. Pour-enrichir-la-charte-de-développement, ont été organisés en décembre 2001 sur des thèmes différents : -Le 8 à Lanuejouls (12) : Emploi, économie et formation -Le 14 à Lacapelle-Marival (46) : Amplifier la solidarité et organiser la cohésion du territoire -Le 14 à Cajarc, Préservation et valorisation de l'environnement et du cadre de vie -Le 15 à Sanvensa (12) : Identité culturelle et touristique du futur pays -Le 17 à Villeneuve (12) : attractivité du territoire

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V. Pour-de-la-présente-loi-en-nouvelle-calédonie, 1° A l'article 5 : a) La référence à la préfecture du département est remplacée par la référence aux services du hautcommissaire de la République ; b) La référence à la sous-préfecture de l'arrondissement est remplacée par la référence aux services du commissaire délégué de la République de la province ; 2° A l'article 6 : a) Les mots : « des régions, des départements » sont remplacés par les mots : « de la Nouvelle-Calédonie ou de ses provinces, Après les mots : « 16 euros » sont insérés les mots : « ou à un montant équivalent en monnaie locale

. Le-principe-d, État aux associations En tout état de cause, la circulaire rappelle que : La réglementation des « aides d'État » (1) s'applique à toute "entreprise" recevant un financement public, dès lors qu'elle exerce une activité "économique" d'intérêt général et ce, quel que soit son statut juridique (associatif ou autre) ou la façon d'être financée par la collectivité publique ; La notion d'activité économique (2) recouvre, quel que soit le secteur d'activité, toute offre de biens ou de services sur un marché donné : Le fait que l'activité concernée puisse être de nature "sociale" n'est pas en soi suffisant

A. C. Selon, Vivien, ibidum, il apparaît que ce seuil « national » est, en réalité, plus restrictif que celui imposé par la Commission Européenne qui est de 500, 2010.

. Le, (la) président(e) du Conseil est généralement issu(e) de la société civile

L. Principales-thématiques-de-travail-sont-le-développement-Économique, L. Et-le-défi-du-changement-climatique, and . Solidarité, les déplacements -mobilité -transports, la culture, l'habitat (dont le logement), l'emploi et l'insertion, le patrimoine et le tourisme

L. Conseils-ont-un and . Bureau, ou un comité d'animation ou assimilé) qui assure des fonctions de pilotage et d'animation dans plus de 80 % des cas, Sans statut juridique (70 % des cas), un quart est régi en association

L. Travaux and . Conseils, être menés en groupes de travail (ou assimilés) ou en assemblées plénières. Les groupes de travail s'ouvrent parfois à des personnes extérieures, ou s'alimentent de visites de terrain, d'enquêtes? avec l'appui de l'ingénierie d'accompagnement. De même, les Conseils rencontrent souvent d'autres citoyens et représentants de la société civile par le biais de débats publics, réunions dans les communes de l'intercommunalité? Un tiers des Conseils propose des formations aux membres sur la connaissance du territoire et de ses acteurs, les cadres législatifs, les documents de planification

L. , L. Majorité, and . Conseils, 85 %) est appuyée par une équipe d'ingénierie. Si 36 % des Conseils disposent en moyenne de 1 à 2 équivalents temps plein (ETP), l'appui technique dans 40 % des Conseils ne correspond qu'à un demi-poste. Ces salariés sont majoritairement employés par l'EPCI ou le Pays. Un certain nombre de conseils bénéficie du concours d'agences de développe-ment et d'urbanisme ; quelques Conseils sont portés par les

X. Au and . Siècle, les propriétaires locaux exploitent les «charbonnières», petites mines à flanc de coteaux

. Bordeaux, A Bouquiès, les gabares prennent le Lot vers Cahors Là-bas, le contenu et le contenant sont vendus et les mariniers reviennent à pied?/?Avec la Révolution française, les mines de charbon et de fer sont mises à disposition de la Nation La Révolution industrielle amène la constitution de grandes sociétés capitalistes. La Société des houillères et fonderies de l'Aveyron voit ainsi le jour en 1826 Le Duc Decazes, initié à la sidérurgie lors de son séjour à Londres, s'appuie sur les compétences de l'ingénieur ruthénois Cabrol également fasciné par l'aventure industrielle anglaise. Le 23 décembre 1828, dans la nuit de Noël, la première coulée de fonte sort du haut-fourneau de la Forézie, à Firmi. Des ouvriers britanniques sont venus former la main-d'oeuvre locale aux toutes nouvelles techniques industrielles. Decazeville n'existe pas encore. Lucien Mazars précise dans Terre de mine : «A l'emplacement de ce qui deviendra bientôt Decazeville : des prairies et des bois, une seule ferme château sur un petit mamelon dominant le ruisseau du Riou-Mort, la ferme de Lassalle.» La ville se développe très rapidement autour de ses puits de mine et de ses usines. En 1834, elle compte 2715 habitants et devient commune. En 1845, les usines emploient plus d'ouvriers que celles du Creusot.?/? En 1892, la Société Nouvelle des Houillères et Fonderies de l'Aveyron est absorbée par la Société Commentry- Fourchambault. De gros investissements sont alors réalisés pour moderniser les infrastructures. C'est cette même année que la Découverte de Lassalle est ouverte, Leurs domestiques l'extraient surtout en hiver. Ils utilisent alors de grandes pelles de bois et des comportes en osier. La houille est transportée à dos d'âne ou de mulet en Auvergne ou vers Rodez, 1911.

. Marie-line, Montbroussou Article complet disponible sur le site Internet de l