 91 de la Constitution de, 1911.
, On l'imposera derechef avec la campagne d'Asie Mineure 3, 4. La Révolution de 1922, l'état de guerre avec la Turquie continuant, proclama encore une fois l'état de siège 5. Le 28 octobre 1940, au moment de l'attaque italienne, le Gouvernement Metaxas va proclamer l'état de siège 6 , bien que les libertés publiques fussent suspendues depuis un certain décret royal du 4 août 1936, fondé il est vrai, 1917.
, pas toujours selon les règles prescrites, correspondait, dans les cas cités, à celui pour lequel il était prévu. Parfois, il est vrai, d'autres considérations purent jouer. Elles ne furent pas pourtant déterminantes. Dans d'autres cas par contre, cet usage sera détourné. Ce n'est plus contre une menace extérieure
, Les institutions politiques de la Grèce à travers les crises, p.15
, Systima tou syntagmatikou dikaiou tis Ellados en syngrisei pros ta ton xenon kraton, vol.2, p.18, 1987.
,
, Le décret royal « sur la mise en application partielle dans tout le Péloponèse
, A, n° 53 du 1 er avril 1921, fut promulgué après autorisation de la Troisième Assemblée Constituante des Hellènes. Voir SARIPOLOS, ibid, Macédoine et toutes les îles helléniques de la loi 4069 sur l'état de siège, p.225
, Par la loi de nécessité 2606
, Voir supra, p.58
, Pour le professeur Alivizatos, il est question du « Renforcement de l'exécutif par un détournement des dispositions sur l'état de siège » Voir ALIVIZATOS, Les institutions politiques de la Grèce à travers les crises 1922-1974, p.13
, Peri empraktou (de facto) Kyverniseos [Du Gouvernement de fait], tiré à part des fascicules 10, 11 et 12 de la Nea Politiki Epitheorisis, p.32, 1929.
, Décret publié dans le Journal du Gouvernement
, État de siège levé par décret législatif publié dans le, Journal du Gouvernement
, A, n° 58 du 21 avril 1967. C'était un faux, ne portant pas la signature du chef de l'État, ni celles du Gouvernement renversé, ni même celles du « gouvernement » résultant du coup d'État, encore dans les limbes. Pratiquement, le faux fut couvert en accordant à ce décret un numéro après ceux attribués rétroactivement aux décrets nommant le nouveau « gouvernement, pp.208-209
, Ce qui fit écrire à Dionysios Solomos s'adressant à ses compatriotes, dans son poème « Hymne à la liberté » devenu l'hymne national hellénique : « Ne souffrez point que les nations étrangères disent avec raison : S'ils se détestent entre eux, ils sont indignes de la liberté, p.66, 1998.
, , p.244
, Le professeur Pantelis écrit : « La Constitution 'princière ' n'entra jamais en vigueur. » Voir PANTELIS, Manuel de droit constitutionnel, p.196
, , vol.124
, , p.245
, Charis kai Amnistia, p.114, 1934.
, , vol.1, pp.38-39
, , pp.40-41
, Par la loi 2 178 publiée dans la même feuille
, Décret royal publié dans le Journal du Gouvernement
, Journal du Gouvernement
, Décision de la Révolution « de l'amnistie des délits politiques
, Ypourgoi sto eidiko dikastirio, p.152, 1821.
, Acte constitutionnel publié dans le Journal du Gouvernement
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, Les mesures morales seront les très nombreux serments demandés aux citoyens, fonctionnaires, militaires surtout
, du politique et du juridique » 1. C'est aussi une « parole douée d'efficacité et de sanction » 2. Michel-Henry Fabre, lui, donne la définition suivante : « De façon générale, le serment est une affirmation religieuse, par laquelle on prend Dieu à témoin de la sincérité de ses aveux ou de sa promesse. » 3 Dans un sens politique « c'est la souscription par le récipiendaire de ses devoirs de fidélité à l'égard d'un homme ou d'un régime politique » 4, Serments au XIX ème siècle Le serment est « situé aux confins du religieux et de l'éthique
, Son abus non plus. Fabre parle d' « une véritable débauche de serments » sous la Révolution 8. Talleyrand accompagna son serment à Louis-Philippe d'un « Sire, c'est mon 17 ème serment. » 9 Chateaubriand fut critique sur un autre ton 10. Il arriva bien sûr que, liés par serment
, Recueil d'études anthropologiques, historiques et juridiques, p.p. IV, 1985.
,
, Thèse pour le Doctorat, p.14, 1789.
,
, , p.92
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, Il y a des hommes qui, après avoir prêté serment à la République une et indivisible, au Directoire en cinq personnes, au Consulat en trois, à l'Empire en une seule, à la première Restauration, à l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire, à la seconde Restauration
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