, articulation entre les différentes instances intervenant dans le domaine de l'eau est illustrée par la carte présentée ci-dessous
, T. ; la situation la plus complexe étant offerte par le territoire de l'agglomération angevine couverte par sept S
, T du Pays Loire-Angers est à lui seul concerné par sept
, et dynamiques de territoires au 1 er janvier 2013 / www.territoires.gouv.fr La carte illustre le fort recouvrement des périmètres de S.Co.T. par les pays ; 57 % des pays ne comprenant qu'un seul périmètre de S.Co.T. ; les espaces non couverts par les pays savant et le politique, p.103, 2010.
, Eloi Laurent revient sur cette notion et sur la nécessité d'apporter des réponses par la dimension sociales des problèmes et non plus exclusivement par l'approche économique, 2011.
, Efficacité environnementale des documents locaux d'urbanisme, Application aux bruits routiers dans des communes franciliennes et algéroises, Thèse de doctorat, 2008.
, Approche environnementale de l'urbanisme (AEU) en Pays de la Loire, ADEME, vol.30, issue.02, 2010.
, Consommations d'énergie et émissions de gaz à effet de serre à l'échelle des Pays de la Loire et de ses départements, 2008.
, « Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, 2003.
, projet d'agglomération 2015 ? Angers ?Agglomération », Angers- Agglomération, Angers-Agglomération Développement, Agence d'Urbanisme de le Région Angevine, ANGERS LOIRE METROPOLE Agenda, vol.21, p.28, 2006.
, « Plan Climat Energie Territorial d'Angers Loire Métropole, 1 er Plan d'actions, 2001.
, Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992) relatif à la Charte de l'environnement, pp.12-2004, 2004.
, Avis présenté au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi constitutionnelle (n° 992) relatif à la Charte de l'environnement, pp.11-2004, 2004.
, « Pour une réforme radicale de la politique de la ville, Ça ne se fera plus sans nous », Citoyenneté et pouvoir d'agir dans les quartiers populaires, 2013.
, Les nouveaux territoires de l'action publique », extraits de : Nicolas PELISSIER, sous la direction de Dominique Pagès et Nicolas Pélissier, Territoires sous influence, 2000.
, Urbanisme et environnement 20 cas pratiques ». FNAU, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, p.2, 2008.
, « L'expropriation », Recueils de la société Jean BODIN pour l'histoire comparative des institutions. Deuxième partie, 2000.
, « Vers une démocratie écologique Le citoyen, le savant et le savant et le politique, 2010.
, Le développement durable : penser le changement ou changer le pansement ? Bilan et analyse des outils d'évaluation des politiques publiques locales en matière de développement durable en France : de l'émergence d'un changement dans les modes de faire au défi d'un changement dans les modes de penser, Ecole Nationale Supérieure des Mines de St-Etienne Thèse de doctorat, 2005.
, Gestion de l'eau, Approche territoriale et institutionnelle, p.228
, « La démocratie en miettes, pour une révolution de la gouvernance, Descartes & Cie, Editions Charles Léopold Mayer, 2003.
, « La participation des habitants : trois pistes pour rénover la politique de la ville », La note d'analyse, Questions sociales, n° 278, septembre 2012 « Documents d'urbanisme : une démarche qualité pour un projet de développement durable d'un territoire, p.1, 2004.
, Proposition pour une approche renouvelée de l'évaluation territoriale, Huitième Rencontres de Théo Quant, 2007.
, « L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme », Études foncières, 01, pp.41-46, 2008.
, « La participation des habitants : trois pistes pour rénover la politique de la ville », La note d'analyse, Questions sociales, 2012.
, Rapport de la mission présidée par Guillaume Sainteny, Rapports et Documents, Les aides publiques dommageables à la biodiversité, 2012.
, Quelle gouvernance pour le suivi du S, Sous la direction du Certu
, Comparaison de scénarios d'aménagement, Outil GES S.Co.T. », Certu, Collection Références, 2011.
, Etat initial de l'Environnement », 28 septembre, 2008.
, Rapport d'évaluation environnementale. Schéma régional Climat-Air-Energie des pays de la Loire », Mission pour l'Evaluation du Développement durable, Département villes et territoires, 2013.
, « Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité », Guide méthodologique, Ministère de l'égalité, des territoires et du logement, 2013.
, « Eléments méthodologiques de diagnostic paysager utilisant les systèmes d'information géographiques », Faculté Environnement naturel, architectural et construit, 2005.
, « L'art d'édifier -Leone Battista Alberti », trad. et notes P, Caye et F. Choay, vol.512, 2004.
, « La Règle et le Modèle sur la théorie de l'architecture et de l'urbanisme, 1980.
, De la réforme urbaine à la compétence technique », In : Vingtième siècle, Revue d'histoire, pp.25-40
, Ville et biodiversité -Les enseignements d'une recherche pluridisciplinaire, Espaces et Territoires, Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2011.
, Service de l'observation et des statistiques, La fragmentation des espaces naturels par région forestière départementale, 2010.
, « L'évaluation économique des services rendus par les zones humides, un préalable à leur préservation », Le point sur, Service de l'économie, de l'évaluation et de l, 2010.
, Autorité environnementale, Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Energie, Rapport annuel 2013, 2013.
, Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT), n° 007702, 2012.
, « L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme -Le guide », Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, Collection Références, 2011.
, Adaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen, Livre Blanc Communication de la commission au parlement européen, au comité économique et social européen et au comité des régions ? Intégrer le développement durable dans les politiques de l'U.E. : rapport de situation 2009 sur la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable, pp.24-2009, 2009.
, Office des publications, septembre 2010, 4 p COMMISSION EUROPEENNE, 2010, « DG Environnement », Union européenne, Office des publications, septembre 2010, 4 p COMMISSION EUROPEENNE, Biens et services écosystémiques, 2009.
, Agglomération du Choletais ? Direction de l'Aménagement, Réalisation : Direction de l'aménagement « Communes rurales, participation des habitants et développement durable », 2 èmes journées de recherche en sciences sociales, Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux, 2008.
, Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des Schémas de Cohérence territoriale (S, pp.7702-7703, 2012.
, « Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE) », Rapports, 2002.
, « Connaître, comprendre, aimer?pour promouvoir?la qualité architecturale, urbaine et paysagère, 2003.
, Les trames vertes : entre discours et matérialités, quelles réalités ?, Thèse de doctorat, Université d'Angers, Agrocampus Ouest centre d'Angers, U.M.R. E.S.O, 2011.
, Ecologiser les documents d'urbanisme pour protéger les terres agricoles et les espaces naturels », Courrier de l'environnement de l'I, N.R.A, pp.63-71, 2011.
, « Le paysage est-il soluble dans le patrimoine écologique ?, 2013.
, Démocratie et participation : l'exemple de la rénovation urbaine, Esprit (dossier « forces et faiblesses de la participation »), n° 326, pp.5-34, 2006.
, « Documents d'urbanisme et développement durable ? Guide pour une application aux S, et cartes communales », Editions du Puits Fleuri, 2010.
, Ecriture du projet d'aménagement et de développement durables, p.2813, 2013.
, Communes rurales, participation des habitants et développement durable, des Sciences humaines et sociales, 2 èmes journées de recherche en sciences sociales, 2008.
, Ecriture du document d'orientation et d'objectifs (D.O.O.) ? La portée normative du document d'orientation et d'objectifs du S, p.13, 2013.
, Prise en compte de l'environnement dans les documents et procédures d'urbanisme proposés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains, Centre de Recherche Espace Transports Environnement et Institutions Locales, 2008.
, Urbanisme opérationnel et aménagement durable bonnes pratiques et références », Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, p.9, 2008.
, « Document de présentation du pacte écologique », Une initiative de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme, 2007.
, Identification et évaluation des implications socioéconomiques de la mise en oeuvre de la trame verte et bleue, Rapport du groupe de travail piloté par France Nature Environnement dans le cadre du Comité Opérationnel n°11 du Grenelle de l'Environnement, 2010.
, « Grenelle II: les enjeux », Dossier de presse -lundi 28 juin, 2010.
, Au-delà du Grenelle, quelles perspectives d'avenir ? », Fondation Nicolas Hulot, parution 27 mai, 2010.
, « Les problèmes méthodologiques posés par le rapport sur les incidences environnementales : études d'impact sur l'environnement ou évaluation stratégique ? », in « L'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement, 2002.
, « La loi d'orientation foncière : de la croissance urbaine à la métropolisation, Annuaire des collectivités locales, pp.101-121, 1999.
, 2014, « Climate Change 2014 : Impacts, Adaptation, and Vulnerability », Working Group II Contribution to The Fifth Assessment Report of The Intergovernmental Panel on Climate Change 30 mars 2014 INTERGOVERNMENTAL PANEL ON CLIMATE CHANGE (I.P.C.C.), 2014, « Climate Change 2014 : Impacts, Adaptation, and Vulnerability ? Part A : Regional Aspects », Working Group II Contribution to The Fifth Assessment Report of The Intergovernmental Panel on 2014, « Climate Change 2014 : Impacts, Adaptation, and Vulnerability ? Part B : Global and Sectoral Aspects », Working Group II Contribution to The Fifth Assessment Report of The Intergovernmental Panel on Climate Change, mars 2014 INTERGOVERNMENTAL PANEL ON CLIMATE CHANGE (I.P.C.C.), 2014, « Climate Change 2014 : Impacts, Adaptation, and Vulnerability ? Summary for policymakers », Working Group II Contribution to The Fifth Assessment Report of The Intergovernmental Panel on Climate Change, U.N.E.P., 30 mars 2014 INTERGOVERNMENTAL PANEL ON CLIMATE CHANGE (I.P.C.C.), 2013, « Climate Change 2013 ? The Physical Science Basics, 2005.
, « En Pays de la Loire, une densification de la population plus loin des villes, Etudes, vol.74, issue.6, 2009.
, « Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest, 2006.
, « Les nouveaux principes d'encadrement de la planification urbaine, 2001.
, et réalité : le Grand Angers en, Norois. N°132, Persée, pp.579-589, 1985.
, « L'impact de la loi SRU sur la nature du droit de l'urbanisme, J.D.U, vol.4, p.226, 2001.
, « Le principe responsabilité : une éthique pour la civilisation technologique, 1998.
, Agricultures et paysages, témoignages et points de vue des CAUE », FNCAUE, 2005.
, « Les indicateurs de développement durable. Fondements et applications », Faculté des Sciences, vol.256, 2010.
, « L'organisation de l'espace. Eléments de géographie volontaire, 1966.
, « Le paysage, levier d'action dans la planification territoriale. Essai d'évaluation de la politique paysagère du S.Co.T. de l'aire métropolitaine de Bordeaux, Thèse de doctorat, 2011.
, géographie ça sert d'abord à faire la guerre », La Petite collection Maspéro, 1976.
, urbanisme à l'époque moderne XVI-XVIIIème siècle, 2011.
, Vers une architectureLa Charte d'Athènes", 1ère éd, LE CORBUSIER Le Seuil, vol.21, 1943.
, « La prise en compte de l'environnement par les règles locales d'urbanisme, Thèse de doctorat de droit public, 1997.
, « Faire ville avec les lotissements, 2008.
, Beyond the Limits » et en 2004 « Limits of Growth. The 30-Year Update, 1993.
, « Les surfaces utilisées par l'agriculture reculent de 35 000 hectares en huit ans dans les Pays de la Loire, 2009.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité - Plan d'action agriculture, 2005.
, Approche économique de la biodiversité et des services rendus par les écosystèmes Contribution à la décision publique », Bernard Chevassus-au-louis, Jean-Michel Salles, Jean-Luc Pujol, Centre d'analyse stratégique, La Documentation française « Elaboration d'un jeu d'indicateurs permettant de mieux suivre la biodiversité en lien avec l'évolution de l'agriculture, 2009.
, « Quelles rémunérations pour les services environnementaux rendus par l'agriculture et la forêt ? », actes du colloque du 8 novembre 2010, Ministère de l'économie, rencontres du Conseil général de l'alimentation, 2010.
, « La reconquête du bon état des eaux et des milieux aquatiques. De l'état des eaux en, Agences de l'eau, O.N.E.M.A., 22 mars 2010, 2009.
, Proposition pour le dispositif de suivi et d'évaluation d'un Schéma régional de Cohérence Ecologique, Muséum National d'Histoire Naturelle, 2013.
, Au titre du paragraphe 2 de l'article 3 de la décision n° 280, Direction générale de l'Energie et du Climat, pp.43-48, 2004.
, « Politiques climat et efficacité énergétique, Synthèse des engagements et résultats de la France », Direction générale de l'Energie et du Climat, 2013.
, Projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à, Mission Interministérielle de l'Effet de Serre, 2007.
, Cadre de référence, Eléments de démarche et pistes pour l'action, Orientations et pistes pour l'action, Un cadre pour l'action, Projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux», 2005.
, Rapport du groupe de travail interministériel sur les indicateurs nationaux du développement durable -Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ?, 2003.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité -Rapport d'activité, Direction de la nature et des paysages, 2006.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité ? Plan d'action patrimoine naturel », Direction de la nature et des paysages, 2005.
, « Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie, article 23) », Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010.
, « Un ministère au service de l'avenir : 36 mois d'innovations politiques pour que la France soit acteur de son avenir dans un monde en bouleversement, 2010.
, La maîtrise et la mesure de la consommation d'espace dans les S, CoT, vol.60, 2009.
, « La maîtrise et la mesure de la consommation d'espace dans, 2009.
, « Etat des lieux de l'observation foncière en, 2007.
, « Trame verte et bleue et documents d'urbanisme. Guide méthodologique », Direction de l'eau et de la biodiversité, 2013.
, « Trame verte et bleue dans les documents locaux d'urbanisme. Synthèse de l'analyse de 12 PLU », Direction de l'eau et de la biodiversité, Sous-direction des espaces naturels, Rapports, 2011.
, Etude de l'intégration des continuités écologiques dans les S.Co.T. en 2009 avant l'approbation de la loi Grenelle 2 », mars 2010, Rapport 1 : rapport d'étude, Cemagref
, « Propositions pour le dispositif de suivi et d'évaluation d'un Schéma Régional de Cohérence Ecologique, 2013.
, Suivi et évaluation Quelle faisabilité d'utiliser l'outil génétique ? », Direction de la Recherche, de l'Expertise et de la Valorisation, 2012.
, Un projet stratégique partagé pour l'aménagement durable d'un territoire», Direction générale de l'Aménagement, du Logement et la Nature, Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages, 2013.
, et dynamiques de territoires au 1 er janvier 2013 », Direction générale de l'Aménagement, du Logement et la Nature, Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages
, Direction départementale de l'équipement de Maine-et-Loire, 2003.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité ? Plan d'action recherche », septembre, 2006.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité -Plan d'action projets de territoires, 2005.
, Stratégie nationale pour la biodiversité ? Plan d'action outre-mer », Direction de la nature et des paysages, 2006.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité -Plan d'action infrastructures de transports terrestres », novembre 2005, 19 p. nationale pour la biodiversité -Plan d'action urbanisme, 2005.
, « Schéma de Cohérence Territoriale et développement durable en France ? Enseignements à partir des cas grenoblois et montpellierain, Thèse dirigée par Jean-Marie Miossec, 2013.
, « Le déclin des villes ou la recherche d'un nouvel urbanisme », France Empire, 1970.
, « Changement climatique ; Coûts des impacts et pistes d'adaptation », 2009.
, Rapport d'étude du Diagnostic Territorial des Emissions de Gaz à Effet de Serre du pays des Mauges réalisé avec la méthodologie Bilan Carbone® de l'ADEME version 5, 2009.
, « Pour une raison écologique », Flammarion, 275 p PERRUCHOT Christiane, Les S.Co.T. tentent de mieux définir les rapports ville-campagne ». Le Moniteur, pp.62-65, 2007.
, Architecture et modernité, Suivi du Plan national d'adaptation au changement climatique, 1996.
, « Abandon et artificialisation des terres agricoles », Courrier de l'Environnement de l'INRA, n°57, 2009.
, Agir dans la dynamique européenne -1 ? Objectifs stratégiques et instruments, Stratégie Nationale de Développement Durable, 2003.
, Agir dans la dynamique européenne -2 -Programme d'actions, Stratégie Nationale de Développement Durable, 2003.
, Agir dans la dynamique européenne -3 -Douze indicateurs « phares, Stratégie Nationale de Développement Durable, 2003.
, « Stratégie nationale pour la biodiversité -Plan d'action mer, 2005.
, « GEO-5, L'avenir de l'environnement mondial ? Résumé à l'intention des décideurs, P.N.U.E, vol.20, 2012.
, De la planification au projet : ruptures et continuités d'un mode d'action publique », Université Lumière Lyon 2, Faculté de géographie, Histoire, Histoire de l'Art et Tourisme, Thèse de doctorat, 2007.
, Réussir le changement-Comprendre la complexité du changement climatique, 2013.
, « Participation des habitants, concertation dans l'espace public?Audelà des intentions affichées, quelles réalités sur nos territoires ?, Compte rendu de la conférence du 03 décembre 2012, Les Conf'At' de R & T, Ressources et Territoires, 2012.
, Des métropoles d'équilibre aux métropoles d'aujourd'hui », Strates [En ligne], Hors-série, 2002.
, « Habitat pluriel : densité, urbanité, intimité. Pratiques néerlandaises, 2007.
, « L'essentiel du Droit de l'urbanisme », 7 ème édition, 2010.
, planification spatiale entre stratégies territoriales et politiques urbaines : quelles évolutions pour la planification urbaine en Europe ? », Rapport final, 2008.
, « Schéma directeur de la région angevine : étude d'environnement, 1993.
, et paysage ? Projet d'aménagement et de développement durables et paysages, p.13, 2013.
, et paysage ? Paysage et document d'orientation et d'objectifs, p.13, 2013.
, du 21 novembre 2003, « L'articulation des projets territoriaux : questions juridiques et institutionnelles. Les périmètres des projets », Intervention d'Eric de Fenoyl
, Pour une gestion équilibrée de la croissance urbaine », Syndicat National des professionnels de l'Aménagement et du Lotissement
, « L'urbanisation moderne des Pays-Bas, Annales de Géographie, pp.303-313, 1963.
, économie d'espace et densité ? S.Co.T. et gestion économe de l'espace, p.12, 2010.
, économie d'espace et densité ? S.Co.T. et ouverture de secteurs à l'urbanisation, p.12, 2012.
, Syndicat mixte de la région angevine (Smra), Angers Loire Métropole ? Direction des Territoires, Réalisation : Agence d, Schéma de Cohérence Territoriale, 2011.
, « Schéma Directeur de la Région angevine », Syndicat mixte de la région angevine (Smra) Agence d'urbanisme de la région angevine (A, 1997.
, « Les non-dits du Grenelle : Entre oubli du foncier, nouvelle conception de l'action publique, retour de l'Etat et primat de l'environnement ». Études foncières, P, vol.6, issue.9, 2010.
, évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive, 42 du 27 juin 2001) », Faculté de droit et sciences Economiques UMR 6062-CNRS/INRA, Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (C.I.D.C.E.), Journée d'étude du 24 janvier, 2001.
, « Les projets d'aménagement de la région parisienne, Annales de Géographie, pp.28-34, 1940.
, Maine-et-Loire : Organisation technique retenue pour l