I. , , p.15

:. Études-médicales, 17 1.2.1. Premier cycle : Première année, numerus clausus et deuxième année, 36 1.2.6. Accès au 3ème cycle pour les étudiants de médecine ni ayant la nationalité française et ni ayant suivi les études médicales en, p.46

.. Reconnaissance-automatique-et-régime-général,

». Le-régime-européen-«-1-bis,

.. Le-problème-de-nationalité and ». Régime-général, , p.57

P. , 59 3.1. Les médecins étrangers sont toujours autorisés à exercer en

P. Histoire-de-la, , p.85

.. , Analyse quantitative des 3 listes d'inscription aux Epreuves de vérification des connaissances, p.88

.. Base-de-données-et-textes-législatifs, , p.88

M. Matériels, , p.224263

2. ,

A. ,

S. , , p.105

.. 'exercice, , p.106

A. and .. ,

.. Analyse-générale, , p.111

A. and .. ,

.. Analyse-générale, , p.118

A. and .. ,

.. Analyse-générale, 121 5.3.2. Les candidats Syriens, p.127

A. and .. ,

.. Analyse-générale, , p.135

A. and .. ,

.. Analyse-générale, , p.143

.. 'exercice, , p.146

.. Analyse-des-candidats-inscrits, , p.146

.. Analyse-des-candidats-présents, 150 6.3. Evolution du nombre de candidats présents en liste A aux EVC de la Procédure d'Autorisation d 154 6.3.1. L'évolution de l'état général (nombre d'inscrits ; nombre de candidats présents au concours ; taux de présence) de la liste A, entre, p.225263, 2012.

.. Evolution-du-nombre-de-candidats-présents-en-liste-b-aux-evc-de-la-procédure-d-'autorisation-d-'exercice,

B. Taux-de-présence-)-de-la-liste and E. , 159 6.4.2. L'évolution du nombre de candidats présents, de candidats primo-présents et du taux de primo-présence de la liste B, entre Candidats d'origine syrienne, le nombre de présents et le taux d'occupation des candidats présents dans la liste B entre, p.170, 2012.

C. Evolution-du-nombre-de-candidats-présents-en-liste and .. Evc-de-la-procédure-d-'autorisation-d-'exercice,

C. Taux-de-présence-)-de-la-liste and E. , 171 6.5.2. L'évolution du nombre de candidats présents, de candidats primo-présents et du taux de primo-présence de la liste C 174 6.5.3. L'impact de la loi du 1 er février 2012 sur l'élargissement du périmètre des candidats présents en 2012, p.177, 2012.

C. De-la-liste, 191 6.6.1. Evaluation des candidats non retenus de la liste C entre, Evaluation des échecs et du stock des candidats, 0193.

L. 'avenir-de-la-liste, C. Des-candidats-de-la-liste, C. De-la-liste, and C. , 193 6.7.1. L'avenir, 2016194.

, Les médecins ayant réussi à la commission d'autorisation d'exercice et inscrits au tableau de l'Ordre des médecins ; leur installation, leur état actuel

A. ,

.. , 199 7.3. Médecins de diplôme hors Union européenne, leur qualification et changement de qualification Les spécialités d'exercice choisies par les médecins de diplôme hors Union européenne qui sont lauréats aux EVC et inscrits à l'Ordre des médecins, ., p.206

.. , Recherche des médecins entrants en France avec un diplôme d'origine hors Union européenne entre, p.226263, 2007.

?. , Est-ce que les médecins de diplôme obtenu hors Union Européenne représentent plus de la majorité des médecins en France?, 218 7.4.4. L'orientation des nouveaux médecins entrants de diplôme obtenu hors

E. , , p.220

C. , , p.221

B. , , p.227263

, Bibliographie 1. Article 4111-1 du Code de la Santé Publique

L. Article, 613-5 du code de l'éducation

R. Article, 6152-635 du code de la santé publique

R. Article, du code de la santé publique, pp.6152-538

, Article L4111-1 modifié par Ordonnance n°2009-1585 du 17 décembre, 2009.

. Du-code-de-la-santé-publique,

, Article L4111-2 modifié par loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 ? art.121 du Code de la Santé Publique

, Article 60 de la loi n°99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle, modifié par Ordonnance 2004-637, 2004.

, Article 83 de la loi n°2006-1640 du 21 décembre, 2006.

, Article 1 de la loi n°2012-157 du 1 er février 2012 relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne, JORF n°0028 du 2 février 2012, p.1906

, Article 92 de la loi n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

, Article 1 er de l'arrêté du 30 juin 2004, modifié, portant règlement de qualification des médecins « sont reconnus qualifiés les médecins qui possèdent l'un des documents suivants

, Article 4 de l'Arrêté du 13 novembre, 2015.

, étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2015-2016 et le nombre d'étudiants pouvant être admis directement en deuxième année de ces études à la rentrée universitaire 2016-2017 en application de l, Arrêté du 21 décembre 2015 fixant le nombre d

, étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2016-2017 et le nombre d'étudiants pouvant être admis directement en deuxième année de ces études à la rentrée universitaire 2017-2018 en application de l, Arrêté du 10 janvier 2017 fixant le nombre d

, Atlas 2012, Conseil National de l'Ordre des Médecins

, Atlas 2013, Conseil National de l'Ordre des Médecins

, Atlas 2014, Conseil National de l'Ordre des Médecins

, Atlas 2015, Conseil National de l'Ordre des Médecins

, Atlas 2016, Conseil National de l'Ordre des Médecins

, Bulletin officiel N° 46 du 16 décembre 2010, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

X. Chen, L. Rubiano, D. Bertrand, J. Artigou, and D. Toupillier, La Proc??dure d???autorisation d???exercice en cardiologie de 2007 ?? 2015, Archives des Maladies du Coeur et des Vaisseaux - Pratique, vol.2017, issue.255, pp.22-27, 2007.
DOI : 10.1016/j.amcp.2016.12.011

D. Bertrand, G. Pataud, L. Rubiano, and X. Chen, La Procédure d'autorisation d'exercice pour les médecins à diplôme hors Union européenne depuis la loi de financement de la sécurité sociale de, pp.367-2016, 2006.

, Cour de justice des Communautés européennes, 2000.

, C- 31/00, ayant pour objet une demande adressée à la Cour, en application de l'article 234 CE, par la Cour de cassation (Belgique) et tendant à obtenir, Cour de justice des Communautés européennes, p.263, 2002.

, Conseil National de l'Ordre des Médecin, « Etude comparative des voies de qualification des spécialités médicales

, CE du Parlement européen, modifiée, relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (Journal officiel du 31 mai 2008) s'avère être le texte qui encadre la reconnaissance automatique des qualifications professionnelles des médecins, 2005.

Y. Daudigny, «. Rapport, and . Sénat-n°274, , 2012.

, Décision n°2006-544 DC du 14 décembre, 2006.

, portant application de la loi n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne, Décret, 2012.

, relatif à la procédure et aux commissions d'autorisations d'exercice pour la profession de médecin, Décret, 2017.

, Décret n°2007-123 du 29 janvier 2007 relatif aux procédures d'autorisation d'exercice des professions de médecins, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien

D. Jurisprudence and . Hocsman, Les articles 10 à 16 de la directive, 2005.

. Les-voies-d, Accès au plein exercice, éléments juridiques et démographiques à l'appui au rapport, académie de médecine, commission financement et assurance maladie

, portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, p.12184, 2009.

, Rapport 2013-2014. La régulation démographique des professionnels de santé par les flux d'étudiants. Le numérus clausus des trois professions médicales et des pharmaciens

, Evaluation et des Statistiques, p.263

G. A. and P. B. , Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé

. Health and . Glance, Europe 2016, state of health in the EU cycle, OCDE: http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/social-issues-migration- health/health-at-a-glance-europe-2016_9789264265592-en#page161, p.159263

P. Annexes,

X. Chen, L. Rubiano, D. Bertrand, J. Artigou, and D. Toupillier, La Proc??dure d???autorisation d???exercice en cardiologie de 2007 ?? 2015, Archives des Maladies du Coeur et des Vaisseaux - Pratique, vol.2017, issue.255, pp.22-27, 2007.
DOI : 10.1016/j.amcp.2016.12.011

D. Bertrand, G. Pataud, L. Rubiano, and X. Chen, La Procédure d'autorisation d'exercice pour les médecins à diplôme hors Union européenne depuis la loi de financement de la sécurité sociale de, pp.367-2016, 2006.

X. Boyer and . Chen, Accreditation: 4000 recommendations for improvement: Do they make a difference, International Society for Quality in Health Care, pp.2017-935

V. Depaigne-loth, N. Mounic, X. Abdelmouméne, D. Chen, G. Ferréol et al.,

G. Makhoukh and . Delacourt, Quel est l'impact des décisions de la certification des établissements de santé ?

R. Bouet, A. Nicodème, G. Tornay, X. Fernandez, and . Chen, Etude comparative des voies de qualification des spécialités médicales », Conseil National de l'Ordre des Médecins Pour obtenir ces données, les résultats de chaque commission ont été étudiés depuis, 2009.

C. Il, 176 médecins qui ont reçu un avis favorable de la CAE en cardiologie, 2009.

, III-Commentaires Les résultats globaux permettent de constater l'importance des qualifications dans la spécialité de cardiologie par la PAE

, Mais deux points doivent d'être soulignés

. La-réussite-de,

, L'inscription en 2012 est très largement favorisée par l'entrée en vigueur de la loi de 2012 et les inscrits proviennent d

, Les praticiens ayant présenté les épreuves en 2012 peuvent être classés dans trois catégories. les présents pour la première fois aux EVC ; les anciens ayant concouru en liste A précédemment et enfin les échecs de la liste C. Ils exercent en France souvent en tant que Faisant fonction d'interne (FFI)

L. Anciens-candidats-de-la-liste and A. ,

C. La-réussite-À-la, . Deux, and . De, , 2009.

, La particularité de ces deux années provient de la période d'exercice de trois ans ; pour l'année 2009, les trois ans sont, comme indiqué précédemment, habituellement effectués après l'examen ; en revanche, pour l'année 2012, 2009.

L. 'hypothèse-retenue, les candidats de la liste C de 2012 pourraient se présenter rapidement, sous réserve que les commissions arrivent à examiner un nombre aussi important de candidats, alors qu'en 2009 il aurait été nécessaire d'attendre 3 ans

, la CAE a validé un exercice antérieur, puisque 62 % des candidats ont réussi avant les trois ans, commençant même dès la première année après la réussite aux EVC, 2009.

. Au-bout-de, 8 % ont réussi la procédure complète. Il n'y a qu'un échec, certains se représentant une seconde fois après avoir satisfaits aux recommandations émises par la commission lors de leur premier passage, p.263

, Les lauréats aux EVC en 2012 sont, trois ans plus tard, 62,5 % à obtenir un avis favorable de la la CAE et en tenant compte de l'année 2016

, Les deux courbes montrent un tassement de réussite avec le temps. Il est probable qu'un nombre non négligeable de candidats aient abandonné

, IV-Conclusions

?. La-procédure, Exercice (PAE) en cardiologie a permis à 446 médecins à diplôme hors Union européenne de réussir des épreuves de vérification des connaissances (EVC) entre qui est le passage le plus difficile de la procédure ; 90 % proviennent de la liste C, qui s'éteint physiquement et juridiquement en 2016, 2007.

. Dans, C. Les-médecins-de-la-liste, and . Qui-le-veulent,

?. En-comparant, Etude comparative des voies de qualification des spécialités médicales » entre du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM), en cardiologie, la part respective de trois grands modes d'accès à la spécialité, la PAE ne représente que 13,6 % de l'effectif d, 2009.

%. and L. Voie,

?. , avenir se déduit de ces résultats : les cardiologues à diplôme hors union européenne devraient être très peu nombreux dans le futur

, Déclaration de liens d'intérêts Les auteurs déclarent ne pas avoir de liens d'intérêts

, Références

J. Artigou, J. Fraboulet, D. Metz, P. Robin, J. Viossat et al., La qualification en cardiologie en dehors du DES, Archives des Maladies du Coeur et des Vaisseaux - Pratique, vol.2011, issue.203, pp.32-36, 2011.
DOI : 10.1016/S1261-694X(11)70303-0

D. Bertrand, G. Pataud, L. Rubiano, and X. Chen, La procédure d'autorisation d'exercice pour les médecins à diplôme hors Union européenne depuis la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) de, 2006.

P. Bouet, R. Nicodème, and A. Tornay, Étude comparative des voies de qualification des spécialités médicales. A propos des données de 2014. Conseil national de l'ordre des médecins, 2015.

, Centre National de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, 2010.