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, La diversification des modes de poursuite comme réponse aux critiques portant sur le fonctionnement de l'appareil reppressif
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, 69 §2.-La recherche des solutions face au constat du mauvais fonctionnement de la justice pénale, p.74
, Des solutions en faveur d'un nouvel agencement de la chaîne pénale
, Des réponses judiciaires nouvelles : la troisième voie
, 79 §1).-La qualité de l'organisation et du fonctionnement interne de la justice pénale
, A).-La clarification de l'organisation du système pénal
, 85 §2-La qualité de la « production judiciaire » et de la relation avec le justiciable
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, La qualité de la relation de l'institution judiciaire avec le justiciable
, 114 section 1.-L'influence des doctrines pénales sur l'evolution des modes de traitement des delits
, Le poids des discours dits « sécuritaires »
,
, Les doctrines pénales néo-libérales et les stratégies de lutte contre la délinquance
,
, Les points marquants des doctrines pénales contemporaines et la diversification des modes de poursuite
, Section 2.-L'influence des nouveaux modes de management public, vol.148
, EfF)CAC)TE dans la justice pénale, p.149
, 156 §2.-Les modes de poursuite et la mise en oeuvre de nouvelles politiques de gestion publiques, p.162
, A).-Les politiques françaises de modernisation de la
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, 'EVOLUT)ON Des cadres statistiques de l'activité pénale, vol.188
, A).-L'ancrage historique du recueil des statistiques pénales
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,
, A).-La statistique comme instrument de pilotage du système pénal
, La statistique comme instrument d'évaluation de la performance du système pénal
, SEction 2, La repartition des modes de poursuite à tavers la statistique pénale
, A).-L'équilibre statistique relatif entre l'instruction préparatoire et la citation directe
, 211 §2-La reconfiguration statistique des modes de poursuite contemporains, Le decrochage continu de l'instruction prépatoire à partir de
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, L'evolution des poursuites correctionnelle entre à : le cycle des transformations, p.220
, La place singulière de la composition pénale parmi les modalités de la réponse pénale
, 232 section 1.-Les modes de poursuite dans la théorie de la poursuite
, A).-L'usage ancien de la notion de « modes de poursuite »
, L'usage de la notion de « modes de poursuite
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, 255 section 2.-Les modes de poursuite en tant que catégorie juridique
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, 263 §2)-Les modes de poursuite se matérialisent par des actes, Rôle des organes du procès et finalité de la poursuite
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, Le regime juridique des actes de poursuite
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, L'affirmation des principes directeurs de la poursuite
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, A), Proces equitable et prindipes directeurs de la poursuite
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, La politique pénale : une notion ambigüe et polysémique, La notion de politique pénale et la conception du procès pénal
, A).-L'élaboration et la mise en oeuvre des politiques pénales
, Stratégies et facteurs du choix des modes de poursuite : les déterminants de l'orientation
, A), La notion de politique pénale avant et après la loi du 25 juillet 2013
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, Chapitre. L'incidence de la diversification des modes de poursuite sur la typologie du nouveau procès pénal, vol.399
, A), Le modèle unique du procès issu du code d'instruction
, L'evolution progressive vers des modalités de saisine du juge correctionnel
, A).-La persistance du modèle herite du code d'instruction criminelle
, 410 §1-Les essais de classification selon la durée ou la forme du procès
, A).-La classification selon la durée du procès
, La classification selon la forme du procès
, 456 §3-La concordance des fonctions et des types de procès pénal
, A).-La coexixtence de plusieurs fonctions assignées au procès pénal
, Les trois types de procès penal
, La reconfigurationtion de l'office du juge dans le procès administratif et consensuel
,
, 554 section 1.-Logique de performance et organisation juridictionnelle de l'activité pénale
, §1. Modes des poursuite et moyens des juridictions
, A).-Modes de poursuite et moyens de fonctionnement des juridictions
, Affectation des moyens et autonomie des juridictions et
, §2-Les incidences sur l'organisation
, A).-Les schémas d'organisation
, 575 section 2.-la reconfiguration des relations internes au sein de la juridiction, Le positionnement fonctionnel du siege et du parquet : la logique de
, organisateur du système et prescripteur de sanction
, Espaces et instances d'échange et de
, Les instances prevues par le code de l'organisation judiciaire
,
, Section 1.-La structuration des relations entre la juridiction et les acteurs externes de la chaine penale, p.603
,
, A).-des nouveaux types de relations au sein de la chaîne pénale
,
, §2).-Les mécanismes de
, A).-Les délégations de formalisation
, Les délegations pour la mise en oeuvre des mesures
, 616 §1-L'effet de système de la mise en oeuvre des modes de poursuite
,
, 619 §2-L'intégration du système pénal grâce aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, La dimension systémique du traitement
,
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