, une approche interdisciplinaire des accidents de sports, p.16, 2009.
, Revue française de théorie juridique, Droits n°9 RABU, thèse sur L'organisation du sport par le contrat, essai sur la notion d'ordre juridique sportif, pp.109-247, 1989.
, RABU, thèse sur L'organisation du sport par le contrat, essai sur la notion d'ordre juridique sportif, Centre du Droit du Sport Aix-Marseille, §369. 806 Cass. 1 re Civ Cass. 1 re Civ., 9 novembre 1993, pp.260-95, 1990.
, Fédération sportive en question Il faut également préciser que la délivrance d'une licence est conditionnée au paiement d'une cotisation. Or, toutes ces informations permettent de mettre en avant qu'il s'agit là d'une relation contractuelle. Le sportif paye une somme d'argent et s'engage à respecter certaines règles. En contrepartie, l'Organisme sportif 816 INSEE, Mission des Études, de l'Observation et des Statistiques (MEOS) au ministère en charge des sports (site statistiques »)
, du Sport, étude n°124, n°124-85 in G. RABU, thèse sur L'organisation du sport par le contrat, essai sur la notion d'ordre juridique sportif, 431 Union Cycliste Internationale (UCI) / Roux & Fédération Française de Cyclisme (FFC). En l'espèce, 2010.
, essai sur la notion d'ordre juridique sportif, Centre du Droit du Sport Aix-Marseille, reprenant l'analyse de J.-C. LAPOUBLE, Mouvement fédéral, Éd. LAMY Dr. du Sport, étude n°124, pp.96-110, 2010.
, Responsabilité et sport, Éd. LITEC, 2007 : §n°128, §n°303 et s., §n°416 et p.207 et s.. Mise à jour du 14 novembre 2013, Sports et loisirs : responsabilité civile du sportif et de l'organisateur de manifestations sportives : §n°3, Mise à jour du 03 janvier 2014, Sports et loisirs : généralités : §n°2, p.11
, La teoria degli ordinamenti giuridici e il diritto sportivo, Éd. Foro italiano, Puissance sportive et ordre juridique étatique, pp.1381-1386, 1933.
, thèse sur L'organisation du sport par le contrat, essai sur la notion d'ordre juridique sportif, RABU, vol.124, pp.54-99, 2010.
, Sport et droit, Rev. Jur. Éco. du Sport, p.114, 1987.
, Accident de la circulation ou accident sportif, Resp. Civ. et Assur, n°82, Chron. n°8. GROUTEL (H) Accident au cours de l'entraînement à une compétition motocycliste, Resp. Civ. et Assur n°4, p.113, 1992.
, JOURDAIN (P) Chambardement dans la responsabilité des père et mère : la Cour de cassation révise le fondement et le régime de la responsabilité, RTD Civ JOURDAIN (P), L'obligation de sécurité de moyens renforcée du moniteur d'un sport dangereux, RTD Civ JOURDAIN (P), À qui profite l'obligation de sécurité des clubs de sport ?, RTD Civ JOURDAIN (P), L'acceptation des risques n'écarte plus la responsabilité du gardien d'une chose, RTD Civ, RTD Civ. 1992 p.397. JOURDAIN (P), L'obligation de sécurité, Gaz. Pal. 1993.2. Doct, pp.407668121-137, 1997.
, Faute volontaire contraire à la règle du jeu et pratique de sport de combat à risques Recueil DALLOZ 1991, pluralisme judiciaire complémentaire original, pp.3-28288, 1996.
, Union sportive du personnel d'électricité et gaz de Marseille c/ Fédération française de rugby et autre et UAP et a, note sous Cass. 2 e Civ 88 septembre 2010 n°139, Rép. Pén. & Proc. Pén -Sport et activités physiques ? septembre, pp.92-113, 1995.
, Note Responsabilité des associations sportives pour la faute d'un de leurs membres sous Cass, note sous CE MAZEAUD (H&L), obs sous Cass, pp.33-39, 1951.
, note sous CE, POLERE, pp.236-244, 2005.
, Recherche et solidarité http://www.sports.gouv.fr/organisation/CNDS/Aides-aux-associations Les Chiffres clés du sport en France, juin 2014, 2014.
, nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat, déposé le 16 juillet 2014 ; Projet de Loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la Loi nécessaires pour assurer dans le Droit interne le respect des principes du Code mondial antidopage. Rapport n°782 (session extraordinaire 2012-2013) de M, Rapport, vol.737, 2013.
, Bulletin de statistique et d'études du Ministère de la Jeunesse et des Sports, pp.1-01, 2001.
, Union royale belge des sociétés de football association ASBL c/ J.M. BOSMAN et entre Royal club liégeois SA et Jean-Marc BOSMAN SA d'économie mixte sportive de l'union sportive du littoral de DUNKERQUE, Union royale belge des sociétés de football association ASBL, des associations européennes de football (UEFA), et entre Union des associations européennes de football (UEFA) et, 1995.
, Fédération royale belge des sociétés de basket-ball
, Union cycliste internationale (UCI) et Comité national olympique Italien (CONI), 5 janvier, 1995.
, Arbitrage 97, Consorts / Fédération Internationale de Natation (FINA), 1999.
, Décision n°71-44 DC, DC. Cons. Const., 3 août, pp.76-72, 1971.
, Décision n°2010-604 DC, Cons. Const, pp.2011-116, 2008.
, Fédération de paintball sportif, obs. F. LEMAIRE, p.31, 2005.
, 4 e et 5 e sous-section réunies, CE, p.167, 2000.
, 10 e et 9 e sous-sections réunies, CE, vol.19, issue.343430, 1993.
, 3 e et 8 e sous-sections réunies, CE, 2012.
, DUDOGNON -juin 2012, p.169
, 12 mars 1985, arrêt BORDAS, pp.84-101, 1985.
, Réunies, 2 décembre 1941, n°N, Bull. Civ
, 18 e Ch. sect. D, 16 janvier, pp.94-42699, 1995.
, 1 section B, 29 Novembre, pp.1996-602084, 1996.
, 1 section B, 13 Décembre, pp.1996-023807, 1996.
, Section A, 10 septembre, pp.1999-15362, 2001.
, Civ. 1 section B, 24 juin, pp.2-12519, 2004.
, 1 re section D, 2004.
, Association le théâtre mécanique c/ LARAB, pp.2006-316124, 1535.
, 14, Sec. B, 21 mars, pp.7-17203, 2008.
, Pôle 5 Ch, 2009.
, 1 re Ch, Civ, 2011.
, 01 Sect. 01, 22 septembre, pp.10-05329, 2011.
, Formation des référés, 2 octobre, pp.2007-345868, 2007.
, Formation des référés, 14 septembre, pp.2007-345867, 2007.
, Seine, 1 re Ch, DP, vol.16, issue.3, p.62
, Seine, 5 e Ch, Gaz. Pal, vol.14, p.148, 1912.
, Décision n°09-D-31 du 30 septembre 2009 relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de la gestion et de la commercialisation des Droits sportifs de la Fédération française de football
, Décision n°12-D-29 du 21 décembre 2012 relative à des pratiques relevées dans le secteur de la distribution d'assurances complémentaires à destination des joueurs de golf, p.418
, -Blieck 120, 653. -Bordas 637, pp.205-281
, État : -Bianci 203. -Club athlétique Mantes-la-ville 77. -Fifas 76, p.75
, Code : -de la route 239, 356, 403. -du sport 19, pp.755-763
, Go pro 628, pp.425-694
, Sport : -aéronautique 256, 343, 382 à 386, 426. -automobile (course) 38, pp.736-755