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Theses

Jury et démocratie : une liaison fructueuse ? : l'exemple de la cour d'assises française

Résumé : L'objet de cette thèse est d'analyser le jury comme institution politique et d'explorer ses rapports éventuels avec le régime démocratique. L'approche se veut pluridisciplinaire, mobilisant histoire, sociologie et science politique ; et la démarche adoptée est autant macro-sociale, avec la recherche d'une corrélation entre le recours aux jurés pour juger des crimes et l'existence d'un régime démocratique, que micro-sociale, à travers l'analyse d'une juridiction, la cour d'assises française, et de ses acteurs. La thèse tente de répondre à la question relative à l'existence des liens entre jury et démocratie, de deux façons. D'une part en interrogeant trois réformes dont a été l'objet cette cour :1941, l'introduction des magistrats dans la salle où délibéraient seuls les jurés ; 1978, le recrutement des jurés par tirage au sort ; et 2000/2002, la possibilité offerte au condamné comme au parquet de faire appel des verdicts. Deux de ces réformes améliorent la teneur démocratique tandis que la troisième (1941) réduit le pouvoir autonome des jurés. D'autre part, en offrant la parole à ses acteurs, magistrats et jurés. Bien que placé dans un contexte infériorisant, le juré peut toutefois se retrouver transformé et grandi par une expérience qui fait de lui un citoyen actif portant un regard nouveau sur la justice, le crime et le criminel. Plus défenseurs des jurés que les jurés eux-mêmes, les magistrats disposent de pouvoirs nettement plus importants que ceux des jurés, si bien qu'ils compromettent l'un des principes de base de la démocratie : un homme égale une femme égale une voix.
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00262251
Contributor : Ens Cachan Bibliothèque <>
Submitted on : Tuesday, March 11, 2008 - 11:27:20 AM
Last modification on : Thursday, March 5, 2020 - 3:38:16 PM
Document(s) archivé(s) le : Thursday, May 20, 2010 - 8:51:16 PM

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  • HAL Id : tel-00262251, version 1

Citation

Dominique Vernier. Jury et démocratie : une liaison fructueuse ? : l'exemple de la cour d'assises française. Sociologie. École normale supérieure de Cachan - ENS Cachan, 2007. Français. ⟨tel-00262251⟩

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