P. Mayer, L. H. Paris, L. Gaudemet-tallon, and B. &. Muir-watt, Le régime de l'efficacité en France des décisions étrangères patrimoniales, thèse Paris XI PÉROZ, La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français, préf, pp.285-294, 2000.

D. La-pradelle, (n° 733) et s. ; ? et en droit processuel, v. par ex, pp.504-534

C. En-droit-français and . Bléry, (n° 168) et s. 755 P. MAYER, « La reconnaissance : notions et méthodes La reconnaissance des situations juridiques en droit international privé, Pedone, 2013, p. 27. 756 Ch. KOHLER, « L'autonomie de la volonté en droit international privé: un principe universel entre libéralisme et étatisme », RCADI 359 (2013) p. 285 et s., spéc. p. 403. 757 A. HONNETH, « La théorie de la reconnaissance : une esquisse) p. 133 ; N. FRASER, « Justice sociale, redistribution et reconnaissance ») p. 152 ; H. MUIR WATT, « La reconnaissance entre philosophie politique et droit international privé : un rendez-vous manqué ?, La reconnaissance des situations en droit international privé Identité culturelle et intégration : le droit international privé postmoderne, pp.115-85, 1995.

P. 804-en-ce-sens, . Mayer, S. Les-méthodes-de-la-reconnaissance?, and «. L. Bollée, extension du domaine? », précité, p. 338 (n° 26) et s. 805 P. LAGARDE, « La méthode de la reconnaissance? », précité, p. 35. 806 Ibid, La bilatéralité éclipsée par l'autorité, pp.553-588

«. Lagarde, Le principe de proximité dans le droit international privé contemporain », RCADI 196 (1986) p. 9 et s., spéc, pp.29-31

L. and «. La-méthode-de-la-reconnaissance?», souligné par nous. 867 Cour 1 OR 430 ; 42 DLR (2d) 622 ; ? Cour suprême du Canada, 869 Supra, n° 249 et s. 870 CEDH, X, Y et Z c. Royaume-Uni, p.39, 1963.

M. M. Principes-d-'une-réalisation-méthodique-du-droit-privé and . Fabre-magnan, La théorie des éléments générateurs des droits subjectifs, préf 872 J.-S. BERGÉ, L'application du droit national, international et européen, 1 re éd, pp.24-172, 1948.

P. Hammje-], ? Pour les arrêts de la CEDH Mennesson c. France et Labassée c, 2014.

A. Ponsard and . Rcdip, ? La liquidation de la succession : Cass. civ. 1 re , 3 janvier, BendeddoucheBull., n°, vol.559, issue.327, pp.78-13762, 1963.

M. Simon-depitre-; and . Rcdip, ? La liquidation du régime matrimonial : CA Alger, 9 février, 968 Cass. civ. 1 re, pp.80-17113, 1910.

A. Devers, M. J. Farge-;-jdi, S. Guillaumé, C. D. Godechot-patris, S. Boden et al., 597) n, 2015.

S. Retour-sur-comity, Deuxième partie : La comity dans l'histoire du droit international privé, p.863, 2012.

S. Fritz, « Comment l'Antiquité gérait-elle ses conflits de lois », JDI 1979, Res, chose et patrimoine (note sur le rapport sujet-objet en droit romain), pp.259-413, 1980.

I. and D. International, Ouvrages généraux, manuels, traités, cours généraux ANCEL (Bertrand) et LEQUETTE (Yves), Les Grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, 5 e éd, 2006.

G. Giappichelli, Traité de droit international privé, t. I, 8 e éd Appunti sulla riforma del sistema italiano di diritto internazionale privato, LGDJ, 1993 BOSCHIERO (Nerina) BUREAU (Dominique) et MUIR WATT (Horatia), Droit international privé, 3 e éd., PUF Contemporary Conflicts Law in American Perspective, pp.2014-131, 1970.

C. and N. Fawcette, Private International Law, 14 e éd, par FAWCETTE (James) et CARRUTHERS (Janeen), 2008.

D. and M. &. Collins, Selected Essays on the Conflict of Laws The Conflict of Laws, 14 e éd, CURRIE par COLLINS, 1963.

H. , G. De, and L. Pradelle, HAY (Peter), Flexibility Versus Predictability and Uniformity in Choice of Law : Reflections on Current European and United States Conflicts Law, Droit international privé BOUREL (Pierre) et VAREILLES-SOMMIÈRES Droit international privé, p.281, 1987.

P. Preite, A. Gazzanti, and . Di-cotrone, Les méthodes du droit international privé à l'épreuve des sentences arbitrales Appunti sulla riforma del sistema italiano di diritto internazionale privato, G. Giappichelli, 1996 ? « Ordine pubblico internazionale e norme di applicazione necessaria, ? « L'extension du domaine de la reconnaissance unilatérale Atti notarili : Diritto comunitario ed internazionale, t. I : Diritto internazionale privato, pp.307-137, 2004.

D. Rodolfo, « Conflit de lois et normes fixant leur propre domaine d'application » in Mélanges offerts à Jacques Maury, t. I : Droit international privé et public, 1960.

D. Jean, « Droit international privé et conflits de civilisations aspects méthodologiques, p.9, 1988.

M. Watt and . Horatia, 425 ? « La rencontre dans l'espace de figures hybrides (variations autour du conflit international des décisions) », Revue générale des procédures 1998, 711 et 1999, 291 ? « Le mythe de l' " effet de titre " : le statut des jugements étrangers dans le contentieux provisoire », in La procédure en tous ses états : Mélanges en l'honneur de Jean Buffet ? « Aspects économiques du droit international privé (Réflexions sur l'impact de la globalisation économique sur les fondements des conflits de lois et de juridictions) », RCADI 307 (2004) p. 25 ? « L'entrave à la prestation transfrontière de services : réflexions sur l'impact des libertés économiques sur le droit international privé des États membres, Quelques remarques sur la théorie anglo-américaine des droits acquis Droit et actualité : Études offertes à Jacques Béguin ? « La reconnaissance entre philosophie politique et droit international privé : un rendez-vous manqué ? » in P. LAGARDE (dir.), La reconnaissance des situations en droit international privé, pp.347-545, 1986.

N. , K. A. Heinz, . Von, . Mehren, and . Bruylant, Arnaud), « L'application des lois de police dans l'espace », RCDIP 1999, 31 ? L'exception de « forum non conveniens » : Étude de droit international privé comparé, préf, Autonomie de la volonté et dispositions impératives PAMBOUKIS (Charalambos), L'acte public étranger en droit international privé, préf. P. LAGARDE, LGDJ, 1993 ? « L'acte quasi-public en droit international privé, pp.53-513, 1957.

A. La, PRETELLI (Ilaria), « Les défis posés au droit international privé par la reproduction technologiquement assistée : À propos de deux décisions italiennes en matière de maternité?dematernité?de substitution [Cour de cassation d'Italie (1 re sect. civ.), 26 sept, Tribunal de Rome (1 re sect. civ.) (Ord.), pp.485-559, 1925.

R. Di-brozolo, « La libre circulation dans la CE et règles de conflits, p.401, 1993.

R. La-bilatéralité-Éclipsée-par-l-'autorité, J. Mestre, A. Bonomi, and A. Albarian, Développements récents en matière d'état des personnes 457 ? « Règles internationalement supplétives et règles internationalement disponibles Regards comparatistes sur le phénomène contractuel, PUAM La reconnaissance des situations en droit international privé, Pedone, 2013, p. 185 ? L'unilateralismo nel diritto internazionale privato moderno, ? « Quelques remarques sur le conflit international de statuts familiaux » in P. LAGARDE (dir. publ.), pp.243-252, 2006.

. H. Muir, . Watt, and . Lgdj, La distinction des ordres juridiques et des systèmes juridiques dans les conflits de lois, préf, Vers la disparition de l'ordre public de proximité ? », JDI 2012, doctr, pp.10-887, 2008.

I. Ouvrages, TERRÉ (François), LEQUETTE (Yves), Les grands arrêts de la jurisprudence civile, 2007.

C. Droit-civil, . Puf, and . Quadrige, Droit civil : Introduction au droit, 13 e éd., Montchrestien, CORNU (Gérard) GHESTIN (Jacques), GOUBEAUX (Gilles), avec le concours de FABRE-MAGNAN (Muriel), Traité de droit civil, t. I : Introduction générale, 4 e éd., LGDJ, 1994.

J. Walter-),-l-'espérance-légitime and K. Thèse-limoges, La responsabilité pour fait normal : Étude critique de son originalité en matière civile extracontractuelle, préf, MEULDERS-KLEIN (Marie-Thérèse), « Réflexions sur l'état des personnes et l'ordre public Droit civil, procédure, linguistique juridique : Écrits en hommage à Gérard Cornu, p.317, 1994.

D. De-l-'homme, D. Européen, and . Droit, Ouvrages généraux, manuels, traités BLUMANN (Claude) et DUBOIS (Louis), Droit institutionnel de l'Union européenne, 5 e éd, 2013.

B. Ouvrages, Critique des droits fondamentaux, thèse Tours, 2012 BREINING-KAUFMANN (Christine), « The Legal Matrix of Human Rights and Trade Law : State Obligations versus Private Rights and Obligations, Human Rights and international Trade, p.95, 2005.

Ö. C. Selin-asli and . Turquie, 13 octobre 2009 ? 297 JURISPRUDENCE FRANÇAISE Conseil constitutionnel C. const., 16 janvier 1962

. Cass and . Civ, 1 re , 7 janv, p.372, 1964.

. Cass and . Civ, 1 re , 6 février 1985, Simitch ? 60, p.436

. Cass and . Civ, 1 re , 17 octobre 2000, Barney's Inc. ? 126 et s, p.396

. Cass and . Civ, 1 re, p.448, 2007.

. Cass and . Civ, 1 re, p.446, 2010.

. Cass and . Civ, 1 re , 13 septembre 2013, Adrien et Romain et enfant Émilie ?, vol.438, p.448

C. Barney-'s and . Civ, 1 re , 17 octobre, p.396, 2000.

C. Cornelissen, civ. 1 re , 20 février, p.448, 2007.

C. Moatti and . Civ, 1 re , 15 juin 1982 ? 80 Monster Cable, Cass. civ. 1 re, pp.22-2008

C. Munzer and . Civ, 1 re , 7 janv, p.372, 1964.

C. Nanceau, civ. 1 re , 24 octobre, p.124, 1973.

C. Riley, civ. 1 re , 11 févr, 2009.

C. Simitch, civ. 1 re , 6 février, p.436, 1985.

.. Le-raisonnement-À-partir-de-droit-objectif, 16 A/ Le conflit de lois comme un conflit de souverainetés, 17 B/ La souveraineté et la nationalité en droit international privé, p.20

?. L-'idée-des-droits-acquis-dans-la-doctrine-continentale-européenne and .. , 44 A/ La conception continentale des droits acquis, p.49

?. La-métamorphose-de-la-règle-de-conflit and .. , 69 A/ La méthode de référence à l'ordre juridique compétent, 70 B/ Les traces de cette méthode en droit positif et sa portée, p.73

?. Er and .. Des-jugements-Étrangers-et-la-circulation-des-situations-juridiques, 79 A/ La notion d'efficacité substantielle 80 B/ Le rôle du jugement d'accueil et l'efficacité, p.85

I. Titre, La situation juridique comme objet de la circulation intenrationale

.. Le-droit-subjectif and .. Les-définitions-du-concept, Section 1 re 106 A/ Le droit subjectif et l'intérêt juridiquement important, ­?? maîtrise, vol.107, p.111

.. Le-pluralisme-des-phénomènes-juridiques and .. Du-droit, 134 A/ Les phénomènes de réalisation 134 B/ La typologie des situations juridiques, p.138

T. Le-facteur, 156 § 1 er ? La possession d'état et la filiation, Section, vol.2, p.160

M. De-droit, Section 1 re 177 § 1 er ? Les droits de l'Homme et le régime juridique des situations 177 A/ Les droits de l'Homme comme droits subjectifs ou situations juridiques 177 B/ Les droits de l'Homme comme éléments du droit objectif servant de base de déduction des situations juridiques, p.182

?. L-'objet-des-droits-de-l-'homme and .. , 186 A/ L'exemple de la vie privée et familiale

P. Les-termes-du-problème, .. De-comparaison, and .. , 202 A/ Les manifestations des droits de l'Homme dans le domaine de la reconnaissance, Section, vol.2, issue.202, p.204

I. Chapitre, Homme sur la circulation des situations juridiques, p.219

L. Le-conflit-de and .. Les-deux-hypothèses, 272 A/ L'éviction du conflit de lois, Section 1 re : La circulation internationale des situations juridiques, p.277

?. L-'appréciation-de-ces-hypothèses and .. , 282 A/ La question de la possibilité d'abandonner la logique de conflit de lois, p.289

.. Le-conflit-d-'autorités, 292 § 1 er ? Le rôle de l'intervention de l'autorité publique dans la circulation internationale des situations juridiques, Section 2 : La circulation internationale des situations juridiques, p.292

I. Chapitre, La méthode de la reconnaissance des situations juridiques, p.309

L. Effets-de-la-reconnaissance, .. L-'hypothèse-de-la-reconnaissance-intégrale, and .. , Section 1 re, p.312

?. L-'hypothèse-de-la-reconnaissance-partielle and .. , 314 A/ La typologie des effets des situations juridiques, p.318

.. Les-limites-À-la-reconnaissance, 321 A/ La fraude à la loi, la fraude au jugement et la reconnaissance des situations juridiques, Section, vol.2, p.321

?. L-'ordre-public-international and .. , 331 A/ Le contenu de l'ordre public international, p.338