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7 421 résultats

Les syndicats dans l'armée : une entrée au pas de charge ?

Jean-Pierre Marguénaud , Jean Mouly
La Semaine juridique. Édition générale, 2014, n°48, page(s) 2153-2157
Article dans une revue hal-01878223v1

Rapport conclusif - Colloque "L'autre droit (européen et international) des contrats ?

Jean-Pierre Marguénaud
Revue des contrats, 2014, n°3, p. 537 à 582
Article dans une revue hal-01878236v1

La loi sur l’innovation et la recherche ou l’expression positive de la valorisation de la recherche publique

Robin Agnès
L’innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques Actes du colloque des 29 et 30 mars 2009, organisé par l’ERCIM, pp. 237-280, Larcier, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-01563094v1

La brutalité d'une rupture prévisible

Clémence Mouly-Guillemaud
Recueil Dalloz, 2016, 37, pp.2203
Article dans une revue hal-01871590v1

L'incidence des titres régionaux : la notion, l'intérêt et l'avenir des torpilles et des euro-injonctions

Anne-Catherine Chiariny
Transactive. La propriété intellectuelle et son juge, Actes du colloque CUERPI, Grenoble 20 novembre 2007, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-01873675v1

Subsidiarité du réexamen en matière pénale

Jean-Pierre Marguénaud
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, n°3, page(s) 621-625
Article dans une revue hal-01828120v1

Stérilisation et transsexualisme ; Note sous Cour européenne des droits de l'homme, 10 mars 2015, arrêt numéro 14793/08

Jean-Pierre Marguénaud
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 2, page(s) 331-335
Article dans une revue hal-01870861v1
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L'art à l'épreuve de l'espace public.

Emmanuel Négrier
Cosmopolitiques, 2007, 15, pp.135-147
Article dans une revue hal-01435263v1

Contenu des contrats de distribution et pouvoirs du juge

Daniel Mainguy
Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Juillet-août 2016, 5969
Article dans une revue hal-01833905v1

Variations européennes sur le thème de la gestation pour autrui ; Note sous Cour Européenne des Droits de l'Homme, grande Chambre, 24 janvier 2017, Paradiso et Campanelli contre Italie, affaire numéro 25358/12 et Cour Européenne des Droits de l'Homme, cinquième Section, 19 janvier 2017, Laborie contre France, affaire numéro 44024/13

Jean-Pierre Marguénaud
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, n°2, page(s) 335-342
Article dans une revue hal-01830079v1

Nouvelle pièce pour l'employeur candidat à un marché public

Guylain Clamour
Contrats et marchés publics , 2017, CMP 2017, comm. 257
Article dans une revue hal-01833849v1

La garantie publique d’opérations des ESH au profit de l’Etat

Guylain Clamour
Contrats et marchés publics , 2017, CMP 2017, comm. 32
Article dans une revue hal-01833860v1

Marchés et sous-concessions des concessionnaires d'autoroutes

Guylain Clamour
Contrats et marchés publics , 2016, CMP 2016, comm. 142
Article dans une revue hal-01833870v1

Décompte à rebours

Guylain Clamour
Actualité juridique Droit administratif, 2016, AJDA 2016, p. 674
Article dans une revue hal-01832746v1
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La différenciation positive

Emmanuel Négrier
Jean-Claude Néméry. Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises? , L'Harmattan, pp.315-325, 2010, Grale
Chapitre d'ouvrage hal-01436525v1
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Éloge du serpent à la crème : le bon niveau de gouvernement

Emmanuel Négrier
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2012, 1982-2012 : Décentralisation : Stop ? Encore? Pour quoi faire?, I (92), 81p
Article dans une revue hal-01436637v1

L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.534-535
Article dans une revue hal-01835999v1

Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 32
Article dans une revue hal-01836684v1

La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables

Nathalie Mallet-Poujol
Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2018, 1, pp.28-32
Article dans une revue hal-01830683v1

Les hésitations du droit français sur la prostitution des majeurs

Éloi Clément
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, 4, pp. 813-825
Article dans une revue halshs-01379935v1

La neutralité du Net : vers une consécration européenne du principe ?

Robin Agnès
Communication - Commerce électronique, 2015, 6 (Etude n° 12), pp. 13-19
Article dans une revue halshs-01282687v1

Rapport de synthèse

Robin Agnès
La régulation de l’internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Actes du colloque du 3 oct. 2014, Université de Narbonne, Mare & Martin, pp. 169-183, 2016, 978-2-84934-211-4
Chapitre d'ouvrage halshs-01563119v1

Régulation et internet : l’exemple du Forum des droits de l’internet en France

Agnès Robin
Régulation et propriété intellectuelle, Université Cheikh Anta Diop, 2009, Dakar, Sénégal
Communication dans un congrès halshs-01563391v1

Rapport de synthèse.

Agnès Robin
Colloque Image et droit, ERCIM (Équipe de recherche Créations immatérielles et droit) et UPC (Union des photographes créateurs), Jul 2003, Arles, France
Communication dans un congrès halshs-01563268v1

Peut-on dévoiler les imaginaires ? Questions sur l'interprétation d'un massacre

François Buton
Le Mouvement social, 2012, 238, pp.81-86. ⟨10.3917/lms.238.0081⟩
Article dans une revue halshs-01621020v1
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Les extrêmes droites françaises dans le champ magnétique de la Russie

Nicolas Lebourg
[Rapport de recherche] Carnegie council (New York). 2018
Rapport halshs-01815846v1

Caractère certain du manque à gagner à la suite du refus illégal d'un permis de construire

Marie Crespy-de Coninck
Actualité juridique Droit administratif, 2016, pp.1651
Article dans une revue halshs-01810465v1

La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logiciels

Robin Agnès
Mélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, pp. 653-671, 2014
Chapitre d'ouvrage halshs-01562869v1

La pratique du Portage salarial

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8
Article dans une revue hal-01836928v1

Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16
Article dans une revue hal-01836969v1