assistance publique en France pendant la révolution, p.174, 1908. ,
Voir également Robert Chagny, « Printemps 89? ou comment les Dauphinois sans y avoir été invités, ont exprimé leurs doléances » dans Vital Chomel, les débuts de la Révolution française en Dauphiné, Presses universitaires de Grenoble, et Gaston Letonnelier, les cahiers de doléances en Dauphiné, pp.133-159, 1935. ,
Revendications et aspirations du Bas-Clergé dauphinois à la veille de la Révolution, Cahiers d'Histoire, pp.4-345, 1956. ,
De même le maire d'Orpierre explique que le préfet lui a dit que « l'on expédierait aucun mandat tant que l'ouvrage ne fut fait » aussi il « en fait les avances aux ouvriers des différents genres que j'emploi » ,
1810-1813, les chantiers furent occupés par des travailleurs de provenance parfois étrange. L'administration des ponts et chaussées utilisa dans l'île d'Elbe des nègres déportés ; au canal de Niort à La Rochelle, à la route d'Ajaccio à Bastia et au port d'Ajaccio, des forçats napolitains, des déserteurs espagnols qui avaient refusé de servir dans les armées insurgées, etc? ». Jean Petot, op. cit, p.442 ,
Une compilation de critique adressée par les socialistes aux oeuvres d'assistance par le travail est faite par Cormouls-Houlès, cf. Ibid, pp.610-614 ,
Histoire de l'ANPE, Paris, l'Harmattan, 1991. ,
Grenoble de l'Isère et Gap des Hautes-Alpes, De la province au département : problèmes et étapes » in Vital Chomel (dir.), Les débuts de la Révolution française en Dauphiné, pp.1788-1791, 1988. ,
Grenoble a reçu 19000 fr., celle de la Mure 16000 fr., celle de Vienne 8000 fr ,
Conseil d'arrondissement 2N, pp.1786-1789 ,
Procès-verbal des délibérations, rapports, pp.1801-1940 ,
Administration et comptabilité communale Sous-série 3O. Voirie vicinale 3O 14386 Ateliers de charité. Travaux et ressources, pp.1817-1820 ,
Assistance et prévoyance Sous-série 1X : généralité et administration hospitalière par établissement 1X 17, Serres : fonds accordés par M. le préfet pour réparations aux avenues et secours aux indigents valides ,
Assurance sociale 3X 432. Fonds pour travaux de charité et fonds d'extrême misère. an IX-1893 ,
Sous préfecture Sous préfecture d'Embrun 3Z 395. Assistance par le travail, travaux de secours en cas de chômage, pp.1899-1914 ,
Bureaux de placement 10M 36. Ouvriers, compagnons et gens de métiers. ? Existence de bureau dans la Drôme, demande de renseignements : correspondance (an XIV) Création de bureaux à Valence, décision du maire (1827) Suivi des demandeurs d'emploi, mise en place d'une réglementation : circulaire, correspondance (1877-1878) Ouverture d'un bureau par M, pp.2426-2436, 1878. ,
Administration et comptabilité départementales Sous-séries 1N ,
Commission départementale 3N 1-8: Délibérations de la commission départementale, pp.1877-1919 ,
Conseil d'arrondissement de Valence 4N 2/1-5. Délibérations du conseil d'arrondissement de Valence, pp.1812-1896 ,
Conseil d'arrondissement de Die -5N 1-5. Délibération du conseil d'arrondissement de Die, 1901. ,
Conseils d'arrondissement de Montélimar et Nyons 6N 1-2. Affaires soumises au conseil d'arrondissement de Montélimar, 1901. ,
Travaux publics et transports Sous série 1S. Les Ponts et chaussées 1S 1. Correspondances de l'ingénieur en chef avec le préfet. An VIII ,
La navigation intérieure, fleuves, lacs, canaux 3S 14. Rapports généraux sur l'ensemble des services des ponts et chaussées ,
Assistance et prévoyance 1X 1-10. Affaires générales. An VIII ?, 1896. ,
Administration provinciale et enregistrement Sous-série 2C. Intendance du Dauphiné 2C 17-21. Administration, pp.1769-1790 ,
Pièces isolées 1J 52. Lettres, pièces et documents divers concernant Frédéric Taulier Ateliers de charité, bureau et sociétés de bienfaisance, pp.1839-1847 ,
Administration générale et économie Sous-série 74M. Indigent 74M 1. Secours généraux. Circulaires, pp.1899-1924 ,
Subsistances 132M 6-9. Subsistances. Circulaires, instructions, rapports, correspondance. An IX-1870 ,
Chômage 165M 1. Situation du chômage : rapport de Police, rapports de gendarmerie, rapports de l'office de placement gratuit, coupure de presse. Meetings : correspondance, annonce, surveillance, 1914. ,
Office départemental de placement 169M 1-2. Pièces diverses, 1921. ,
Conseil général, comptabilité départementale Sous-série 1N. Conseil général, commission départementale 1N1/1. Conseil général. Circulaires, documents généraux, 1870. ,
Voeux et Procès-verbal de séances, pp.1800-1918 ,
Voeux et Procès verbal des séances An VIII, 1916. ,
Administration et comptabilité communale Sous série 2O Administration communale 2O 269/2. La Mure. Chantiers de charité, pp.1894-1901 ,
Travaux publics et Ponts et chaussée Sous-série 1S1. Documents généraux 1S1, pp.1-19 ,
Assistance et prévoyance sociale Sous-série 1X. Documents généraux, pp.1-1 ,
Sous-préfectures Sous-série 4Z. Sous-préfecture de Vienne 4Z 122. Ateliers de charité. Délibérations communales, pp.1853-1855 ,
Administration communale BB 74. Registre des délibérations, pp.1768-1786 ,
Culte, instruction, assistance publique GG 57. Pièces relatives aux travaux de charité, pp.1785-1786 ,
Finances de la commune 2L 1010. Ouverture d'ateliers de charité, travaux d'utilité publique, pp.1853-1856 ,
Biens communaux 3N 1171. Travaux effectués par atelier de charité, pp.1855-1856 ,
Bienfaisance Sous-série 2Q. OEuvres charitables 2Q4. Ateliers de charité. Quêtes pour l'extinction de la mendicité, pp.1845-1848 ,
économie sociale et statistique Sous-série 7F. Travail et main d'oeuvre 7F 56. Fonds de chômage municipal : création, règlement, fonctionnement, pp.1914-1927 ,
OEuvres charitables 2Q 6. Ateliers de charité, p.1849 ,
Administration générale de la commune Sous-série 1D. Délibérations du conseil municipal 1D 7, 1845. ,
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1Q 17 Crise commerciale, secours aux ouvriers sans travail par les ateliers sur les chemins vicinaux : extraits de registres des délibérations du conseil municipal, correspondance avec la sous-préfecture, compte rendu de l'agent voyer d'arrondissement, liste des ouvriers sans travail, pétition, pp.1870-1874 ,
OEuvres charitables 2Q 1. Refuges, Asiles de nuit, Ateliers de charité, pp.1848-1912 ,
Population, commerce et industrie, agriculture, subsistances, statistique générale, mesures d'exception, travail Sous-série 6F : Travail 6F 7 ,
Administration communale BB 127. Délibération consulaire, pp.1779-1787 ,
Culte, instruction, assistance publique GG 245. Assistance publique, pp.1614-1788 ,
Documents concernant la période révolutionnaire LL 2. Délibération du conseil général de la commune de Grenoble, pp.1790-1793 ,
Administration générale de la commune Sous-série 1D. Conseil municipal 1D 3-66. Délibérations, pp.1816-1908 ,
Actes de l'administration municipale 2D 1-15. Arrêtés du maire, pp.1816-1916 ,
Assistance et prévoyance Sous-série 2Q. OEuvres charitables 2Q 6. Assistance publique, extinction de la mendicité, ateliers de charité, pp.1816-1848 ,
Du paupérisme, de la mendicité et des moyens d'en prévenir les funestes effets, 1834. ,
Statistique de l'industrie de la France, pp.1850-1852, 1856. ,
Dictionnaire des travaux publics, civils, militaires et maritimes, 1835. ,
Louis), L'assistance publique sous la révolution dans le département du Puyde-dôme, 1933. ,
Démocratie et pauvreté : du quatrième ordre au quart monde, édition Quart Monde-Albin Michel, 1991. ,
« Le département et l'assistance : l'exemple de la Gironde sous le Second Empire, AUBIN (Gérard), GALLINATO (Bernard) [dir.], Les espaces locaux de la protection sociale, pp.41-63, 2004. ,
DELBREL (Yann) et GALLINATO-CONTINO (Bernard) [dir.], Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France, 2008. ,
GALLINATO (Bernard) [dir.], Les espaces locaux de la protection sociale, 2004. ,
« Le devoir de travailler, un scandale ? », in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ? Tome 2, pp.773-785, 1988. ,
Être veuve sous l'Ancien Régime, 2001. ,
An I », Les déclarations de l'an I, colloque de Poitiers 2-3 décembre « La problématique des droits sociaux sous la Révolution: entre archaïsme(s) et modernité, Annales historiques de la Révolution français, pp.145-162, 1993. ,
approche d'une marginalité, Saint-Étienne, Publications de l'université de Saint-Étienne, pp.15-21, 2002. ,
Classes laborieuses et classes dangereuses à Paris, pendant la première moitié du XIX e siècle, 1978. ,
« De la bienfaisance à la solidarité ou la naissance de la protection sociale, EWALD Pauvretés, pp.98-118, 1996. ,
Histoire de la folie à l'âge classique, 1972. ,
« Les relations entre le pouvoir central et les administrations locales sous la monarchie constitutionnelles (1789-1792) » in PERTUÉ (Michel) [dir, pp.291-304, 1750. ,
exclusion : ateliers de charité et « grenier d'abondance » à Toulouse (1729-1790) », Revue historique de droit français et étranger, pp.591-614, 2000. ,
Les français devant l'impôt sous l'Ancien Régime, 1971. ,
The poor of Eighteenth-century France, pp.1750-1789, 1974. ,
Les bureaux de placement d'après la loi du 14 mars 1904, Thèse de droit, 1904. ,
Le pain, le peuple et le roi, La bataille du libéralisme sous Louis XV, 1986. ,
La lutte ouvrière à la fin du second Empire, 1957. ,
Les préfets sous le second Empire, 1973. ,
Du silence à la parole : une histoire du droit du travail de 1830 à nos jours, 2004. ,
LESPINET-MORET (Isabelle), L'office du travail, 1891-1914 : la République et la réforme sociale, 1988. ,
Le préfet et ses notables en Ile-et-Vilaine au XIX e siècle, pp.1814-1914, 2001. ,
Recherches sur la notion d'intérêt général en droit administratif français, LINOTTE (Didier), 1920. ,
pauvreté et institutions sociales : l'exemple de Rouen au 19 ème siècle », Vie sociale, mai-juin 1989, pp.97-105 ,
Des chemins publics en droit romain. Des chemins vicinaux sous le droit coutumier et la législation actuelle, p.1881 ,
De la charité privée aux droits économique et sociaux des citoyens, 1950. ,
« La répartition des impôts directs à la fin de l'Ancien Régime », Revue d'histoire économique et sociale, pp.129-145, 1960. ,
Le pointage ou le placement : histoire de l'ANPE, 1991. ,
Débats et pratiques (1840-1860), Paris, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 2001. ,
VALLÉE (Jules), Les dépôts de mendicité. Leur utilisation comme moyen d'assistance, Dictionnaire du Second Empire, 1908. ,
assistance privée dans les Alpes- Maritimes au XIX e siècle (1814-1914) Bienfaisance et entraide sociale « Assistance ou prévention : les oeuvres de placement dans les Alpes- Maritimes au XIX e siècle De la charité à l'action sociale. Religion et société, espace sociale de protection sociale exorbitant du droit commun (1860-1941) » in AUBIN(Gérard), GALLINATO (Bernard) [dir.], Les espaces locaux de la protection sociale, pp.321-334, 1993. ,
« Un mode d'assistance par le travail, Revue catholique des institutions et du droit, 2 ème série, pp.1895-67 ,
1845-; 1849-1851) », in ESMONIN (Edmond) [et alii] La Révolution de 1848 dans le département de l'Isère, pp.459-478, 1949. ,
Province au département : problèmes, étapes », in CHOMEL (Vital) [textes réunis par], Les débuts de la révolution française en Dauphiné 1788-1791, pp.259-276, 1988. ,
Briançonnais à la fin de l'Ancien Régime, pp.259-299, 1948. ,
Conseil général du département de la Drôme sous le premier Empire et les questions économiques », Revue de géographie alpine, Les traditions administratives de la fin du XVIII e siècle chez un préfet du Premier Empire », Comité des Travaux Historiques et Scientifiques ? Section d'Histoire Moderne et Contemporaine, pp.447-467, 1918. ,
Ancien Régime et l'indemnisation des catastrophes naturelles à la fin XVIII e s. : l'exemple du Dauphiné, FAVIER (René) (dir.), Les pouvoirs publics face aux risques naturels dans l'histoire, pp.71-104, 2002. ,
Révolution française et le clergé dauphinois. 1788-1791 », CHOMEL (Vital) [textes réunis par], Les débuts de la révolution française en Dauphiné, pp.1788-1791, 1988. ,
Contribution à l'histoire contemporaine des facultés de droit et des juristes, pp.15-29 ,
Berceau de la solidarité, La Révolution française dans les Alpes : Dauphiné et Savoie, pp.1789-1799, 1989. ,
« La délinquance des vagabonds en Isère au XIX e siècle. Les formes de la répression d'une marginalité, thèse de droit AVON-SOLETTI (Marie-Thérèse) [dir.], Des vagabonds au SDF : approche d'une marginalité, pp.213-229, 1789. ,
La Révolution de 1848 dans le département de l'Isère, pp.213-436, 1848. ,
Antoine de, 25 MONTESQUIEU, NAPOLÉON III, 529 NECKER, pp.389-82 ,
422 n., 426 CORPS, 113 n., 545 n., 569 n ,
CRÉMIEU, 70 n., 263 CREST, 71 n., 489 CREVOUX, 299 n., 305 n. CRIOLS, 112 n. CROLLES, 71 n, p.576 ,
517 n. LAYE, 298 n. LAZER, 298 n ,
596 SAINT-JULIEN, 297 n., 449, 554 n., 569 n., 576 n. SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHÊNE, 596 SAINT-LAURENT-EN-ROYANS, 336 n., 369 n, 521 n. SAINT-MARCELLIN, 70 n. SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAU, 70 n. SAINT-VALLIER, p.576 ,
111 a. L'extension de la catégorie des ouvrages admissibles, p.111 ,
126 a. Les hésitations sur le contrôle du caractère privé de l'utilité des travaux 127 b. Les hésitations sur le contrôle du caractère purement local de l'utilité des travaux, p.130 ,
143 A. L'efficacité des travaux : fondement des salaires des ateliers de charité, p.144 ,
exécution des travaux : le refus du sacrifice de la qualité des travaux sur l'autel de l'assistance, p.160 ,
exécution des travaux : l'efficacité incertaine des ateliers de charité, p.167 ,
Le principe : une création indirecte de travail par l ,
La destination des fonds : le développement économique des départements, p.204 ,
Les réactions des administrations dauphinoises face à l'absence de prise en compte des préoccupations d'assistance ????????????????????????????????????, p.225 ,
Les agents locaux, relais volontaires du pouvoir central : l'exemple du conseil de département de l, p.232 ,
exécution des travaux : la recherche de l'efficacité de l'emploi des fonds, p.239 ,
La définition de l'utilité sociale des ateliers de charité : parer aux effets du chômage, p.324 ,
396 a. Des ateliers pour tous les valides, p.396 ,
411 a. Les personnes admissibles aux ateliers de charité : de l'ouvrier sans travail à l'indigent, p.412 ,
447 a. La régie des ateliers de charité, p.447 ,
469 a. L'utilité comprise comme utilité sociale, p.469 ,
546 a. Avant la loi du 21 mai 1836 : un encadrement approximatif assuré par les maires, p.547 ,
un encadrement rationnalisé assuré par les agents voyers, p.552 ,
582 a. Des salaires reçus tardivement, p.582 ,
606 A. La « conversion des fonds [?] pour ateliers de charité en primes d'encouragement, §1. Des stratégies de détournement des ateliers, p.607 ,
exécution des travaux : l'adjudication privilégiée, p.615 ,
638 a. La nécessité de recevoir exclusivement les indigents valides, p.639 ,
646 A. Le désengagement des pouvoirs publics en matière d'assistance par le travail, p.647 ,