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Theses

La gestion des risques liés à la pollution médicamenteuse

Résumé : Cette thèse traite la gestion juridique des risques liés à la pollution médicamenteuse. Aujourd’hui les études scientifiques signalent l’émergence des résidus médicamenteux dans notre environnement. Néanmoins, des incertitudes subsistent quant aux risques réels de ces résidus sur la santé humaine et sur l’environnement. Dans ce contexte, la politique actuelle fait recours au principe de précaution pour une maitrise de ce polluant émergent, mais ces mesures sont en pleine gestation. Fort de ce constat, ce travail se soldera par un état des lieux des outils juridiques pouvant servir la gestion des risques sur l’ensemble du cycle de vie du médicament, depuis la création de la molécule médicamenteuse jusqu’à sa pseudo-élimination par les stations d’épuration. La démonstration s’attache en particulier à retracer la récente prise de conscience de la pollution médicamenteuse par la politique environnementale. Dans un premier temps, il s’agira de mettre en exergue l’émergence d’un nouveau risque généré par le médicament et son impact sur la politique de la santé publique. Dans un second temps, il sera question d’analyser les moyens préventifs entrepris récemment par le gouvernement. Par ailleurs, l’insuffisante appréhension juridique de l’impact environnemental généré par les résidus médicamenteux sera évoquée. Il s’agira de mettre l’accès, dans un premier temps, sur les lacunes relatives à la réglementation régissant le médicament en tant que polluant. Dans un second temps, les insuffisances réglementaires pour les activités génératrices de pollution médicamenteuse seront abordées.
Document type :
Theses
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01885506
Contributor : Abes Star :  Contact
Submitted on : Tuesday, October 2, 2018 - 1:09:11 AM
Last modification on : Tuesday, May 26, 2020 - 6:50:47 PM
Document(s) archivé(s) le : Thursday, January 3, 2019 - 1:01:18 PM

File

2017AZUR0025.pdf
Version validated by the jury (STAR)

Identifiers

  • HAL Id : tel-01885506, version 1

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Citation

Chahnez Antri-Bouzar. La gestion des risques liés à la pollution médicamenteuse. Droit. Université Côte d'Azur, 2017. Français. ⟨NNT : 2017AZUR0025⟩. ⟨tel-01885506⟩

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