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.. .. La-philosophie-juridique-de-la-dette-Écologique, Une approche critique tiers-mondiste du droit international

. Problématique and . .. Méthodologie, Hypothèse de travail sur la dette écologique

P. and .. .. ,

T. .. ,

C. .. ,

. , Section 1. Le droit international classique au service de l'accroissement des richesses

§. Un, 44 A) La raison matérielle du droit international : entre commerce et prise de terre

L. Formes-pré-Étatiques and .. .. ,

.. .. Commerce,

. , La formation d'un jus inter potestates entre puissances souveraines

.. .. La-naissance-de-la-souveraineté,

.. .. Un-nomos-de-la-terre,

B. , 53 1. Les prémices du concept de terra nullius et la souveraineté secondaire, 'acquisition des territoires autochtones au nom du principe de terra nullius

. , La séparation des pouvoirs temporel et spirituel

. Le-principe-de-terra-nullius and .. .. La-souveraineté-primaire,

.. .. Le-principe-de-la-liberté-du-commerce,

§. Un, 59 A) L'exploitation du sol et des Hommes dans la colonisation

. , Accords de commerce et contrats de concession dans les colonies

B. Le-renouveau-de-l'interétatisme and .. .. , 64 1. La doctrine Monroe et la diffusion du modèle étatique

. .. La-naissance-de-la-doctrine-monroe,

.. .. Le-début-de-l'impérialisme-Étasunien,

. , La première période d'échange écologiquement inégal (1492-1919)

. .. Et-surendettement-dans-l'ordre-juridique-contemporain, 71 A) Du système des mandats au régime des tutelles : la consécration d'un droit international pragmatique, système des mandats et la naissance du droit international de la

.. .. Le-système-des-mandats,

L. 'économie-de-la-croissance and .. .. Du-développement,

. , B) La coopération en vue du développement au coeur du droit

.. .. Le-développement-comme-condition-de-la-souveraineté,

. Développement and . .. Endettement,

§. Un-ordre-de-la-dette and .. .. , 88 A) La sécurisation des créanciers par la privatisation des dettes d'État, mise en finance des dettes publiques et l'effacement de la souveraineté de l'État

B. )-l'ordre-de-la-dette and .. .. La-croissance-Économique,

. , Le système commercial international au service de la croissance

L. 'évaluation-monétaire-de-la-nature and .. .. ,

C. .. Du-chapitre-i,

C. Ii, . Le, and . .. Critique,

. , 'intégration des considérations environnementales dans l'économie-monde

A. Bioéconomie and .. .. Justice-environnementale, 109 1. La naissance de la bioéconomie : la matérialisation de l'économie

.. .. La-bioéconomie,

.. .. Le-rapport-meadow-du-club-de-rome,

C. Environnementaux and .. .. Justice-environnementale,

.. .. Échange,

. , La reconnaissance de la diversité des systèmes de valuation de la nature comme expression de la justice environnementale mondiale

. La-«-tragédie,

. , Polycentrisme et autogestion pour gérer les communs

L. 'évaluation-du-prix-de-la-nature and .. .. , intégration juridique des approches basées sur le marché

§. Penser-le-droit-À-l'ère-de-l'anthropocène and .. .. , 129 A) L'Anthropocène pour repenser les rapports de l'Homme à son milieu

.. .. Le-dualisme-nature-/-culture-de-la-modernité,

. .. La-logique-compositionniste,

B. )-vers-un-droit-post-normal and .. .. , De l'environnement à l'écoumène : entre complexité et chaos

.. .. Le-risque-du-géopouvoir,

.. .. La-complexité-du-milieu, , vol.533

L. 'ère-du-droit-post-normal-et-régime-de-l'incertitude and .. .. , limites des politiques environnementales basées sur des instruments mathématiques et économiques

.. .. Un-droit-de-l'environnement-post-normal,

. , 149 A) L'indétermination fondamental du droit international soumise à la critique

.. .. La-philosophie-critique-du-droit,

. , Les approches critiques

C. Les and .. .. La-remise-en-cause-de-l'état-de-droit-international,

B. )-fragmentation and .. .. ,

. , 165 A) Du développement à la critique du développement, §2. De la critique substantielle à une critique systémique du droit international

T. Les and .. .. , critique du développement et le renouvellement du droit du développement durable, p.169

. , Le renouvellement des approches critiques

C. Du and . .. Ii,

T. .. ,

C. .. ,

. , Section 1. Les dimensions spatiale et temporelle de la dette écologique

. , 184 2. La relance de la dette écologique : les non-alignés contre l'Occident, L'affirmation d'une responsabilité?historiqueresponsabilité?responsabilité?historique des générations passées

B. )-une-vision-comptable-de-la-dette-Écologique and .. .. ,

§. .. La-dette-Écologique-comme-revendication-de-justice-corrective, 193 2. L'altermondialisme au service de la dette écologique

B. La-valutation-problématique-de-la-nature and .. .. , 196 1. Définir un « prix juste » de la nature

. , §1. La réorientation de la dette écologique par les communautés autochtones, Les dimensions territoriale et culturelle de la dette écologique : la justice environnementale

B. Du and .. .. ,

. .. , A) Le territoire comme sujet de la dette écologique, §2. La dette écologique comme droit des communautés locales sur leurs ressources naturelles

B. .. )-le-pouvoir-des-communautés-locales-comme-objet-de-la-dette-Écologique, 210 2. La dette écologique comme association de la justice environnementale et de la décroissance

.. .. Conclusion,

C. .. , 215-Page 534 sur 538Section 1. Développement durable et dette écologique, développement durable comme réponse aux écueils politiques et philosophique de la dette écologique

.. .. La-dette-Écologique-comme-idéologie,

. , 221 1. L'intégration du développement durable dans le droit international de l'environnement, B) Les propositions du développement durable, vol.222

§. La-dette-Écologique-comme-système-de-justice-environnementale and .. .. , 226 A) Les limites du développement durable comme alternative à la dette écologique

. La-«-participation, du développement durable face à la démocratie de la dette écologique 228 2. Le catastrophisme du développement durable

L. Projet-conservateur-du-développement-durable and .. .. ,

.. .. Le-temps-impérialiste-du-développement-durable,

B. .. La-réhabilitation-de-la-dette-Écologique, 234 1. Les mutations du droit international favorables à la reconnaissance de la dette écologique 235 2. Le temps de la responsabilité en droit international

B. )-l'ordre-de-la-dette-contre-la-dette-Écologique and .. .. ,

.. .. Dette-immunitaire,

§. La and .. .. , 248 A) La dette au fondement de la communauté, p.251

B. Droit-comme-hypostase-de-la-dette and .. .. , 253 1. La dette comme réparation et la dette comme devoir

C. .. Chapitre-ii,

C. .. ,

P. .. ,

T. .. ,

C. .. ,

. , Les impasses de l'approche corrective comme système de responsabilité environnementale secondaire

B. )-l'état-responsable, État victime face à des comportements de la société civile, 'imputabilité d'un fait internationalement illicite à l'État

. .. Le-dommage-importé,

.. .. Le-dommage-d'exportation,

.. .. La-qualification-de-l'état-lésé,

. .. Le-dommage-importé,

.. .. Le-dommage-d'exportation,

§. Le-régime-de-la-responsabilité-de-l'état-pour-dommage-Écologique and .. .. , 279 A) L'élément objectif de la responsabilité pour fait illicite : la violation d'une règle primaire, vol.535

. Le-dommage-comme-pollution and .. .. Le-dommage-Écologique-pur,

.. .. La-preuve-du-dommage,

L. and .. .. , 289 1. Les conséquences limitées de la violation d'une obligation environnementale primaire par l'État

. , Les droits de l'État lésé en matière de cessation et de réparation

L. 'obligation-de-l'état-d'instaurer-le-principe-pollueur-payeur and .. .. , Une obligation de transposition dans l'ordre interne du principe pollueur-payeur et du principe de socialisation des risques

L. Responsabilité-pécuniaire-de-l'opérateur and .. .. ,

. , 301 A) Les apports du régime du patrimoine commun de l'humanité à la conception partagée des ressources naturelles internationales

. , Une effectivité limitée favorisant les États puissants

B. Liabilité-comme-mise-en-commun-des-ressources-naturelles and .. .. , 308 1. La diligence requise comme système d'obligations de moyen

. , Le rapport de la CDI de 2001 sur la prévention des dommages transfrontières

. , Les obligations de moyen découlant de la responsabilité préventive de l'État

. Contenu and . .. De-la-liabilité,

. , engageant la responsabilité secondaire de l'État ?

. , 320 A) Réparer les crimes de l'histoire, une pénalisation difficile, §2. La responsabilité pénale de l'État pour les victimes historiques de dommages écologiques

. Le-régime-de-l,

. , Les limites de la pénalisation des atteintes à l'environnement

.. .. Le-principe-d'intertemporalité-face-au-jus-cogens,

. , Les limites pratiques à la

B. La-judiciarisation-du-droit-pénal-de-l'environnement, . Blocages, and . .. Innovations, 331 1. La formation du concept d'écocide, Les pratiques innovantes pour la réparation des dommages et crimes écologiques

. , La compétence de la CPI pour les crimes écologiques

». .. Le-développement-des-«-tribunaux-des-peuples,

C. .. Du-chapitre-i,

C. .. ,

. , principe des responsabilités communes mais différenciées face à la dette écologique

. , 339 1. Les prémices de la différenciation en droit de l'environnement, A) La formulation du principe des responsabilités communes mais différenciées

.. .. Le-traitement-différencié-dans-la-déclaration-de-stockholm,

. , L'application du traitement différencié dans le champ du droit conventionnel de l'environnement

R. .. La-nature-juridique-du-principe-des,

B. Spécificité-des-rcd-par-rapport-À-la-dette-Écologique-distributive and .. .. ,

. , Une technique juridique d'orientation

. , Une redéfinition de la responsabilité par le principe

L. De-responsabilité?communeresponsabilité?responsabilité?commune and .. .. ,

. , 353 A) La contribution volontaire des États développés à la protection de l'environnement dans les PED, §2. La différenciation distributive du droit international de l'environnement ou l'impératif de développement renouvelé

L. États-développés and ». .. ,

. , APD vers une « aide au développement durable »

. , Les transferts financiers et technologiques au coeur de la

. , De la socialisation des risques environnementaux à la socialisation de la protection de l'environnement

.. .. Les-fonds-de-réparation,

B. , 'obligation de développement durable et la déterritorialisation

. .. , Une redistribution globalisée et conditionnée : une gestion postmoderne de l'environnement, Les États en développement destinataires d'une injonction au développement durable, vol.361

. , Une action déterritorialisée balisée par une science

. , 371 1. La souveraineté sur les ressources naturelles : entre peuple et État

. , Le principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles

. , La reconnaissance conventionnelle de la souveraineté des États sur les ressources naturelles nationales

. .. , 378 L'apparition du droit des peuples indigènes, L'autonomie non-souveraine des communautés locales sur les ressources naturelles

. , Du droit des peuples autochtones au droit des établissements humains : la localisation de la communauté

. .. , 386 1. Le rejet de la « souveraineté » des populations locales sur les ressources naturelles au profit de « droits collectifs », B) La redistribution des pouvoirs entre États et communautés locales

. .. , 393 A) Les droits collectifs substantiels des communautés locales comme modèle de l'intégrité culturelle, §2. L'institutionnalisation des droits collectifs des communautés locales

.. .. Le-droit-À-l'identité-culturelle,

B. )-des-droits-collectifs-À-une-nouvelle-forme-de-souveraineté and .. .. ,

». .. La-«-participation-du-public,

.. .. Le-consentement-préalable,

». .. Vers,

C. Du and . .. Ii,

T. .. ,

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.. .. Le, Les régimes de responsabilité distributive face au problème de la qualité de l'air

. , D'un principe de responsabilité secondaire à la définition d'obligations primaires focalisées sur les émissions, vol.537

. , Le recours à des obligations primaires substantielles incombant aux États

. , La prévention de l'introduction de polluants dans l'air

. , La Convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière : la disparition de la responsabilité corrective du pollueur

. , D'une responsabilité de réparation du dommage à une responsabilité de prévention centrée sur les émissions

. .. , B) La protection de la couche d'ozone et la redistribution de la question atmosphérique

.. .. Le-début-de-la-compliance,

. , 433 A) Le climat, de préoccupation commune de l'humanité à bien public, L'entrée en jeu du Tiers-Monde : les premières revendications d'une dette atmosphérique financière

B. Climat and .. .. , 439 1. Des mesures compatibles avec une politique de protection du climat, libéralisation des biens et services utiles à l'environnement

. , Le régime de la CCNUCC et de son Protocole : plaidoyer pour le développement durable, organes de la CCNUCC : entre droit et politique

. , La Conférence des parties : égalité souveraine et inégalité de fait

L. 'organe-subsidiaire-de-mise-en-oeuvre-:-la-compliance-comme-système-de-contrainte-mou and .. .. , 446 L'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique et le GIEC : la coproduction des normes par le scientifique et le politique

. , 449 Des obligations communes molles au profit d'une différenciation axée vers le développement, Les obligations ambivalentes de la CCNUCC : développement durable et différenciation ..... 449

B. Kyoto and .. .. Le-marché-climatique-différencié, et la consécration d'instruments économiques flexibles

.. .. La-création-d'un-marché-du-carbone-flexible,

. .. , 455 A) Les limites formelles et théoriques de Kyoto et du droit de l'environnement, §2. Les limites de l'institutionnalisation du développement durable dans le champ du climat

L. De-kyoto and .. .. ,

L. Limites-droit-de-l'environnement and .. .. ,

. , B) Les limites politiques de Kyoto : la prolongation de l'échange écologiquement inégal

. .. Un-régime-déterritorialisé,

. .. Un-régime-interétatique,

C. .. Du-chapitre-i,

C. .. ,

. , 465 A) La réorientation difficile de l'action concertée à long terme

. Le-plan-d'action-de-bali and .. .. Le-tournant-des-négociations,

B. .. )-des-thèmes-de-négociations-arrêtés-en-dépit-d'une-communauté-internationale-Éclatée, 469 1. Atténuation, adaptation et transferts financiers

. , 473-Page 538 sur 538A) La répartition de la dette : l'impasse de la dette climatique historique

B. Contenu-financier-de-la-dette and .. .. ,

. , 478 A) La posture contestataire de la dette climatique communautaire

B. La, 481 1. Vers des « contributions prévues déterminées au niveau national » (CPDN)

§. Le-futur-droit-climatique and .. .. , 484 A) L'Accord de Paris, un instrument pragmatique et robuste

. , La diversification des mesures de réduction

B. Limites-de-l'accord-de-paris and .. .. ,

C. Du and . .. Ii,

C. .. Climatique, 489 1. La territorialisation de la norme autour des communautés locales

.. .. La-constitution-imaginaire,

. , La décentralisation du droit écologique par la valorisation des modes de production et de consommation locaux

.. .. La-constitutionnalisation-pluraliste-de-l'écologie-matérialiste,

.. .. Le-principe-d'intégration,

B. .. ,

. .. Sources,

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